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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.5 (207)
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CENTRE CHARLES DE VISSCHER POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1988Travaux sur celui qui est considéré comme le fondateur du droit moderne et du droit international.texte imprimé
Dans la fiction l'"affaire de la main volée", qui donne son titre à l'ouvrage, J.-P. Bond montre que la doctrine dominante actuelle conduirait à acquitter celui qui se serait emparé d'une main coupée. L'auteur est professeur à la faculté de droi[...]texte imprimé
Olivier Guillot, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, ISSN 1294-1050 | 2003En hommage au professeur O. Guillot, cet ouvrage rassemble 18 de ses articles consacrés à l'histoire des institutions médiévales. Notamment : saint Martin de Tours, apôtre des païens ; La justice dans le royaume franc à l'époque mérovingienne ; [...]texte imprimé
SOCIETE JEAN BODIN POUR L'HISTOIRE COMPARATIVE DES INSTITUTIONS, Éditeur scientifique | Bruxelles : De Boeck | Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, ISSN 0998-0601 | 1997Etudes historiques sur les relations des sujets de droit avec la justice. Notamment : Le droit savant avant Accurse ; L'assistance dans la résolution des conflits au civil devant le Parlement de Paris au Moyen Age ; Assistance judiciaire et femm[...]texte imprimé
Bruxelles : De Boeck Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, ISSN 0998-0601 1998Etudes historiques sur les relations des sujets de droit avec la justice. Notamment : Le rôle de l'avocat selon la doctrine romaniste du XIIe siècle ; El régimen juridico de la Abogacia en Castilla (siglos XIII-XVIII) ; Die Helfer vor Gericht in[...]texte imprimé
A l'occasion du centenaire de la loi, un ouvrage reprécisant les principes juridiques indispensables à la création d'une association.texte imprimé
Giles Constable, Éditeur scientifique ; Michel Rouche, Éditeur scientifique | Paris : Presses de l'Université Paris-Sorbonne | Cultures et civilisations médiévales, ISSN 0760-7113 | 2006Amis et élèves d'Olivier Guillot rendent hommage à ses travaux d'histoire du droit sur le princeps et le caractère fondateur du droit romain au Moyen Age. La chrétienté médiévale a inclu dans sa vision d'une société parfaite l'héritage normatif [...]texte imprimé
N. Hakim, docteur en droit, présente une étude sur la doctrine civiliste au XIXe siècle. Source de connaissance, les nombreuses controverses à son sujet ont contribué à établir l'autorité des juristes et à enrichir le droit.texte imprimé
A l'occasion du centenaire de la loi du 1er juillet 1901, une histoire de celle-ci est retracée au travers des diverses éditions du $$Journal officiel$$.texte imprimé
En vue des difficultés que soulevèrent les exploitations agricoles, entre maître et métayer, cet avocat de Bayonne a confectionné en 1891 cette brochure, ici réimprimée, afin de créer un guide sur les règles générales du métayage et de ses parti[...]texte imprimé
Gilles Le Béguec, Metteur en scène, réalisateur ; Pascal Plas, Metteur en scène, réalisateur | Limoges : PULIM | 1997Etude des rapports complexes et changeants entretenus par les avocats du Barreau de Paris et des barreaux de province avec la politique et la culture au début du siècle, à un temps de diversification sociale et professionnelle du personnel polit[...]texte imprimé
Pierre Bonin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2005Issue d'une thèse d'histoire du droit, cette étude sur la bourgeoisie urbaine sous l'Ancien Régime est centrée sur les villes d'Albi, Montpellier, Narbonne et Toulouse. L'auteur définit l'habitanage, statut qui traduit en termes juridiques le fa[...]texte imprimé
S'appuyant sur l'action des trois principaux chanceliers des deux premiers tiers du XVIe siècle, cette thèse, soutenue à l'Université Panthéon-Assas en 2002, analyse le pouvoir de ces juristes et hommes politiques. Inspirateurs, rédacteurs et ga[...]texte imprimé
Les auteurs des études réunies ici ont combiné bilan et prospective pour établir un panorama complet des grands problèmes du siècle. Une réflexion approfondie sur les champs du droit, de la science politique, des sciences économiques et de la ge[...]texte imprimé
En 1685, l'année même où il abrogeait l'édit de Nantes, Louis XIV édictait une réglementation de la pratique de l'esclavage dans les possessions françaises, connue sous le nom de code noir. Elaboré par les services de Colbert, le texte jette une[...]texte imprimé
