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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.5 (207)
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CENTRE CHARLES DE VISSCHER POUR LE DROIT INTERNATIONAL, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 1988Travaux sur celui qui est considéré comme le fondateur du droit moderne et du droit international.![]()
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Dans la fiction l'"affaire de la main volée", qui donne son titre à l'ouvrage, J.-P. Bond montre que la doctrine dominante actuelle conduirait à acquitter celui qui se serait emparé d'une main coupée. L'auteur est professeur à la faculté de droi[...]![]()
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Olivier Guillot, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, ISSN 1294-1050 | 2003En hommage au professeur O. Guillot, cet ouvrage rassemble 18 de ses articles consacrés à l'histoire des institutions médiévales. Notamment : saint Martin de Tours, apôtre des païens ; La justice dans le royaume franc à l'époque mérovingienne ; [...]![]()
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SOCIETE JEAN BODIN POUR L'HISTOIRE COMPARATIVE DES INSTITUTIONS, Éditeur scientifique | Bruxelles : De Boeck | Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, ISSN 0998-0601 | 1997Etudes historiques sur les relations des sujets de droit avec la justice. Notamment : Le droit savant avant Accurse ; L'assistance dans la résolution des conflits au civil devant le Parlement de Paris au Moyen Age ; Assistance judiciaire et femm[...]![]()
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Bruxelles : De Boeck Recueils de la société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, ISSN 0998-0601 1998Etudes historiques sur les relations des sujets de droit avec la justice. Notamment : Le rôle de l'avocat selon la doctrine romaniste du XIIe siècle ; El régimen juridico de la Abogacia en Castilla (siglos XIII-XVIII) ; Die Helfer vor Gericht in[...]![]()
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A l'occasion du centenaire de la loi, un ouvrage reprécisant les principes juridiques indispensables à la création d'une association.![]()
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Giles Constable, Éditeur scientifique ; Michel Rouche, Éditeur scientifique | Paris : Presses de l'Université Paris-Sorbonne | Cultures et civilisations médiévales, ISSN 0760-7113 | 2006Amis et élèves d'Olivier Guillot rendent hommage à ses travaux d'histoire du droit sur le princeps et le caractère fondateur du droit romain au Moyen Age. La chrétienté médiévale a inclu dans sa vision d'une société parfaite l'héritage normatif [...]![]()
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N. Hakim, docteur en droit, présente une étude sur la doctrine civiliste au XIXe siècle. Source de connaissance, les nombreuses controverses à son sujet ont contribué à établir l'autorité des juristes et à enrichir le droit.![]()
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A l'occasion du centenaire de la loi du 1er juillet 1901, une histoire de celle-ci est retracée au travers des diverses éditions du $$Journal officiel$$.![]()
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En vue des difficultés que soulevèrent les exploitations agricoles, entre maître et métayer, cet avocat de Bayonne a confectionné en 1891 cette brochure, ici réimprimée, afin de créer un guide sur les règles générales du métayage et de ses parti[...]![]()
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Gilles Le Béguec, Metteur en scène, réalisateur ; Pascal Plas, Metteur en scène, réalisateur | Limoges : PULIM | 1997Etude des rapports complexes et changeants entretenus par les avocats du Barreau de Paris et des barreaux de province avec la politique et la culture au début du siècle, à un temps de diversification sociale et professionnelle du personnel polit[...]![]()
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Pierre Bonin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2005Issue d'une thèse d'histoire du droit, cette étude sur la bourgeoisie urbaine sous l'Ancien Régime est centrée sur les villes d'Albi, Montpellier, Narbonne et Toulouse. L'auteur définit l'habitanage, statut qui traduit en termes juridiques le fa[...]![]()
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S'appuyant sur l'action des trois principaux chanceliers des deux premiers tiers du XVIe siècle, cette thèse, soutenue à l'Université Panthéon-Assas en 2002, analyse le pouvoir de ces juristes et hommes politiques. Inspirateurs, rédacteurs et ga[...]![]()
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Les auteurs des études réunies ici ont combiné bilan et prospective pour établir un panorama complet des grands problèmes du siècle. Une réflexion approfondie sur les champs du droit, de la science politique, des sciences économiques et de la ge[...]![]()
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En 1685, l'année même où il abrogeait l'édit de Nantes, Louis XIV édictait une réglementation de la pratique de l'esclavage dans les possessions françaises, connue sous le nom de code noir. Elaboré par les services de Colbert, le texte jette une[...]![]()
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Apporte aux étudiants de droit un accès méthodique à un espace légal peu connu qu'est le Commonwealth caraïbe. Retrace l'origine de la Common law, cite l'exemple des Etats-Unis, puis décrit les plus marquants systèmes juridiques existants dans [...]![]()
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Un aperçu général du droit. Après avoir relevé la spécificité du droit dans la vie sociale, en présente les grandes classifications, les principales branches et les sources les plus importantes : législation, jurisprudence et doctrine.![]()
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Francesco Castro, Metteur en scène, réalisateur ; Pierangelo Catalano, Metteur en scène, réalisateur ; CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE, Éditeur scientifique | Paris : Publisud | Systèmes juridiques de la Méditerranée | 2004Regroupe des réflexions qui mettent en parallèle les systèmes de droit romain, musulman et hébraïque dans le but de reconstituer une identité juridique méditerranéenne. S'intéresse à la condition des non-juifs, non-musulmans et non-catholiques d[...]![]()
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Le droit dans la diversité de ses manifestations, ses fondements, ses problèmes, ses facettes à travers les temps et les lieux.![]()
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Quoiqu'elle n'ait jamais été formellement appliquée, la Constitution montagnarde de 1793 a pu consacrer une certaine forme d'utopie politique, sinon juridique. Des historiens, politistes et juristes s'interrogent sur la place de ce texte dans la[...]![]()
