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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.14 (131)
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Maryline Bruggeman, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002L'administration légale est en effet complémentaire mais aussi dépendante de l'autorité parentale : la désignation de ses titulaires et sa forme d'exercice en dépendent directement.texte imprimé
A quelles contraintes juridiques et sociales est soumise l'adoption ? Quels enjeux et quels intérêts recouvre-t-elle ? Quelles dérives et quels malentendus transforment la libre décision d'adopter en un véritable parcours du combattant ?texte imprimé
Informe des conditions et démarches liées à une procédure d'adoption : indique où s'adresser et les formalités à remplir pour entamer la procédure et obtenir le jugement d'adoption. Aborde les spécificités de l'adoption internationale.texte imprimé
Une analyse des aspects juridiques et des procédures à travers le monde, doublée d'une réflexion sur ce qu'éprouvent les adoptés concernant le besoin de renouer avec la famille d'origine ou celui de conserver la trace de leur histoire familiale,[...]texte imprimé
Après un rappel historique, fait le point sur les conditions, les procédures et les effets de l'adoption en France et dans les autres pays.texte imprimé
L'adoption est une filiation volontaire instituée par jugement. Elle s'oppose ainsi aux filiations légitime et naturelle reposant sur la vérité biologique. Décrit les deux formes d'adoption qui existent en France et dont les effets divergent for[...]texte imprimé
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Fait le point sur les conditions juridiques et administratives à respecter en détaillant les procédures et les recours en fonction des différentes formes d'adoption : plénière, simple ou intrafamiliale.texte imprimé
Une synthèse de toutes les facettes de l'instruction, destinée aux juristes. Les non-juristes trouveront des réponses claires sur tel ou tel point précis.texte imprimé
Résultat de deux années d'enquête à travers la France, ce livre pose et tente de résoudre toutes les questions liées à l'adoption.texte imprimé
Richard Crône, Auteur ; Mariel Revillard, Auteur ; Bertrand Gelot, Auteur | Paris : Defrénois | 2006Tente de rendre compte de l'état le plus récent de la législation française sur la question de l'adoption.texte imprimé
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Des réponses aux questions que se pose les candidats à l'adoption : conditions à remplir pour une demande d'adoption, différences entre adoption simple et adoption plénière, les différentes législations, processus pour obtenir un agrément, voies[...]texte imprimé
Reprenant les principaux chapitres d'une thèse en droit soutenue le 10 déc. 1994 à l'Université Paris II, cet ouvrage ne fournit pas seulement la clef nécessaire à la compréhension de l'histoire de l'adoption, à celle de son analyse, mais aussi [...]texte imprimé
Virginie Voisin, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille | 2004Comprise dans les deux pays comme plénière, l'adoption en France tend davantage à donner un enfant à une famille qui en est dépourvue et en Angleterre à donner une famille à un enfant qui n'en a pas. Cette étude comparative permet d'aller à l'es[...]texte imprimé
Isabelle Lammerant, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2001Droit interne comparé de dix-sept pays d'Europe occidentale soumis à la critique des droits de l'homme et de l'enfant et de l'interdisciplinarité. Interroge les modes de règlement des problèmes interpersonnels durant et après le processus d'adop[...]texte imprimé
Jacques Foyer, Metteur en scène, réalisateur ; Catherine Labrusse-Riou, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Famille, droit et société | 1986Données sociologiques, aspects psychologiques et solutions juridiqes françaises aux problèmes soulevés par l'adoption d'enfants étrangers.texte imprimé
SEMINAIRE NATHALIE-MASSE (1992), Auteur ; Sylvie Mansour, Éditeur scientifique | Paris : Centre international de l'enfance | 1993Comment s'organise juridiquement l'adoption internationale? Quelles sont les conditions nécessaires à la réussite d'une vraie famille? Quel est le devenir d'une vraie famille?texte imprimé
Aborde toutes les questions relatives à l'adoption : intervenants administratifs ou judiciaires, conditions pour qu'un enfant soit adoptable, procédure à suivre, adoption internationale, etc. Renseigne sur les droits et obligations de l'enfant a[...]texte imprimé
Anne Masselot-Astruc, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2006Aborde toutes les questions relatives à l'adoption : intervenants administratifs ou judiciaires, conditions pour qu'un enfant soit adoptable, procédure à suivre, adoption internationale, etc. Renseigne sur les droits et obligations de l'enfant a[...]texte imprimé
Des renseignements et des adresses pour toutes les démarches d'adoption.texte imprimé
Lucile Lambert-Garrel, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003La difficulté en matière d'adoption tient à la nécessité de prendre en compte l'intêret supérieur de l'enfant et les intérêts respectifs des parents adoptifs et des parents biologiques. Cet ouvrage tente de voir si, au regard du droit actuel, l'[...]texte imprimé