Apporte aux étudiants de droit un accès méthodique à un espace légal peu connu qu'est le Commonwealth caraïbe. Retrace l'origine de la Common law, cite l'exemple des Etats-Unis, puis décrit les plus marquants systèmes juridiques existants dans [...]texte imprimé
Un aperçu général du droit. Après avoir relevé la spécificité du droit dans la vie sociale, en présente les grandes classifications, les principales branches et les sources les plus importantes : législation, jurisprudence et doctrine.texte imprimé
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Francesco Castro, Metteur en scène, réalisateur ; Pierangelo Catalano, Metteur en scène, réalisateur ; CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE, Éditeur scientifique | Paris : Publisud | Systèmes juridiques de la Méditerranée | 2004Regroupe des réflexions qui mettent en parallèle les systèmes de droit romain, musulman et hébraïque dans le but de reconstituer une identité juridique méditerranéenne. S'intéresse à la condition des non-juifs, non-musulmans et non-catholiques d[...]texte imprimé
Le droit dans la diversité de ses manifestations, ses fondements, ses problèmes, ses facettes à travers les temps et les lieux.texte imprimé
Quoiqu'elle n'ait jamais été formellement appliquée, la Constitution montagnarde de 1793 a pu consacrer une certaine forme d'utopie politique, sinon juridique. Des historiens, politistes et juristes s'interrogent sur la place de ce texte dans la[...]texte imprimé
ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Histoire de la justice | 2001L'appel des verdicts de cours d'assises, adopté par la loi du 15 juin 2000, apparaît comme une petite révolution. Au nom des droits individuels, l'ère de l'infaillibilité du jury populaire semble achevée. Comment comprendre qu'une juridiction id[...]texte imprimé
Jacques Brissaud, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1972texte imprimé
Michel Porret, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux d'histoire éthico-politique, ISSN 0082-6073 | 1995Non définie par la loi, une sanction arbitraire peut-elle être équitable ? Exploitant des centaines de réquisitoires inédits, rédigés par les procureurs généraux de Genève, cette étude analyse l'esprit de l'arbitraire inhérent à la pratique péna[...]texte imprimé
Ce colloque consacré aux déclarations de l'an I s'est attaché à repérer tant le caractère novateur pour l'époque que l'évidente modernité de ces textes.texte imprimé
L'histoire du jury, son institution, sa composition sociologique et son indépendance à l'égard des magistrats.texte imprimé
Jean-Pierre Le Crom, Auteur | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : Ed. de l'Atelier | Points d'appui | 1998Présente les principaux textes du droit du travail depuis la Révolution française avec la volonté de faire apparaître le texte, loi ou ordonnance, comme le point nodal d'un développement plus ambitieux, de restituer la production législative dan[...]document multimédia
Résultat du dépouillement des catalogues de la Bibliothèque nationale, des thèses de droit et d'histoire, et des principaux périodiques juridiques, ces 32.000 notices bibliographiques recensent à la fois les travaux récents sur l'histoire de la [...]texte imprimé
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Barbara Anagnostou-Canas, Éditeur scientifique | Paris : Panthéon-Assas | Colloques, ISSN 1765-0305 | 2007La réflexion porte sur les facteurs de formation et sur les sources de connaissance du droit, ainsi que sur le rôle du juge dans l'application du droit et sur son pouvoir normatif. Les contributions apportent un éclairage diachronique sur la pro[...]texte imprimé
Jean Etienne Marie Portalis, Auteur ; Michel Massenet, Éditeur scientifique | Bordeaux : Confluences | Voix de la cité, ISSN 1294-0461 | 1999Le projet du code civil établi par Portalis dans le cadre du Conseil d'état civil en 1799. Une page d'histoire essentielle pour comprendre les institutions françaises.texte imprimé
Pio Caroni, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 1997Cette histoire du droit, outre l'évolution des institutions, s'interroge sur la position sociale des commerçants, sur les rapports que ceux-ci entretiennent avec le pouvoir politique. Elle s'intéresse à la tradition cantonale qui précéda le Code[...]texte imprimé