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ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'HISTOIRE DE LA JUSTICE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Histoire de la justice | 2001L'appel des verdicts de cours d'assises, adopté par la loi du 15 juin 2000, apparaît comme une petite révolution. Au nom des droits individuels, l'ère de l'infaillibilité du jury populaire semble achevée. Comment comprendre qu'une juridiction id[...]![]()
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Jacques Brissaud, Auteur | Paris : PUF | Faculté de droit et des sciences économiques de Paris | 1972![]()
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Michel Porret, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Travaux d'histoire éthico-politique, ISSN 0082-6073 | 1995Non définie par la loi, une sanction arbitraire peut-elle être équitable ? Exploitant des centaines de réquisitoires inédits, rédigés par les procureurs généraux de Genève, cette étude analyse l'esprit de l'arbitraire inhérent à la pratique péna[...]![]()
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Ce colloque consacré aux déclarations de l'an I s'est attaché à repérer tant le caractère novateur pour l'époque que l'évidente modernité de ces textes.![]()
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L'histoire du jury, son institution, sa composition sociologique et son indépendance à l'égard des magistrats.![]()
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Jean-Pierre Le Crom, Auteur | Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) : Ed. de l'Atelier | Points d'appui | 1998Présente les principaux textes du droit du travail depuis la Révolution française avec la volonté de faire apparaître le texte, loi ou ordonnance, comme le point nodal d'un développement plus ambitieux, de restituer la production législative dan[...]![]()
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Résultat du dépouillement des catalogues de la Bibliothèque nationale, des thèses de droit et d'histoire, et des principaux périodiques juridiques, ces 32.000 notices bibliographiques recensent à la fois les travaux récents sur l'histoire de la [...]![]()
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Barbara Anagnostou-Canas, Éditeur scientifique | Paris : Panthéon-Assas | Colloques, ISSN 1765-0305 | 2007La réflexion porte sur les facteurs de formation et sur les sources de connaissance du droit, ainsi que sur le rôle du juge dans l'application du droit et sur son pouvoir normatif. Les contributions apportent un éclairage diachronique sur la pro[...]![]()
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Jean Etienne Marie Portalis, Auteur ; Michel Massenet, Éditeur scientifique | Bordeaux : Confluences | Voix de la cité, ISSN 1294-0461 | 1999Le projet du code civil établi par Portalis dans le cadre du Conseil d'état civil en 1799. Une page d'histoire essentielle pour comprendre les institutions françaises.![]()
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Pio Caroni, Metteur en scène, réalisateur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Enseignement du 3e cycle de droit | 1997Cette histoire du droit, outre l'évolution des institutions, s'interroge sur la position sociale des commerçants, sur les rapports que ceux-ci entretiennent avec le pouvoir politique. Elle s'intéresse à la tradition cantonale qui précéda le Code[...]![]()
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Christophe Leduc, Éditeur scientifique ; SOCIÉTÉ D'HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES PAYS FLAMANDS, PICARDS ET WALLONS, Éditeur scientifique | Arras : Artois Presses Université | Cahiers scientifiques de l'Université d'Artois | 2000Comment exprimer le droit ? Quels modes d'expression sous-tend-il ? Quels facteurs peuvent-ils favoriser ou, au contraire, entraver sa diffusion ? Des chercheurs belges, néerlandais et français tentent d'apporter des réponses en étudiant la mani[...]![]()
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Toutes les formes de contrat explicitées, avec en exemple les extraits de tribunaux.![]()
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Explore les relations entre les différents niveaux du juridique et de la réalité sociale et recherche les lieux, temps et points d'articulation entre le droit, la coutume et les pratiques. La deuxième partie publie les premiers travaux qui devra[...]![]()
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Paris : PUF 1985Des chercheurs d'horizon divers se sont réunis pour réfléchir aux rapports que le droit, comme domaine de l'activité humaine entretient avec le futur.![]()
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L'histoire de l'Etat et de ses institutions des Mérovingiens au XVIe siècle, met en relief le rôle fondamental du droit dans l'histoire politique et les enjeux de pouvoir.![]()
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C'est une histoire entremêlée de la genèse de l'Etat et des sources du droit qui est ici proposée. Elle permet de mettre en évidence ce qu'est le droit, à la fois instrument et enjeu des rapports de pouvoir. Couvre la période s'étendant des Méro[...]![]()
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Examine l'interaction entre les lois et les traditions de la population hellénophone d'Egypte et les exigences et les structures du système juridique de l'Empire romain, aux premiers siècles de notre ère.![]()
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RÉSEAU DE LABORATOIRES D'HISTOIRE DES IDÉES ET DES INSTITUTIONS POLITIQUES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Etudie les relations entre droit et institutions sous la Révolution française et la Révolution de 1848 notamment, dans ses aspects politiques, institutionnels et sociaux. Analyse ses perspectives idéologiques et ses soubassements intellectuels, [...]![]()
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Slim Laghmani, Metteur en scène, réalisateur ; Rafâa Ben Achour, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Pedone | Rencontres internationales de la Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis | 1999Plus que jamais se pose la question des rapports entre les deux séries de normes, internes et internationales. Les rapports entre les normes internes et internationales qui, à la fin du XIXe et au début du XXe siècle, étaient, avant tout, l'obje[...]![]()
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Frank Alvarez-Pereyre, Metteur en scène, réalisateur ; Lionel Panafit, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE SOCIÉTÉ, DROIT ET RELIGION EN EUROPE, Éditeur scientifique | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Collections de l'Université Robert Schuman, ISSN 1633-9967 | 2004Analyse le système juridique hébraïque et souligne les rapports de ses règles avec l'appareil interprétatif de ses textes fondateurs, les notions de droit naturel, de coutume et les droits des peuples qu'il a côtoyés.![]()
