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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.5 (207)
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CENTRE CHARLES DE VISSCHER POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1988Travaux sur celui qui est considéré comme le fondateur du droit moderne et du droit international.texte imprimé
Dans la fiction l'"affaire de la main volée", qui donne son titre à l'ouvrage, J.-P. Bond montre que la doctrine dominante actuelle conduirait à acquitter celui qui se serait emparé d'une main coupée. L'auteur est professeur à la faculté de droi[...]texte imprimé
Olivier Guillot, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, ISSN 1294-1050 | 2003En hommage au professeur O. Guillot, cet ouvrage rassemble 18 de ses articles consacrés à l'histoire des institutions médiévales. Notamment : saint Martin de Tours, apôtre des païens ; La justice dans le royaume franc à l'époque mérovingienne ; [...]texte imprimé
SOCIETE JEAN BODIN POUR L'HISTOIRE COMPARATIVE DES INSTITUTIONS, Éditeur scientifique | Bruxelles : De Boeck | Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, ISSN 0998-0601 | 1997Etudes historiques sur les relations des sujets de droit avec la justice. Notamment : Le droit savant avant Accurse ; L'assistance dans la résolution des conflits au civil devant le Parlement de Paris au Moyen Age ; Assistance judiciaire et femm[...]texte imprimé
Bruxelles : De Boeck Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, ISSN 0998-0601 1998Etudes historiques sur les relations des sujets de droit avec la justice. Notamment : Le rôle de l'avocat selon la doctrine romaniste du XIIe siècle ; El régimen juridico de la Abogacia en Castilla (siglos XIII-XVIII) ; Die Helfer vor Gericht in[...]texte imprimé
A l'occasion du centenaire de la loi, un ouvrage reprécisant les principes juridiques indispensables à la création d'une association.texte imprimé
Giles Constable, Éditeur scientifique ; Michel Rouche, Éditeur scientifique | Paris : Presses de l'Université Paris-Sorbonne | Cultures et civilisations médiévales, ISSN 0760-7113 | 2006Amis et élèves d'Olivier Guillot rendent hommage à ses travaux d'histoire du droit sur le princeps et le caractère fondateur du droit romain au Moyen Age. La chrétienté médiévale a inclu dans sa vision d'une société parfaite l'héritage normatif [...]texte imprimé
N. Hakim, docteur en droit, présente une étude sur la doctrine civiliste au XIXe siècle. Source de connaissance, les nombreuses controverses à son sujet ont contribué à établir l'autorité des juristes et à enrichir le droit.texte imprimé
A l'occasion du centenaire de la loi du 1er juillet 1901, une histoire de celle-ci est retracée au travers des diverses éditions du $$Journal officiel$$.texte imprimé
En vue des difficultés que soulevèrent les exploitations agricoles, entre maître et métayer, cet avocat de Bayonne a confectionné en 1891 cette brochure, ici réimprimée, afin de créer un guide sur les règles générales du métayage et de ses parti[...]texte imprimé
Gilles Le Béguec, Metteur en scène, réalisateur ; Pascal Plas, Metteur en scène, réalisateur | Limoges : PULIM | 1997Etude des rapports complexes et changeants entretenus par les avocats du Barreau de Paris et des barreaux de province avec la politique et la culture au début du siècle, à un temps de diversification sociale et professionnelle du personnel polit[...]texte imprimé
Pierre Bonin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2005Issue d'une thèse d'histoire du droit, cette étude sur la bourgeoisie urbaine sous l'Ancien Régime est centrée sur les villes d'Albi, Montpellier, Narbonne et Toulouse. L'auteur définit l'habitanage, statut qui traduit en termes juridiques le fa[...]texte imprimé
S'appuyant sur l'action des trois principaux chanceliers des deux premiers tiers du XVIe siècle, cette thèse, soutenue à l'Université Panthéon-Assas en 2002, analyse le pouvoir de ces juristes et hommes politiques. Inspirateurs, rédacteurs et ga[...]texte imprimé
Les auteurs des études réunies ici ont combiné bilan et prospective pour établir un panorama complet des grands problèmes du siècle. Une réflexion approfondie sur les champs du droit, de la science politique, des sciences économiques et de la ge[...]texte imprimé
En 1685, l'année même où il abrogeait l'édit de Nantes, Louis XIV édictait une réglementation de la pratique de l'esclavage dans les possessions françaises, connue sous le nom de code noir. Elaboré par les services de Colbert, le texte jette une[...]texte imprimé
Apporte aux étudiants de droit un accès méthodique à un espace légal peu connu qu'est le Commonwealth caraïbe. Retrace l'origine de la Common law, cite l'exemple des Etats-Unis, puis décrit les plus marquants systèmes juridiques existants dans [...]texte imprimé
Un aperçu général du droit. Après avoir relevé la spécificité du droit dans la vie sociale, en présente les grandes classifications, les principales branches et les sources les plus importantes : législation, jurisprudence et doctrine.texte imprimé
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Francesco Castro, Metteur en scène, réalisateur ; Pierangelo Catalano, Metteur en scène, réalisateur ; CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE, Éditeur scientifique | Paris : Publisud | Systèmes juridiques de la Méditerranée | 2004Regroupe des réflexions qui mettent en parallèle les systèmes de droit romain, musulman et hébraïque dans le but de reconstituer une identité juridique méditerranéenne. S'intéresse à la condition des non-juifs, non-musulmans et non-catholiques d[...]texte imprimé
Le droit dans la diversité de ses manifestations, ses fondements, ses problèmes, ses facettes à travers les temps et les lieux.texte imprimé
Quoiqu'elle n'ait jamais été formellement appliquée, la Constitution montagnarde de 1793 a pu consacrer une certaine forme d'utopie politique, sinon juridique. Des historiens, politistes et juristes s'interrogent sur la place de ce texte dans la[...]texte imprimé
ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Histoire de la justice | 2001L'appel des verdicts de cours d'assises, adopté par la loi du 15 juin 2000, apparaît comme une petite révolution. Au nom des droits individuels, l'ère de l'infaillibilité du jury populaire semble achevée. Comment comprendre qu'une juridiction id[...]texte imprimé
Jacques Brissaud, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1972texte imprimé
Michel Porret, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux d'histoire éthico-politique, ISSN 0082-6073 | 1995Non définie par la loi, une sanction arbitraire peut-elle être équitable ? Exploitant des centaines de réquisitoires inédits, rédigés par les procureurs généraux de Genève, cette étude analyse l'esprit de l'arbitraire inhérent à la pratique péna[...]texte imprimé
Ce colloque consacré aux déclarations de l'an I s'est attaché à repérer tant le caractère novateur pour l'époque que l'évidente modernité de ces textes.