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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.14 (131)
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Paris : L'Harmattan 1992Quelques thèmes abordés : les adoptions romaines, les adoptions en Chine classique, l'adoption en Inde française, la circulation des enfants exotiques.![]()
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Destiné à des juristes professionnels, cet ouvrage procède au recensement des droits de l'enfant en droit français et indique leur concordance avec la Convention des Nations unies sur les droits de l'enfant, ratifiée à New York par la loi du 2 j[...]![]()
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Présentation des mécanismes du droit de la filiation tels qu'ils résultent de l'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée en vigueur le 1er juillet 2006. Celle-ci a profondément modifié la matière en supprimant la distinction traditionnelle entre fili[...]![]()
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Catherine Labrusse, Auteur ; Gérard Cornu, Auteur | Paris : Economica | Perspectives économiques et juridiques | 1982![]()
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François Renucci, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1994Analyse la situation du mineur auteur d'une infraction et la procédure qui lui est applicable, puis la situation du mineur victime d'une infraction. Les différentes infractions sont étudiées, ainsi que l'important problème de l'enfance maltraitée.![]()
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Analyse le droit de la filiation et retrace son évolution depuis la loi du 31 mars 1987. Pour cela aborde : la filiation maternelle, la filiation paternelle, le cas de l'enfant adultérin, le cas de l'enfant incestueux, la contestion de la recon[...]![]()
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Les droits de l'enfant font l'objet d'une convention de l'ONU en date du 20 novembre 1989, applicable en France depuis 1990. Cet ouvrage décrit le statut juridique de l'enfant, sa place dans la famille et la protection que l'Etat lui accorde.![]()
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La société est faite de telle sorte que les adultes peuvent exercer un droit de supériorité sur les enfants. Cette réalité les rend donc très vulnérables. L'auteur donne des réponses sur les maltraitances dont ils sont victimes, les responsabili[...]![]()
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Essai proposant une lecture critique de l'énoncé des droits de l'enfant en procédant à une analyse sémantique des éléments qui les constituent.![]()
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Les articles fondamentaux de la convention du 20 novembre 1989, dans un format miniature.![]()
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Ce récit décrit les relations d'un père avec ses enfants à travers les embûches de la justice.![]()
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La première partie rappelle aux pères ce que leur enfant est en droit d'attendre d'eux, et leur indique les moyens de lutter contre le système judiciaire afin de préserver la structure du développement de l'enfant. La deuxième partie démontre le[...]![]()
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Confrontés à la séparation de leurs parents, les enfants subissent de plein fouet la rupture. Analyse la solution du partage du temps de l'enfant entre le domicile du père et celui de la mère, inaugurée par la loi de mars 2002, mettant en scène [...]![]()
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Etudie les relations pécuniaires entre l'enfant et sa famille à travers leurs aspects juridiques : l'enfant propriétaire de biens (origine et gestion des biens) et l'enfant créancier d'aliments (l'enfant mineur et majeur).![]()
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Jean-François Mattei, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des trava[...]![]()
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Ces questions-réponses synthétisent l'ensemble des informations centrées sur tous les moments où l'enfant peut être confronté à la justice. Au-delà de la simple présentation des règles légales, l'ouvrage décrit le déroulement concret des procédu[...]![]()
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Examen de l'importance dans les textes de droit tunisien relatifs aux relations parents-enfants, de la science et de l'affection. Montre ainsi les différences du droit familial par rapport aux pays du Maghreb et également de pays occidentaux com[...]![]()
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FAMILLE & DROIT (2001), Auteur ; Jean-Louis Renchon, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Famille & droit | 2003Etudie le statut du droit de l'enfant dans les relations internationales et notamment dans la Convention des droits de l'enfant. Aborde les thèmes des conflits de lois sur ce sujet, de l'enlèvement de l'enfant, du regroupement familial, de l'enf[...]![]()
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Après une courte étude historique de l'adoption dans les deux derniers siècles, cet ouvrage étudie les différentes législations sur l'adoption en Belgique, Suisse, Allemagne, Italie et Roumanie.![]()
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L'auteure aborde, dans la première partie, le fonctionnement et le choix des modalités de l'exercice de l'autorité parentale et exprime son désaccord avec le législateur lorsqu'il entend généraliser à tout prix l'exercice commun de l'autorité pa[...]![]()