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Stéphane Rials, Metteur en scène, réalisateur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1994![]()
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Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur ; Karim Guellaty, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2000Expose les caractères généraux du droit musulman, ses principes fondamentaux, son évolution et ses fondements théoriques.![]()
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Norbert Rouland, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Isegoria | 2005Etudie le rapport du droit aux passions, sentiment en hausse au XVIIIe siècle. Les passions ont suscité des débats chez les juges, les moralistes, les philosophes et les artistes et le droit, s'il ne les réprouve pas, entend les contrôler pour p[...]![]()
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Enquêter sur le droit de la résistance, du Moyen Age à nos jours, en croisant les approches de l'histoire, de la philosophie, du droit et de l'histoire littéraire, tel est le point de départ de cette étude collective qui s'interroge sur ce droit[...]![]()
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Harold Joseph Berman, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2002Une étude en deux parties qui analyse les origines et le développement des systèmes juridiques occidentaux, cherchant leurs sources dans la tradition théologique et le droit canon, mais aussi dans les systèmes juridiques séculiers fondés sur la [...]![]()
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Paris : PUF 2004Numéro thématique sur le monde des avocats dans la France de l'Ancien Régime. Aborde notamment la carrière de François de Boutaric, les juristes du Parlement de Paris, la correspondance d'André Boussineau (procureur du roi au présidial de Nantes[...]![]()
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Bruxelles : Complexe 2000Une étude sur le droit égyptien et en particulier sur les pouvoirs et l'action de la Haute Cour constitutionnelle, investie par la Constitution de 1971 du contrôle de la conformité des lois au texte fondamental. En vingt ans d'activité (1979-199[...]![]()
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Une nouvelle approche de l'histoire de la déviance juvénile, véritable lecture contemporaine du statut de la déviance devenue "handicap".![]()
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Au sommaire : Le droit est un autre monde ; La construction de la mort en droit français ; Le génome entre nature des choses et artefact ; L'inexprimable nature de l'argent public ; La construction d'un droit foncier colonial (Nouvelle-Calédonie[...]![]()
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Etudes sur la contribution apportée par les théologiens-juristes espagnols du 16e siècle à la formation du droit international.![]()
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Une histoire de la codification française, depuis le roi Henri III jusqu'aux développements les plus récents de la "codification à droit constant". Un essai rédigé par un codificateur expérimenté, passionné d'histoire, aux compétences admnistrat[...]![]()
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Gilda Nicolau, Auteur ; Geneviève Pignarre, Auteur ; Régis Lafargue, Auteur | Paris : Dalloz | Méthodes du droit, ISSN 0338-6082 | 2007Trois exercices d'ethnologie juridique : une juridiction coutumière échevinale en Nouvelle Calédonie, la juridiction des enfants et le dialogue social en droit du travail.![]()
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SOCIETE D'HISTOIRE DU DROIT DE POITIERS ET LA ROCHELLE, Éditeur scientifique | Paris : PUF | Publications de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers | 1985La Faculté de droit et sciences sociales de Poitiers souhaite que cet ouvrage soit suivi d'autres travaux lors des journées annuelles d'histoire du droit, afin d'engendrer un nouvel épanouissement de la discipline.![]()
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Traitent du droit canon comme du droit romain. Des articles présentent une étude et une analyse plus poussées de l'histoire du droit en France, d'autres s'attachent à certains juristes et tentent d'identifier les différents stades de l'avance de[...]![]()
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Marc Milet, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1996Décrit les passions et les rivalités qui traversent la Faculté de Droit de Paris entre 1925 et 1936, mais aussi les affrontements avec le bastion adverse de la Sorbonne, fournit la démonstration qu'une approche propre à la science politique ne s[...]![]()
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Une réflexion philosophique et sociologique sur le droit : le droit objectif et le droit subjectif, les piliers du droit (la famille, la propriété, le contrat, la monnaie).![]()
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Une réflexion philosophique et sociologique sur le droit : le droit objectif et le droit subjectif, les trois pilliers du droit (la famille, la propriété, le contrat, la monnaie).![]()
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Léon Vandermeersch, Auteur | Paris : Ecole française d'Extrême-Orient | Réimpression de l'École française d'Extrême-Orient, ISSN 1160-3526 | 1988Etude sur les origines de l'idéologie légiste en Chine ancienne : les promoteurs de la doctrine, la mentalité légiste, la conception philosophique.![]()
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Voyage dans les destinées esthétiques du Code civil, promulgué en 1804, loué pour ses qualités de style, imité, mis en vers ou caricaturé, il sera tout au long du XIXe siècle, outre un terrain d'étude pour tous les juristes, un objet littéraire,[...]![]()
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Antoine Leca, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2002L'ordre juridique est nécessairement instable. D'où cette invitation à réfléchir au cadre étroit dans lequel s'insèrent les changements. Les catégorisations conventionnelles du droit sont également remises en question.![]()
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Etude d'une période historique clé pour comprendre comment la nation s'est approprié une partie des objets d'art et les a considérés comme un patrimoine collectif, à employer dans l'intérêt général. La naissance de cette réglementation préfigur[...]![]()
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Paris : Seuil 1997Une analyse et des témoignages sur la justice à l'époque coloniale, en Algérie, depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale jusqu'à l'indépendance. Sélections de textes présentés au colloque du même titre, organisé par l'Ecole nationale de la ma[...]![]()
