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Apporte aux étudiants de droit un accès méthodique à un espace légal peu connu qu'est le Commonwealth caraïbe. Retrace l'origine de la Common law, cite l'exemple des Etats-Unis, puis décrit les plus marquants systèmes juridiques existants dans [...]texte imprimé
Un aperçu général du droit. Après avoir relevé la spécificité du droit dans la vie sociale, en présente les grandes classifications, les principales branches et les sources les plus importantes : législation, jurisprudence et doctrine.texte imprimé
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Francesco Castro, Metteur en scène, réalisateur ; Pierangelo Catalano, Metteur en scène, réalisateur ; CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE, Éditeur scientifique | Paris : Publisud | Systèmes juridiques de la Méditerranée | 2004Regroupe des réflexions qui mettent en parallèle les systèmes de droit romain, musulman et hébraïque dans le but de reconstituer une identité juridique méditerranéenne. S'intéresse à la condition des non-juifs, non-musulmans et non-catholiques d[...]texte imprimé
Le droit dans la diversité de ses manifestations, ses fondements, ses problèmes, ses facettes à travers les temps et les lieux.texte imprimé
Quoiqu'elle n'ait jamais été formellement appliquée, la Constitution montagnarde de 1793 a pu consacrer une certaine forme d'utopie politique, sinon juridique. Des historiens, politistes et juristes s'interrogent sur la place de ce texte dans la[...]texte imprimé
ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Histoire de la justice | 2001L'appel des verdicts de cours d'assises, adopté par la loi du 15 juin 2000, apparaît comme une petite révolution. Au nom des droits individuels, l'ère de l'infaillibilité du jury populaire semble achevée. Comment comprendre qu'une juridiction id[...]texte imprimé
Jacques Brissaud, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1972texte imprimé
Michel Porret, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux d'histoire éthico-politique, ISSN 0082-6073 | 1995Non définie par la loi, une sanction arbitraire peut-elle être équitable ? Exploitant des centaines de réquisitoires inédits, rédigés par les procureurs généraux de Genève, cette étude analyse l'esprit de l'arbitraire inhérent à la pratique péna[...]texte imprimé
Ce colloque consacré aux déclarations de l'an I s'est attaché à repérer tant le caractère novateur pour l'époque que l'évidente modernité de ces textes.texte imprimé
L'histoire du jury, son institution, sa composition sociologique et son indépendance à l'égard des magistrats.texte imprimé
Jean-Pierre Le Crom, Auteur | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : Ed. de l'Atelier | Points d'appui | 1998Présente les principaux textes du droit du travail depuis la Révolution française avec la volonté de faire apparaître le texte, loi ou ordonnance, comme le point nodal d'un développement plus ambitieux, de restituer la production législative dan[...]document multimédia
Résultat du dépouillement des catalogues de la Bibliothèque nationale, des thèses de droit et d'histoire, et des principaux périodiques juridiques, ces 32.000 notices bibliographiques recensent à la fois les travaux récents sur l'histoire de la [...]texte imprimé
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Barbara Anagnostou-Canas, Éditeur scientifique | Paris : Panthéon-Assas | Colloques, ISSN 1765-0305 | 2007La réflexion porte sur les facteurs de formation et sur les sources de connaissance du droit, ainsi que sur le rôle du juge dans l'application du droit et sur son pouvoir normatif. Les contributions apportent un éclairage diachronique sur la pro[...]