Christophe Leduc, Éditeur scientifique ; SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES PAYS FLAMANDS, PICARDS ET WALLONS, Éditeur scientifique | Arras : Artois Presses Université | Cahiers scientifiques de l'Université d'Artois | 2000Comment exprimer le droit ? Quels modes d'expression sous-tend-il ? Quels facteurs peuvent-ils favoriser ou, au contraire, entraver sa diffusion ? Des chercheurs belges, néerlandais et français tentent d'apporter des réponses en étudiant la mani[...]texte imprimé
Toutes les formes de contrat explicitées, avec en exemple les extraits de tribunaux.texte imprimé
Explore les relations entre les différents niveaux du juridique et de la réalité sociale et recherche les lieux, temps et points d'articulation entre le droit, la coutume et les pratiques. La deuxième partie publie les premiers travaux qui devra[...]texte imprimé
Paris : PUF 1985Des chercheurs d'horizon divers se sont réunis pour réfléchir aux rapports que le droit, comme domaine de l'activité humaine entretient avec le futur.texte imprimé
L'histoire de l'Etat et de ses institutions des Mérovingiens au XVIe siècle, met en relief le rôle fondamental du droit dans l'histoire politique et les enjeux de pouvoir.texte imprimé
C'est une histoire entremêlée de la genèse de l'Etat et des sources du droit qui est ici proposée. Elle permet de mettre en évidence ce qu'est le droit, à la fois instrument et enjeu des rapports de pouvoir. Couvre la période s'étendant des Méro[...]texte imprimé
Examine l'interaction entre les lois et les traditions de la population hellénophone d'Egypte et les exigences et les structures du système juridique de l'Empire romain, aux premiers siècles de notre ère.texte imprimé
RÉSEAU DE LABORATOIRES D'HISTOIRE DES IDÉES ET DES INSTITUTIONS POLITIQUES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Etudie les relations entre droit et institutions sous la Révolution française et la Révolution de 1848 notamment, dans ses aspects politiques, institutionnels et sociaux. Analyse ses perspectives idéologiques et ses soubassements intellectuels, [...]texte imprimé
Slim Laghmani, Metteur en scène, réalisateur ; Rafâa Ben Achour, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Pedone | Rencontres internationales de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis | 1999Plus que jamais se pose la question des rapports entre les deux séries de normes, internes et internationales. Les rapports entre les normes internes et internationales qui, à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, étaient, avant tout, l'obje[...]texte imprimé
Frank Alvarez-Pereyre, Metteur en scène, réalisateur ; Lionel Panafit, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE SOCIÉTÉ, DROIT ET RELIGION EN EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collections de l'Université Robert Schuman, ISSN 1633-9967 | 2004Analyse le système juridique hébraïque et souligne les rapports de ses règles avec l'appareil interprétatif de ses textes fondateurs, les notions de droit naturel, de coutume et les droits des peuples qu'il a côtoyés.texte imprimé
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Stéphane Rials, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1994texte imprimé
Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur ; Karim Guellaty, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2000Expose les caractères généraux du droit musulman, ses principes fondamentaux, son évolution et ses fondements théoriques.texte imprimé
Norbert Rouland, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Isegoria | 2005Etudie le rapport du droit aux passions, sentiment en hausse au XVIIIe siècle. Les passions ont suscité des débats chez les juges, les moralistes, les philosophes et les artistes et le droit, s'il ne les réprouve pas, entend les contrôler pour p[...]texte imprimé
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Enquêter sur le droit de la résistance, du Moyen Age à nos jours, en croisant les approches de l'histoire, de la philosophie, du droit et de l'histoire littéraire, tel est le point de départ de cette étude collective qui s'interroge sur ce droit[...]texte imprimé
Harold Joseph Berman, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2002Une étude en deux parties qui analyse les origines et le développement des systèmes juridiques occidentaux, cherchant leurs sources dans la tradition théologique et le droit canon, mais aussi dans les systèmes juridiques séculiers fondés sur la [...]