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Archives nationales, Auteur ; Emile Campardon, Auteur ; Jean-Pierre Brunterc'h, Éditeur scientifique ; Françoise Hildesheimer, Éditeur scientifique | Paris : Archives nationales | 2000Retrace l'historique et les modes de conservation de la série V des Archives nationales. Le répertoire reprend celui établi en 1888 par Émile Campardon. M.-P. Arnauld, directeur du Centre historique des Archives nationales, précise les circonst[...]![]()
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Trame chronologique, de 2070 av. J.-C. à 1944, avec les textes importants ou marquant une évolution dans l'histoire du droit : coutumes, lois, codes, doctrine...![]()
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JOURNÉES INTERNATIONALES D'HISTOIRE DU DROIT (2003), Auteur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006La pluralité des situations historiques et des problèmes juridiques évoqués dans ces seize contributions montre l'émergence forte, inscrite au coeur de l'identité historique européenne, de la figure du juriste comme savant et comme praticien, et[...]![]()
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René David, Auteur ; Camille Jauffret-Spinosi, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 2002Aborde les différents droits contemporains afin de mieux appréhender les systèmes juridiques nationaux à l'heure de la mondialisation. L'auteur propose une réflexion sur un éventuel rapprochement des droits.![]()
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Une ouverture sur les systèmes de droit contemporain pour mieux appréhender son propre système juridique.![]()
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Examine les principaux systèmes de droit contemporain et consacre des développements significatifs au droit anglais et au droit allemand pour ensuite les mettre en parallèle avec le droit français.![]()
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CONGRÈS EUROPÉEN DES JURISTES CATHOLIQUES (2003), Auteur ; Joël-Benoît d' Onorio, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Téqui | 2004A l'occasion du nouveau traité constitutionnel, un débat a resurgi sur les racines chrétiennes de l'Europe. Les auteurs ont souhaité rappeler les nombreux legs du christianisme en termes de valeurs et de démocratie à l'Europe ainsi que les rappo[...]![]()
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Pour une clarification de la notion d'échange : un concept juridique, économique ou politique? Continuité, résurgence et entrelacements de notions apparues dès l'Antiquité et qui sont encore l'objet de discussions passionnées.![]()
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Regard critique et historique sur le système juridique français depuis le Ve siècle av. J.-C. jusqu'à nos jours. Se limite aux grandes lignes de l'évolution, à leurs infléchissements et à leurs ruptures. La rupture fondamentale se produit au cou[...]![]()
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Histoire du droit de la seconde moitié du Ve siècle après J.-C. à aujourd'hui.![]()
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Etude historique de l'ensemble du droit civil : les personnes, les biens, les obligations, les successions et les donations, ainsi que les régimes matrimoniaux.![]()
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Conçu autour de trois thèmes : la rencontre des traditions romaine et germanique, l'apparition des institutions françaises, le développement du pouvoir royal et l'équilibre monarchique.![]()
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En étudiant le droit des gens et son évolution de l'Antiquité au début du 20e siècle, met en exergue l'historicité du droit international et met l'accent sur le rôle de l'infrastructure mondiale (ou impériale) sur la détermination et sur le cont[...]![]()
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La précédente édition est parue en 1977.![]()
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Rappelle de façon synthétique les sources et héritages du système juridique français ainsi que de ses instititutions, systèmes de gouvernement et administrations.![]()
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Rappelle de façon synthétique les sources et héritages du système juridique français ainsi que de ses instititutions, systèmes de gouvernement et administrations.![]()
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Paul Ourliac, Auteur ; Jean-Louis Gazzaniga, Auteur | Paris : Albin Michel | L'Evolution de l'humanité, ISSN 0755-1843 | 1985![]()
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Analyse l'abandon de l'ancien droit, les mutations juridiques en relation avec les changements économiques et sociaux et les ruptures entre les pays européens provoquées par les grands événements politiques du XXe siècle. Mesure ensuite les ava[...]![]()
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Analyse l'abandon de l'ancien droit, les mutations juridiques en relation avec les changements économiques et sociaux, les ruptures entre les pays européens provoquées par les grands événements politiques du XXe siècle. Mesure ensuite les avanc[...]![]()
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Les institutions orientales ont-elles pénétré le droit romain primitif par l'intermédiaire des Grecs ? Il y a une parenté très visible entre les institutions publiques grecques et celles de la Rome des premiers siècles. Mais, pour l'essentiel, l[...]![]()
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Pour les étudiants en droit, les bases essentielles et l'évolution historique des institutions du point de vue du droit positif : les Constitutions de la France, l'administration, les finances publiques, l'organisation judiciaire, les différente[...]![]()
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Etude des institutions de la période franque, de la société médiévale et des crises du XIVe au XVe siècle, qui voient s'instaurer l'unification et la centralisation du pouvoir par le roi. Ce dernier cherche à exercer seul les droits de justice, [...]![]()
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Le prince est image de Dieu et surhomme. Il faut obéir au prince comme à Dieu ; à l'issue des guerres de Religions, et le catholicisme triomphant, cette formulation à laquelle adhérait la majorité des Français devait être une base remarquable de[...]![]()
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La mesure de l'égalité, c'est la qualité de citoyen. L'on ne considère pas l'homme en lui-même, dans sa réalité, mais seulement dans sa dimension d'homme politique, appartenant à la nation.![]()
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François Saint-Bonnet, Auteur ; Yves Sassier, Auteur | Paris : Montchrestien | Domat droit public, ISSN 0986-5187 | 2006Etudie l'évolution des institutions publiques de la France (Ve siècle-1789) dans une perspective laissant une large place à l'idéologie, aux doctrines juridiques, à la réflexion sur le pouvoir et l'édification de l'Etat moderne. S'attache à reli[...]![]()