Des professeurs et chercheurs rattachés au département de droit international de l'Université de Louvain ont rédigé cet ouvrage qui décrit l'origine et la teneur des réformes, intervenues au cours du printemps 1987, dans le domaine de la filiati[...]texte imprimé
Isabelle Leblic, Metteur en scène, réalisateur | Clermont-Ferrand : Presses universitaires Blaise Pascal | Anthropologie | 2004Une approche comparatiste qui permet d'étudier les pratiques d'adoption traditionnelles et l'évolution contemporaine de l'adoption internationale. Montre que différentes conceptions de la filiation existe dans le monde. Ainsi, en Occident, la fi[...]texte imprimé
Au sommaire : L'Adoption au regard de l'histoire et de l'évolution des idées et des moeurs; L'Adoption à travers le droit; Données générales sur l'adoption en France; L'Adoption des enfants étrangers; Evaluation et propositions.texte imprimé
Ce livre s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à l'adoption tardive française et internationale. L'auteur, psychologue clinicienne et psychanalyste a une longue expérience d'éducatrice auprès des enfants de la DASS. Nombreuses histoires concrètes.texte imprimé
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Assistante sociale, l'auteur travaille depuis 1984 au service d'aide sociale à l'enfance de la DDASS, où elle reçoit les candidats à l'adoption. Elle tente de répondre aux questions et angoisses des adoptants tant sur le plan administratif que p[...]texte imprimé
Pour avoir refusé un droit de garde, une mère se retrouve en prison. L'affaire Violaine ou le récit du combat des mères d'enfants naturels pour changer les lois.texte imprimé
A travers des histoires de vie et des témoignages de professionnels (psychologues, médiateurs familiaux, avocats, juges...), tente de saisir la réalité de la résidence alternée, montre ce que cela change dans les rapports parent-enfant, homme-fe[...]texte imprimé
Met en lumière la différence des règles en vigueur entre celles édictées en 1989 dans la Convention des Nations unies relative aux droits de l'enfant et celles des différents systèmes juridiques nationaux signataires de cette convention, ce qui [...]texte imprimé
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Thierry Fossier, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Les guides de l'intervention sociale | 2002La loi du 4 mars 2002 renforce l'égalité entre les parents dans l'exercice de l'autorité parentale. Les aspects juridiques sont ici présentés : droit et devoir de garde, surveillance, éducation, entretien de l'enfant dans le cadre de la vie conj[...]texte imprimé
Synthèse sur la loi et la jurisprudence concernant l'autorité parentale : définition, exercice, contrôle et limitations de l'autorité parentale, relations personnelles de l'enfant avec les tiers, soustraction des parents à leurs obligations léga[...]texte imprimé
Christophe Albiges, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Carré droit | 2004Etudie l'exercice de l'autorité parentale en relation avec des institutions judiciaires variées (juges pour enfants, avocat spécialisé ...) de manière théorique mais également pratique. A jour de la loi du 4 mars 2004 qui a profondément modifié [...]texte imprimé
Restitue le contexte législatif de modernisation du droit, lié à l'évolution sociologique de la famille et qui a conduit à la réforme de l'autorité parentale (loi du 4 mars 2002). Fait le point sur la notion d'autorité parentale, son exercice et[...]texte imprimé
Aborde tous les aspects de l'adoption, de la première démarche à la nouvelle vie de famille.texte imprimé
Pierre Verdier, Auteur ; Michel Bauer, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Références, ISSN 1291-9411 | 1999Ce livre vient en aide à tous ceux qui se préoccupent d'une personne dont les facultés intellectuelles ou mentales sont affaiblies.texte imprimé
Pierre Verdier, Auteur ; Michel Bauer, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | 1991Ce livre vient en aide à tous ceux qui se préoccupent d'une personne dont les facultés intellectuelles ou mentales sont affaiblies.texte imprimé
Jean-Jacques Lemouland, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L'ADOUR, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Carré droit | 2004Fait le point sur les règles tant internes qu'internationales, qui régissent le statut et les droits de l'enfant que ce soit en matière d'autorité parentale, de statut pénal, de santé ou d'adoption.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Bernadette Isaac-Sibille, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à la coopération en matière d'adoption d'enfants entre la République française et la République socialiste du Vietnam.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Caldaguès, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention relative à la coopération en matière d'adoption d'enfants entre la France et le Vietnam.texte imprimé
L'exercice de l'autorité parentale et la protection juridique du corps de l'enfant.texte imprimé
