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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.14 (131)
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L'exercice de l'autorité parentale et la protection juridique du corps de l'enfant.![]()
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Le droit à la différence n'a de sens et de portée que si est reconnu un droit à la singularité pour chacun au sein de sa communauté. La Corse se veut impliquée en tout et par tout concernée.![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]![]()
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Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]![]()
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L'établissement du lien de filiation, les rapports parents-enfants (y compris les règles de protection des incapables), la dissolution du lien...![]()
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Paris : L'Harmattan 1992Quelques thèmes abordés : les adoptions romaines, les adoptions en Chine classique, l'adoption en Inde française, la circulation des enfants exotiques.![]()
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Destiné à des juristes professionnels, cet ouvrage procède au recensement des droits de l'enfant en droit français et indique leur concordance avec la Convention des Nations unies sur les droits de l'enfant, ratifiée à New York par la loi du 2 j[...]![]()
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Présentation des mécanismes du droit de la filiation tels qu'ils résultent de l'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée en vigueur le 1er juillet 2006. Celle-ci a profondément modifié la matière en supprimant la distinction traditionnelle entre fili[...]![]()
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Catherine Labrusse, Auteur ; Gérard Cornu, Auteur | Paris : Economica | Perspectives économiques et juridiques | 1982![]()
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François Renucci, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1994Analyse la situation du mineur auteur d'une infraction et la procédure qui lui est applicable, puis la situation du mineur victime d'une infraction. Les différentes infractions sont étudiées, ainsi que l'important problème de l'enfance maltraitée.![]()
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Analyse le droit de la filiation et retrace son évolution depuis la loi du 31 mars 1987. Pour cela aborde : la filiation maternelle, la filiation paternelle, le cas de l'enfant adultérin, le cas de l'enfant incestueux, la contestion de la recon[...]