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Analyse de plusieurs milliers d'articles et ouvrages parus sur le sujet, ce qui permet de faire le point sur les acquis et les lacunes de cette discipline. Cette étude plaide en faveur d'une approche plus globale de l'histoire de la justice, en [...]![]()
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VEREIN JUNGER RECHTSHISTORIKERINNEN, Éditeur scientifique | Francfort (Allemagne) : P. Lang | Rechtshistorische Reihe | 2000Recueil de contributions abordant différents aspects de l'histoire du droit.![]()
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Pour unifier et réformer le droit civil, il ne suffit pas de voter des lois, il faut aussi trouver des compromis socialement acceptables et surtout gagner le soutien des juristes. Les révolutionnaires de 1789 ne l'ont pas su; Bonaparte, lui, l'a[...]![]()
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Nicolas Catelan, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre de recherches en matière pénale Fernand Boulan | 2004En publiant en 1764 $$Des délits et des peines$$, Cesare Beccaria (1738-1794) est entré dans l'Histoire. A travers les idées de justice et d'utilité, il a en fait construit un droit pénal traversant les époques et est considéré aujourd'hui comme[...]![]()
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Issu d'une thèse d'histoire du droit, cet ouvrage analyse le pouvoir judiciaire des intendants, leur relation avec la justice et leur place dans le système judiciaire français dans le contexte de la Bourgogne du XVIIIe siècle. Il révèle les prém[...]![]()
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Rafael Encinas de Munagorri, Auteur ; Gilles Lhuillier, Auteur | Paris : Flammarion | Champs Université, ISSN 1622-6135 | 2002Introduit les définitions abstraites et les finalités concrètes du droit. Présente en 3 parties les notions de personnes, de règle de droit et de justice et enfin la pratique et la signification du droit.![]()
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Le droit échappe à beaucoup d'individus, alors qu'aucun individu n'échappe au droit, précise l'auteur dans le préambule.![]()
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Après un rappel historique, cet ouvrage présente le droit anglais dans ses spécificités. Destiné aux étudiants de droit, il s'adresse également à un public plus large.![]()
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Alvaro d' Ors, Auteur ; Alain Sériaux, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2001Ecrite par un romaniste de réputation mondiale, une initiation à l'étude du droit avec non seulement les informations indispensables à qui prétend faire oeuvre de juriste, mais aussi une réflexion globale sur la matière juridique.![]()
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Présentation en trois parties des notions de personnes, de règle de droit et de justice et enfin de la pratique et de la signification du droit. En fin d'ouvrage, le glossaire critique permet d'entrer dans les arcanes du fonctionnement du droit [...]![]()
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Guillaume Bernard, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : Studyrama | Panorama du droit, ISSN 1770-2364 | 2006Ce dépliant présente la synthèse d'une question de cours traitée en premier cycle de droit. Sont étudiés le droit romain, le droit canonique, l'ancien droit français (époques franque, médiévale et moderne) et les droits savants.![]()
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Introduction historique au droit, dans le cadre d'un cours semestriel. Retrace l'évolution des questions fondamentales du droit, de l'Antiquité à la fin de l'Ancien Régime et montre que l'histoire des institutions publiques et celles du droit pr[...]![]()
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Présente essentiellement l'histoire du droit français et notamment le droit civil et le droit constitutionnel. Proche du droit comparé, aborde successivement le droit assyrien et hébraïque, ainsi que l'évolution juridique depuis le droit romain [...]![]()
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Retrace l'évolution de quelques questions fondamentales de l'Antiquité à la fin de l'Ancien Régime et montre que l'histoire des institutions publiques et celle du droit privé ont une origine qui offrent de nombreux points communs.![]()
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Le droit est le produit d'une évolution, que cet ouvrage retrace depuis ses origines.![]()
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Au sommaire : A la recherche du droit et de l'Etat : le binôme droit/Etat ; La diversité des systèmes juridique, étatique, explicatif ; Naissances et migrations des droits européens : la trame juridique de l'Europe, un système pluriel ; Les migr[...]![]()
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Retrace l'histoire du droit privé de l'Antiquité romaine à nos jours. Montre l'évolution des notions de règles, relatives au mariage et à la filiation, aux régimes matrimoniaux et aux successions, à la propriété, aux contrats et à la responsabil[...]![]()
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Brigitte Basdevant-Gaudemet, Auteur ; Jean Gaudemet, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel, ISSN 0990-3909 | 2003Aborde sur un plan chronologique l'évolution du droit et des règles de droit en Occident à partir de l'époque médiévale. Tente de dégager les origines d'un système juridique, ses caractères, ses modalités d'évolution, ses relations avec le pouvo[...]![]()
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Présente le droit et les institutions de la France médiévale et moderne. Souligne l'importance du legs politique et juridique romain dans un Occident médiéval déstabilisé par les invasions mais également, la contribution des traditions germaniqu[...]![]()
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Présente la lente redécouverte du legs politique et juridique romain dans un occident médiéval déstabilisé au lendemain des invasions et qui a largement servi la renaissance de l'Etat.![]()
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Présente la lente redécouverte du legs politique et juridique romain dans un Occident médiéval déstabilisé au lendemain des invasions et qui a largement servi la renaissance de l'Etat.![]()
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Benoît Garnot, Metteur en scène, réalisateur | Dijon : Ed. universitaires de Dijon | Sociétés, ISSN 1628-5409 | 2005Traite successivement du coût du fonctionnement de la justice, puis des rapports des juristes (juges, avocats, autres auxiliaires de justice) avec l'argent, du XIVe au XIXe siècle, particulièrement en France, avec quelques comparaisons étrangère[...]![]()
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Etudie le rapport entre le droit et le politique, dont les productions doctrinales offrent un extrait et explore la culture juridique française d'entre-deux-guerres à l'origine d'un ensemble de concepts novateurs, dont notamment celui de juriste[...]![]()