Le droit à la différence n'a de sens et de portée que si est reconnu un droit à la singularité pour chacun au sein de sa communauté. La Corse se veut impliquée en tout et par tout concernée.texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 2002Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]texte imprimé
Martin Stettler, Auteur ; Philippe Meier, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | 1998Ce manuel dresse le tableau des différents modes d'établissement des filiations maternelle et paternelle, et de la contestation de celles-ci, à la lumière des changements intervenus dans les conceptions sociales et des nouvelles données scientif[...]texte imprimé
L'établissement du lien de filiation, les rapports parents-enfants (y compris les règles de protection des incapables), la dissolution du lien...texte imprimé
Paris : L'Harmattan 1992Quelques thèmes abordés : les adoptions romaines, les adoptions en Chine classique, l'adoption en Inde française, la circulation des enfants exotiques.texte imprimé
Destiné à des juristes professionnels, cet ouvrage procède au recensement des droits de l'enfant en droit français et indique leur concordance avec la Convention des Nations unies sur les droits de l'enfant, ratifiée à New York par la loi du 2 j[...]texte imprimé
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Présentation des mécanismes du droit de la filiation tels qu'ils résultent de l'ordonnance du 4 juillet 2005 entrée en vigueur le 1er juillet 2006. Celle-ci a profondément modifié la matière en supprimant la distinction traditionnelle entre fili[...]texte imprimé
Catherine Labrusse, Auteur ; Gérard Cornu, Auteur | Paris : Economica | Perspectives économiques et juridiques | 1982texte imprimé
François Renucci, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1994Analyse la situation du mineur auteur d'une infraction et la procédure qui lui est applicable, puis la situation du mineur victime d'une infraction. Les différentes infractions sont étudiées, ainsi que l'important problème de l'enfance maltraitée.texte imprimé
Analyse le droit de la filiation et retrace son évolution depuis la loi du 31 mars 1987. Pour cela aborde : la filiation maternelle, la filiation paternelle, le cas de l'enfant adultérin, le cas de l'enfant incestueux, la contestion de la recon[...]texte imprimé
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Les droits de l'enfant font l'objet d'une convention de l'ONU en date du 20 novembre 1989, applicable en France depuis 1990. Cet ouvrage décrit le statut juridique de l'enfant, sa place dans la famille et la protection que l'Etat lui accorde.texte imprimé
La société est faite de telle sorte que les adultes peuvent exercer un droit de supériorité sur les enfants. Cette réalité les rend donc très vulnérables. L'auteur donne des réponses sur les maltraitances dont ils sont victimes, les responsabili[...]texte imprimé
Essai proposant une lecture critique de l'énoncé des droits de l'enfant en procédant à une analyse sémantique des éléments qui les constituent.texte imprimé
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Les articles fondamentaux de la convention du 20 novembre 1989, dans un format miniature.texte imprimé
Ce récit décrit les relations d'un père avec ses enfants à travers les embûches de la justice.texte imprimé
La première partie rappelle aux pères ce que leur enfant est en droit d'attendre d'eux, et leur indique les moyens de lutter contre le système judiciaire afin de préserver la structure du développement de l'enfant. La deuxième partie démontre le[...]texte imprimé
Confrontés à la séparation de leurs parents, les enfants subissent de plein fouet la rupture. Analyse la solution du partage du temps de l'enfant entre le domicile du père et celui de la mère, inaugurée par la loi de mars 2002, mettant en scène [...]texte imprimé
Etudie les relations pécuniaires entre l'enfant et sa famille à travers leurs aspects juridiques : l'enfant propriétaire de biens (origine et gestion des biens) et l'enfant créancier d'aliments (l'enfant mineur et majeur).texte imprimé
Jean-François Mattei, Auteur ; France, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995L'évolution sociologique, démographique, médicale, le développement de l'adoption internationale et la Convention de La Haye conduisent à porter un nouveau regard sur l'enfant. Ce rapport s'appuie sur près de deux cents entretiens avec des trava[...]texte imprimé
Ces questions-réponses synthétisent l'ensemble des informations centrées sur tous les moments où l'enfant peut être confronté à la justice. Au-delà de la simple présentation des règles légales, l'ouvrage décrit le déroulement concret des procédu[...]texte imprimé
Examen de l'importance dans les textes de droit tunisien relatifs aux relations parents-enfants, de la science et de l'affection. Montre ainsi les différences du droit familial par rapport aux pays du Maghreb et également de pays occidentaux com[...]texte imprimé
FAMILLE & DROIT (2001), Auteur ; Jean-Louis Renchon, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Famille & droit | 2003Etudie le statut du droit de l'enfant dans les relations internationales et notamment dans la Convention des droits de l'enfant. Aborde les thèmes des conflits de lois sur ce sujet, de l'enlèvement de l'enfant, du regroupement familial, de l'enf[...]texte imprimé
