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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.14 (131)
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Maryline Bruggeman, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002L'administration légale est en effet complémentaire mais aussi dépendante de l'autorité parentale : la désignation de ses titulaires et sa forme d'exercice en dépendent directement.texte imprimé
A quelles contraintes juridiques et sociales est soumise l'adoption ? Quels enjeux et quels intérêts recouvre-t-elle ? Quelles dérives et quels malentendus transforment la libre décision d'adopter en un véritable parcours du combattant ?texte imprimé
Informe des conditions et démarches liées à une procédure d'adoption : indique où s'adresser et les formalités à remplir pour entamer la procédure et obtenir le jugement d'adoption. Aborde les spécificités de l'adoption internationale.texte imprimé
Une analyse des aspects juridiques et des procédures à travers le monde, doublée d'une réflexion sur ce qu'éprouvent les adoptés concernant le besoin de renouer avec la famille d'origine ou celui de conserver la trace de leur histoire familiale,[...]texte imprimé
Après un rappel historique, fait le point sur les conditions, les procédures et les effets de l'adoption en France et dans les autres pays.texte imprimé
L'adoption est une filiation volontaire instituée par jugement. Elle s'oppose ainsi aux filiations légitime et naturelle reposant sur la vérité biologique. Décrit les deux formes d'adoption qui existent en France et dont les effets divergent for[...]texte imprimé
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Fait le point sur les conditions juridiques et administratives à respecter en détaillant les procédures et les recours en fonction des différentes formes d'adoption : plénière, simple ou intrafamiliale.texte imprimé
Une synthèse de toutes les facettes de l'instruction, destinée aux juristes. Les non-juristes trouveront des réponses claires sur tel ou tel point précis.texte imprimé
Résultat de deux années d'enquête à travers la France, ce livre pose et tente de résoudre toutes les questions liées à l'adoption.texte imprimé
Richard Crône, Auteur ; Mariel Revillard, Auteur ; Bertrand Gelot, Auteur | Paris : Defrénois | 2006Tente de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur la question de l'adoption.texte imprimé
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Des réponses aux questions que se pose les candidats à l'adoption : conditions à remplir pour une demande d'adoption, différences entre adoption simple et adoption plénière, les différentes législations, processus pour obtenir un agrément, voies[...]texte imprimé
Reprenant les principaux chapitres d'une thèse en droit soutenue le 10 déc. 1994 à l'Université Paris II, cet ouvrage ne fournit pas seulement la clef nécessaire à la compréhension de l'histoire de l'adoption, à celle de son analyse, mais aussi [...]texte imprimé
Virginie Voisin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille | 2004Comprise dans les deux pays comme plénière, l'adoption en France tend davantage à donner un enfant à une famille qui en est dépourvue et en Angleterre à donner une famille à un enfant qui n'en a pas. Cette étude comparative permet d'aller à l'es[...]texte imprimé
Isabelle Lammerant, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2001Droit interne comparé de dix-sept pays d'Europe occidentale soumis à la critique des droits de l'homme et de l'enfant et de l'interdisciplinarité. Interroge les modes de règlement des problèmes interpersonnels durant et après le processus d'adop[...]texte imprimé
Jacques Foyer, Metteur en scène, réalisateur ; Catherine Labrusse-Riou, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Famille, droit et société | 1986Données sociologiques, aspects psychologiques et solutions juridiqes françaises aux problèmes soulevés par l'adoption d'enfants étrangers.texte imprimé
SEMINAIRE NATHALIE-MASSE (1992), Auteur ; Sylvie Mansour, Éditeur scientifique | Paris : Centre international de l'enfance | 1993Comment s'organise juridiquement l'adoption internationale? Quelles sont les conditions nécessaires à la réussite d'une vraie famille? Quel est le devenir d'une vraie famille?texte imprimé
Aborde toutes les questions relatives à l'adoption : intervenants administratifs ou judiciaires, conditions pour qu'un enfant soit adoptable, procédure à suivre, adoption internationale, etc. Renseigne sur les droits et obligations de l'enfant a[...]texte imprimé
Anne Masselot-Astruc, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Aborde toutes les questions relatives à l'adoption : intervenants administratifs ou judiciaires, conditions pour qu'un enfant soit adoptable, procédure à suivre, adoption internationale, etc. Renseigne sur les droits et obligations de l'enfant a[...]texte imprimé
Des renseignements et des adresses pour toutes les démarches d'adoption.texte imprimé
Lucile Lambert-Garrel, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003La difficulté en matière d'adoption tient à la nécessité de prendre en compte l'intêret supérieur de l'enfant et les intérêts respectifs des parents adoptifs et des parents biologiques. Cet ouvrage tente de voir si, au regard du droit actuel, l'[...]texte imprimé
Des professeurs et chercheurs rattachés au département de droit international de l'Université de Louvain ont rédigé cet ouvrage qui décrit l'origine et la teneur des réformes, intervenues au cours du printemps 1987, dans le domaine de la filiati[...]