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Etude de la République de Weimar qui constitue un laboratoire des nouvelles formes juridiques et politiques.![]()
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L'histoire de la justice à travers celle des robes, pourpres ou noires, courtes ou longues, à travers l'histoire des perruques, noires ou blondes, courtes ou à queue, et encore à travers l'histoire des rabats et des gants, des cravates et des ch[...]![]()
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Pierre Truche, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les Notices de la Documentation française, ISSN 0981-3756 | 2001Présente les fondements historiques de la justice, le fonctionnement concret de la justice pénale et de la justice civile ainsi que les réformes.![]()
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La représentation de la justice par les architectes, les peintres et les décorateurs, tous placés sous le contrôle de l'Etat qui leur passe commande, révèle, au-delà du talent des artistes et du style de l'époque, une certaine idéologie.![]()
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Maurizio Cau, Metteur en scène, réalisateur ; Giuliano Marchetto, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : ENS Editions | 2005Les contributions ici réunies entendent montrer comment, à différentes époques, le droit et la littérature ont connu une vocation naturelle au dialogue, comment la science juridique européenne a pu puiser suggestions et concepts dans la traditio[...]![]()
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Jean-Paul Clément, Éditeur scientifique ; Lucien Jaume, Éditeur scientifique ; Michel Verpeaux, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION FRANCAISE DES CONSTITUTIONNALISTES, Éditeur scientifique ; MAISON DE CHATEAUBRIAND, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Droit public positif | 1997Etudie les rapports qui se sont tissés au XIXe siècle, en France, entre le courant libéral, la philosophie de la liberté et les textes ou la pratique constitutionnelle. Les deux grandes figures de Châteaubriand et de Jules Ferry balisent une pér[...]![]()
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Juan Carlos Garavaglia, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Frédéric Schaub, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Ecole des hautes études en sciences sociales | Recherches d'histoire et de sciences sociales, ISSN 0249-5619 | 2005Réflexions d'historiens du droit sur l'évolution des procédures judiciaires dans les sociétés de l'Europe et de l'Amérique, sur l'inscription sociale des institutions juridictionnelles ou sur le pluralisme culturel que recèle l'apparent dogmatis[...]![]()
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Etudie les lois du roi sous l'Ancien Régime et tout particulièrement aux XVIIe et XVIIIe siècles. C'est de 1921 à 1951 que furent enseignés à la faculté de droit de Paris les cours de F. Olivier-Martin. Devenus introuvables, leur réédition s'imp[...]![]()
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Laurent Reverso, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Version modifiée d'une thèse soutenue à la faculté de droit d'Aix-Marseille. Les voyageurs, les hommes de lettres européens, sont à l'origine d'échanges intellectuels. La presse fut le vecteur de l'influence française. La réception des idées ent[...]![]()
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Sandrine Dessy, Auteur | Bousval (Belgique) : Cercle d'histoire et d'archéologie du Pays de Genappe | Cahiers | 2003Décrit la mairie de Genappe, important centre administratif et judiciaire du Brabant, telle qu'elle fonctionnait aux 15e et 16e siècles et plus particulièrement la fonction judiciaire du maire. Etudie la justice en action à partir des comptes la[...]![]()
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Souvent constituée de petites milices, conduites par des prévôts, soldats et justiciers de "robe courte" qualifiés par dérision de "juges bottés", la maréchaussée était particulièrement décriée à la fin du XVIIe siècle. Pourtant un siècle plus t[...]![]()
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Ce second volet met fin à un mythe persistant : l'action judiciaire des prévôts, des maréchaux et de leurs lieutenants est souvent schématiquement réduite à une justice d'exception, dangereuse par principe. Or, l'étude exhaustive d'un exemple de[...]![]()
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Paris : L'Harmattan 2004La première partie est consacrée à la fin du dossier initié dans les numéros précédents : Responsabilité et Antiquité. On trouve notamment au sommaire de la deuxième partie : Droit écrit et droit coutumier dans la Sardaigne médiévale, carta de o[...]![]()
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S'attachant d'abord aux sources des tabous, inhibitions et autres contradictions du système républicain français, l'auteur, elle-même haut fonctionnaire, montre la persistance du mépris envers le droit et l'institution judiciaire de la part des [...]![]()
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L'histoire de la première Constitution en France et de son élaboration de juin 1789 à septembre 1791.![]()
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Revient en détail sur les intentions et les convictions qui ont présidé à la constitution du code civil. Selon l'auteur, la science académique a donné une interprétation mythologique de la fonction politique de l'opération et de la vision sous-j[...]![]()
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Etude historique et juridique de la mise en place du système d'instruction en Martinique, Guadeloupe, Guyane et Réunion en tant que service public. Sont ainsi étudiés : l'intégration progressive de ces colonies dans le droit de la nation Françai[...]![]()
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De Hammourabi aux républiques modernes, les législateurs créent le droit. Pas de société sans droit. Mais comment naît-il ? Quel est le rôle du temps, des souverains, des praticiens ou des docteurs dans ses naissances diverses ?![]()
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Cet essai rassemble et confronte les apports de l'histoire du droit, de la philosophie politique et de l'histoire des sociétés pour développer une conception originale de la nation.![]()
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JeanL. Laffont, Éditeur scientifique ; CENTRE D'HISTOIRE CONTEMPORAINE DES INSTITUTIONS, Éditeur scientifique | Toulouse : Presses universitaires du Mirail-Toulouse | 1990Etat des connaissances sur le notaire et le notariat français sous l'ancienne monarchie. Recherche d'une image renouvelée de ce personnage et de son métier. Questions que posent la recherche historique dans ce domaine.![]()