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Danièle Huet-Weiller, Auteur ; Catherine Labrusse, Auteur ; Micheline Van Camelbeke, Auteur | Paris : Litec | Jurisprudence française | 1981![]()
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Les liens de filiation sont susceptibles de recevoir en droit français différentes qualifications dont l'importance relative a fait l'objet de bouleversements législatifs dans les vingt dernières années.![]()
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UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2006Contributions sur la nouvelle législation française du droit de la famille et sur l'impact de l'ordonnance et de la loi du 4 juillet 2005 sur la procédure de contestation de filiation, le droit et la pratique notariale en matière de filiation et[...]![]()
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En se livrant à un examen approfondi de la question de l'établissement du lien de filiation, l'auteur donne un aperçu du nouveau droit de la famille et cherche à faire mieux comprendre les nouvelles institutions familiales africaines.![]()
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Les textes de lois à connaître sur le sujet.![]()
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Bruno Ribes, Éditeur scientifique ; INSTITUT DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE, Éditeur scientifique | Paris : CTNERHI | 1986L'extension des méthodes de procréation artificielle suscite une vive demande de normes éthiques ou juridiques, ce livre constitue une présentation synthétique des différentes approches de ces nouvelles pratiques.![]()
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Le législateur français a opté pour la solidité de la famille greffée, en oblitérant de façon drastique les origines. Cependant, ces choix exacerbent les tensions entre construction juridique et biologie, contrôle social et liberté individuelle [...]![]()
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Jacques Désignaux, Auteur ; Amédée Thévenet, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1982![]()
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En associant les conseils d'un pédiatre et d'une juriste, ce guide offre une information complète et transversale sur la procédure d'adoption d'un enfant mineur en France ou à l'étranger : mise en garde contre les risques (problèmes de santé, pi[...]![]()
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Des informations précises, des notions juridiques indispensables et de précieux conseils pratiques.![]()
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Présente les conditions à remplir pour une demande d'adoption, les différences entre adoption simple et adoption plénière, une adoption de forme "internationale", les différentes législations, les processus pour obtenir un agrément d'adoption, l[...]![]()
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Être informé de ses droits permet souvent d'éviter les conflits. Les thèmes abordés font le tour des questions relatives au divorce, comme l'autorité parentale, la résidence alternée, la pension alimentaire, le droit de visite des grands-parents[...]![]()
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Fait le point sur la réalité juridique de l'adoption, oriente les parents adoptifs dans les démarches administratives et les éclaire sur les circuits complexes de l'adoption internationale.![]()
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Décrit le dispositif de la protection judiciaire des mineurs en danger et synthétise le fonctionnement de l'assistance éducative dans une optique pédagogique et pragmatique, en retraçant l'ensemble des procédures mises en oeuvre, de l'ouverture [...]![]()
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Aborde les problèmes juridiques et éthiques liés aux bouleversements actuels de la génétique et de la biologie, aussi bien dans une optique "de lege lata" que "de lege ferenda".![]()
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À travers l'histoire de trois enfants séparés à la mort de leur parents, l'auteur dénonce l'absurdité d'un système judiciaire qui déchire des fratries sans se soucier du bien-être des enfants.![]()
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Les difficultés qu'une famille rencontre lors de l'adoption : le témoignage d'un couple face aux rigueurs de l'administration![]()
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Analyse détaillée du nouveau rôle du juge aux affaires familiales. Cette seconde édition tient compte de la loi n°95-125 du 8 février 1995 relative à l'organisation des juridictions et la procédure civile, pénale et administrative.![]()
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Met en évidence les difficultés et les incertitudes de la protection judiciaire de l'enfant et invite l'ensemble des personnes concernées à mieux préciser leurs rôles et leurs méthodes. Un livre très utile pour la justice, les travailleurs socia[...]![]()
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Le statut de l'enfant ne lui permet pas d'exercer ses droits et libertés car il est soumis à l'autorité parentale. Il est alors important d'analyser l'équilibre entre les libertés de l'enfant et les droits des parents, afin d'éviter tout abus et[...]![]()
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Le lien parental fait l'objet de toutes les attentions, il se caractérise par une aptitude à assumer la mission de protection et d'éducation de l'enfant. Cette étude met l'accent sur l'idée d'aptitude à élever un enfant dans le lien parental. Ce[...]