Après une courte étude historique de l'adoption dans les deux derniers siècles, cet ouvrage étudie les différentes législations sur l'adoption en Belgique, Suisse, Allemagne, Italie et Roumanie.texte imprimé
L'auteure aborde, dans la première partie, le fonctionnement et le choix des modalités de l'exercice de l'autorité parentale et exprime son désaccord avec le législateur lorsqu'il entend généraliser à tout prix l'exercice commun de l'autorité pa[...]texte imprimé
Danièle Huet-Weiller, Auteur ; Catherine Labrusse, Auteur ; Micheline Van Camelbeke, Auteur | Paris : Litec | Jurisprudence française | 1981texte imprimé
Les liens de filiation sont susceptibles de recevoir en droit français différentes qualifications dont l'importance relative a fait l'objet de bouleversements législatifs dans les vingt dernières années.texte imprimé
UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Collection du Centre Pierre Kayser | 2006Contributions sur la nouvelle législation française du droit de la famille et sur l'impact de l'ordonnance et de la loi du 4 juillet 2005 sur la procédure de contestation de filiation, le droit et la pratique notariale en matière de filiation et[...]texte imprimé
En se livrant à un examen approfondi de la question de l'établissement du lien de filiation, l'auteur donne un aperçu du nouveau droit de la famille et cherche à faire mieux comprendre les nouvelles institutions familiales africaines.texte imprimé
Les textes de lois à connaître sur le sujet.texte imprimé
Bruno Ribes, Éditeur scientifique ; INSTITUT DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE, Éditeur scientifique | Paris : CTNERHI | 1986L'extension des méthodes de procréation artificielle suscite une vive demande de normes éthiques ou juridiques, ce livre constitue une présentation synthétique des différentes approches de ces nouvelles pratiques.texte imprimé
Le législateur français a opté pour la solidité de la famille greffée, en oblitérant de façon drastique les origines. Cependant, ces choix exacerbent les tensions entre construction juridique et biologie, contrôle social et liberté individuelle [...]texte imprimé
Jacques Désignaux, Auteur ; Amédée Thévenet, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1982texte imprimé
En associant les conseils d'un pédiatre et d'une juriste, ce guide offre une information complète et transversale sur la procédure d'adoption d'un enfant mineur en France ou à l'étranger : mise en garde contre les risques (problèmes de santé, pi[...]texte imprimé
Des informations précises, des notions juridiques indispensables et de précieux conseils pratiques.texte imprimé
Présente les conditions à remplir pour une demande d'adoption, les différences entre adoption simple et adoption plénière, une adoption de forme "internationale", les différentes législations, les processus pour obtenir un agrément d'adoption, l[...]texte imprimé
Être informé de ses droits permet souvent d'éviter les conflits. Les thèmes abordés font le tour des questions relatives au divorce, comme l'autorité parentale, la résidence alternée, la pension alimentaire, le droit de visite des grands-parents[...]texte imprimé
Fait le point sur la réalité juridique de l'adoption, oriente les parents adoptifs dans les démarches administratives et les éclaire sur les circuits complexes de l'adoption internationale.texte imprimé
Décrit le dispositif de la protection judiciaire des mineurs en danger et synthétise le fonctionnement de l'assistance éducative dans une optique pédagogique et pragmatique, en retraçant l'ensemble des procédures mises en oeuvre, de l'ouverture [...]texte imprimé
Aborde les problèmes juridiques et éthiques liés aux bouleversements actuels de la génétique et de la biologie, aussi bien dans une optique "de lege lata" que "de lege ferenda".texte imprimé
À travers l'histoire de trois enfants séparés à la mort de leur parents, l'auteur dénonce l'absurdité d'un système judiciaire qui déchire des fratries sans se soucier du bien-être des enfants.texte imprimé
Les difficultés qu'une famille rencontre lors de l'adoption : le témoignage d'un couple face aux rigueurs de l'administrationtexte imprimé
Analyse détaillée du nouveau rôle du juge aux affaires familiales. Cette seconde édition tient compte de la loi n°95-125 du 8 février 1995 relative à l'organisation des juridictions et la procédure civile, pénale et administrative.texte imprimé
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Met en évidence les difficultés et les incertitudes de la protection judiciaire de l'enfant et invite l'ensemble des personnes concernées à mieux préciser leurs rôles et leurs méthodes. Un livre très utile pour la justice, les travailleurs socia[...]texte imprimé
Le statut de l'enfant ne lui permet pas d'exercer ses droits et libertés car il est soumis à l'autorité parentale. Il est alors important d'analyser l'équilibre entre les libertés de l'enfant et les droits des parents, afin d'éviter tout abus et[...]texte imprimé
Le lien parental fait l'objet de toutes les attentions, il se caractérise par une aptitude à assumer la mission de protection et d'éducation de l'enfant. Cette étude met l'accent sur l'idée d'aptitude à élever un enfant dans le lien parental. Ce[...]