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340 Droit
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Au Tchad, le sang a un prix, afin d'éviter le droit de vengeance, il faut payer le diya. Inspiré du droit français, ce droit coutumier est essentiellement répressif et indemnitaire, ne donne pas, contrairement à la France, une place pour l'actio[...]
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4 articles présentent les résultats de l'enquête menée au Centre de recherche historiques par le Groupe de recherches sur le livre de droit, XVIe-XVIIIe siècle (rédaction du droit coutumier, rapport entre la matérialité des supports et l'évoluti[...]
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Des juristes et des anthropologues réunis à Nouméa en juillet 1994 rendent compte de la place de la coutume autochtone dans les règles juridiques applicables dans les trois territoires d'outre-mer français dans le Pacifique, de l'importance de l[...]
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Gérard Cahin, Auteur | Paris : Pedone | Publications de la Revue générale de droit international public | 2001Met en évidence les transformations successives qui ont affecté le mécanisme complexe de la coutume du fait de l'intervention croissante des organisations internationales dans les rapports interétatiques.
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Régis Lafargue, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Laboratoire de théorie juridique, ISSN 1158-9426 | 2003Présente le droit commun coutumier traditionnel de la Nouvelle-Calédonie, notamment l'apport de la jurisprudence à la définition du cadre statutaire et la définition par le juge des règles applicables aux citoyens de statut civil coutumier.
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Le droit africain traditionnel, ou droit coutumier africain, ne repose sur aucune source écrite. L'Afrique est le résultat d'un chevauchement de strates culturelles, associé à la cohabitation de modèles contemporains opposés qui se révèlent entr[...]
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Paris : L'Harmattan 2003Étudie l'usage interculturel du droit à travers le thème de l'altérité. Aborde les différentes cultures juridiques, notamment les cultures juridiques écrites et les autres dites coutumières, situées en Indonésie, à Madagascar ou en Afrique occid[...]
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A travers la relecture des recueils de jurisprudence, l'auteure révèle le contentieux séculaire des droits d'usage qui opposa propriétaires et usagers, mettant à jour un régime juridique ignoré du code civil napoléonien qui sera comblé par les j[...]
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Geneviève Bédoucha, Éditeur scientifique | Paris : Ecole des hautes études en sciences sociales | 2001Au sommaire notamment : L'irréductible rural, prégnance du droit coutumier dans l'aire arabe et berbère (G. Bédoucha) ; Les assemblées villageoises dans la Kabylie contemporaine (A. Mahé) ; Ecrire la coutume, une tribu bédouine de Cyrénaïque fac[...]
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Analyse du discours juridique anglais issu de la Common Law. Aborde d'une part l'élaboration et l'évolution du discours de la Common Law ; d'autre part, les contributions de la linguistique à la compréhension du droit coutumier anglais, à ses li[...]
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Analyse des procédures juridiques traditionnelles en cours dans les civilisations anciennes de l'Egypte noire comme dans d'autres pays africains : les procédures d'appel, la pratique de l'autopsie de la victime, la sacralisation de la fonction d[...]
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Quelques éclairages sur la langue occitane écrite et publiée en Gascogne depuis les débuts de l'imprimerie jusqu'en 1800, dans le domaine juridique et administratif. Edition bilingue qui permet de comprendre la richesse et le classicisme de cett[...]
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CENTRE D'ETUDES JURIDIQUES ET POLITIQUES DU MONDE AFRICAIN, Auteur ; Gérard Conac, Metteur en scène, réalisateur ; Françoise Conac, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Universités francophones | 1998Communications des équipes organisées par le Centre d'études juridiques et politiques du monde africain dans huit pays d'Afrique francophone et anglophone. Elles ont recueilli les droits coutumiers de l'eau et de la terre dans les zones irriguée[...]