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En partant de la métaphore "L'oeil de la loi veille", l'auteur remonte aux origines d'une image dont l'histoire illustre le changement de la compréhension du droit depuis l'Antiquité jusqu'aux dictatures du XXe siècle.![]()
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Christiane Plessix-Buisset, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | 2002A travers des cas de figures réels des XVIIIe et XIXe siècles, l'ouvrage consacre sa réflexion à l'évolution des règles de droit régissant la cellule familiale. Dérogations à la règle, exercice de l'autorité paternelle au détriment du bonheur de[...]![]()
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S'interroge sur les types de rapports que peuvent entretenir entre eux les ordres juridiques : le droit international avec les droits étatiques, les droits étatiques entre eux, l'Etat vis-àvis de l'Eglise, etc.![]()
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UNIVERSITÉ FRANÇOIS RABELAIS, Auteur | Paris : Vrin | De Pétrarque à Descartes, ISSN 0418-4459 | 1963![]()
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JOURNÉES D'HISTOIRE DU DROIT (2005), Auteur ; Jacqueline Hoareau-Dodinau, Éditeur scientifique ; Pascal Texier, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, ISSN 1294-1050 | 2005La diversité des approches ici réunies permet de construire une anthropologie historique de la peine. Face à l'invariant de la peine dans l'ordre juridique, elles examinent sa variabilité dans les comportements sanctionnés, son régime juridique,[...]![]()
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Avant le code civil, sont évoqués successivement les grands Anciens, Kant, c'est le triomphe de la doctrine juridique, l'autorité de la chose pensée. Après le code civil, de Fichte à Perelman, les grands Modernes sont étudiés tour à tour en même[...]![]()
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L'ouvrage d'André Tiraqueau (1488-1558), conseiller au Parlement de Paris, est l'un des plus remarquables de l'ancien droit pénal, et le premier traité de cette importance consacré à la responsabilité pénale (causes d'atténuation et de suppressi[...]![]()
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Joël-Benoît d' Onorio, Éditeur scientifique ; INSTITUT EUROPÉEN DES RELATIONS ÉGLISE-ÉTAT, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2004Etudes sur Jean-Etienne-Marie Portalis (1746-1807), avocat au Parlement d'Aix de 1765 à 1790, député de Paris et du Var au Conseil des anciens, rédacteur du code civil (1800-1804), ministre des Cultes (1804-1807). Il consacra sa vie au droit et [...]![]()
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Etude très détaillée sur les fondements historiques des différentes formes de pouvoir des pays africains et de leur droit.![]()
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JOURNÉES D'HISTOIRE DU DROIT (2005), Auteur ; Jacqueline Hoareau-Dodinau, Éditeur scientifique ; Pascal Texier, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, ISSN 1294-1050 | 2000Sont traités plus particulièrement ici : le règlement des conflits en matière pénale et les idéologies politiques et institutionnelles en utilisant, aussi, des sources iconographiques.![]()
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La redistribution des pouvoirs, la protection des libertés et les transformations sociales en relation avec une situation de crise sont abordées.![]()
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Une étude sur l'équivalent québécois des parlements dans la France d'Ancien Régime qui couvre l'histoire de la colonie de 1663 à 1760.![]()
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Olivier Guillot, Auteur ; Yves Sassier, Auteur | Paris : Armand Colin | Collection U, ISSN 0750-7763 | 2003Dans ce premier tome, on découvre comment s'est façonnée l'institution royale en France entre le Ve et le XIIIe siècle : les héritages de la romanité chrétienne, les apports de l'empire de Charlemagne, la dynastie capétienne et la règle de primo[...]![]()
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Dans ce deuxième tome, on apprend comment l'institution royale s'est imposée entre le XIIIe et le XVe siècle, comment s'est forgée l'identité du royaume de France, comment s'est constitué le droit royal à partir des droits féodal et canonique, c[...]![]()
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Bruno Lemesle, Metteur en scène, réalisateur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire, ISSN 1255-2364 | 2003La preuve en justice relève de procédures judiciaires qui ont beaucoup varié au cours de l'histoire même si l'établissement des faits a toujours été au centre de toute accusation. Etudie la notion de preuve dans le droit romain, le droit médiéva[...]![]()
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Louis de Carbonnières, Auteur | Paris : H. Champion | Histoire et archives, hors-série, ISSN 1278-382X | 2004A partir des archives de la chambre criminelle du Parlement de Paris et à travers la reconstitution de grandes affaires criminelles de cette époque, l'auteur revient sur la procédure encadrant le procès (saisine, instance, décision, exécution) e[...]![]()
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L'histoire des relations complexes entre le pouvoir politique et judiciaire dans les pays anglo-saxons et latins.![]()
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Lucien Faggion, Metteur en scène, réalisateur ; Laure Verdon, Metteur en scène, réalisateur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Publications de l'Université de Provence | Le temps de l'histoire, ISSN 1631-946X | 2007La volonté des juges de trouver la preuve pour prononcer la sentence implique l'importance de l'aveu et du témoignage dans le droit et les sociétés médiévale et moderne. La parole des témoins devient alors indispensable, prenant la forme d'une c[...]![]()
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Une histoire des 47 principales lois qui ont fait le XXe siècle où se détachent cinq portraits parmi les plus grandes personnalités politiques : Jaurès, Clemenceau, Pétain, de Gaulle, Mitterrand.![]()
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Serge Dauchy, Metteur en scène, réalisateur ; Véronique Demars-Sion, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE D'HISTOIRE JUDICIAIRE, Éditeur scientifique | Paris : la Mémoire du droit | 2005Les collections d'arrêts commentés occupent une place prépondérante dans l'histoire des sources du droit. La littérature arrêtiste révèle en effet la pratique des cours souveraines du royaume, une pratique sans cesse confrontée à la coutume, la [...]![]()
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Anne Rousselet, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1997Démontre que la doctrine domaniale d'Ancien Régime ne saurait être considérée comme un bloc monolithique : autour du seul principe d'inaliénabilité, jurisconsultes et domanistes n'ont cessé de s'affronter, aussi bien pour en définir le contenu p[...]![]()
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S'intéresse à l'histoire sociale dans les Andes équatoriales, en décrivant le réseau des relations personnelles, familiales et d'affaires qui structure la société d'Ancien Régime. L'étude de l'administration de la justice pénale, notamment le rô[...]![]()
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Antoine Leca, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2000Même si l'Europe a succombé à ses particularismes, l'histoire de l'Occident est aussi celle d'institutions communes. L'histoire de ces dernières est ici retracée des racines des droits européens jusqu'à l'apogée de l'absolutisme royal.![]()
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Pascal Delvaux, Auteur | Genève (Suisse) : Presses d'histoire suisse | Travaux d'histoire suisse, ISSN 1660-8836 | 2004Etude sur les textes législatifs dans leur matérialité en Suisse durant la période de la République. L'auteur s'intéresse aux conditions de production et d'appropriation des lois, à l'agencement typographique des objets qui ont reçu leur inscrip[...]![]()
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Jacqueline Hoareau-Dodinau, Éditeur scientifique ; Pascal Texier, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | Cahiers de l'Institut d'anthropologie juridique, ISSN 1294-1050 | 2003Aborde la résolution des conflits juridiques à travers des notions comme la charte de Saint-Amand-Tallente de 1256, la dignité de princeps à l'époque mérovingienne (511-751), les convenientiae de l'Europe médiévale, les incapables majeurs du cod[...]![]()
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Jacqueline Lucienne Lafon, Auteur | Genève (Suisse) : Droz | Hautes études médiévales et modernes | 2001Dans la 2e moitié du XVIIIe siècle, la réforme de la justice devint la préoccupation de tous. Il s'agissait de détruire et reconstruire un ordre juridictionnel nouveau, d'abolir la vénalité des offices, d'inaugurer l'élection des juges et de mod[...]![]()
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Paris : PUF 2001Au sommaire : L'homme de l'année 2001 : George W. Bush ; Les libéraux et la justice administrative au XIXe siècle : un mariage de raison ? ; Préfets et mendiants en 1840-1860 : un problème insoluble ; Chronique de jurisprudence constitutionnelle[...]![]()
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Albert Lourde, Auteur ; CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES JURIDIQUES SUR LES ESPACES MEDITERRANEEN ET AFRICAIN FRANCOPHONES, Éditeur scientifique | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | 2004Une présentation des droits des secondes noces, régi par l'édit de 1560, s'appuyant sur le cours dispensé par J. Jaume en 1791, année qui conclut du droit d'Ancien Régime en ce domaine avant l'instauration du divorce en 1792. L'auteur étudie les[...]![]()
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Joël Monéger, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Sourioux, Éditeur scientifique ; Aline Terrasson de Fougères, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2001Conseiller au présidial d'Orléans, professeur en droit français de l'Université d'Orléans, R.-J. Pothier (1699-1772) est l'auteur d'impressionnants traités de droit civil et d'un fameux $$Traité des obligations$$. Articles sur l'actualité de son[...]![]()
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J.A. Ankum, Éditeur scientifique ; J.E. Spruit, Éditeur scientifique ; F.B.J. Wubbe, Éditeur scientifique | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1985Un recueil d'articles sur le droit romain, les droits savants au Moyen Age et le droit des Temps modernes en hommage à Roberto Feenstra.![]()
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Séverine Debordes-Lissillour, Auteur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Histoire, ISSN 1255-2364 | 2006L'étude du fonctionnement et des compétences des sénéchaussées royales simples en Bretagne est un élément de compréhension de la monarchie d'Ancien Régime. A travers la hiérarchie et la pratique judiciaires de ces tribunaux royaux inférieurs se [...]![]()
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Raconte l'histoire de l'interprétation des textes et des lois de l'Antiquité à aujourd'hui, des procès de la Rome antique aux discussions des sages du Talmud, de la conciliation médiévale des autorités au syllogisme judiciaire des modernes, de l[...]![]()
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Paul Tavernier, Auteur ; Laurence Burgorgue-Larsen, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection du Credho | 2001Publie les actes du colloque organisé à Rouen à l'occasion du double anniversiaire du centenaire de la Conférence de La Haye de 1899 et du cinquantenaire des Conventions de Genève de 1949. Des réflexions organisées autour de deux axes : le renou[...]![]()
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Résultats d'une enquête effectuée en 1993 auprès d'adolescents de 11 à 18 ans en Russie et en France, ces recherches sur la socialisation juridique permettent de suivre le développement des représentations du droit qui formeront la trame profond[...]![]()
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Estrella Ruiz-Galvez Priego, Auteur | Paris : Didier-Erudition | Publications de l'atelier des thèses de Lille | 1990Une étude pour comprendre la société familiale et la société civile, à partir de l'étude systématique de ce contrat de droit civil élevé au rang de sacrement : le mariage chrétien. L'exemple d'épitome de matrimonio est caractéristique de la dial[...]![]()
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CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Olivier Moréteau, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Vanderlinden, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2003Contient le rapport général et les rapports nationaux de 17 membres de cette académie qui ont comparé les systèmes de droit de leur pays qui malgré leur apparente homogénéité et stabilité présentent des éléments de différence caractérisés et d'é[...]![]()
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Yves Sassier, Auteur | Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime) : Publications de l'Université de Rouen | 2004Recueil d'études illustrant les mutations politiques et structurelles d'un pays. Sont envisagés les changements qui affectent le fonctionnement de l'institution royale, les différences conceptuelles entre loi et légalité, les éléments socio-poli[...]![]()
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Adam Vetulani, Auteur ; Waclaw Uruszczak, Auteur | Hamshire (Royaume-Uni) : Variorum | Recueil d'études | 1990Une série d'études sur le développement du droit de l'Eglise au Moyen Age ainsi que sur l'influence du droit romain.