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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.12 (139)
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Patrick Wautelet, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Commission Université-Palais | 2005Les différentes contributions offrent un panorama des difficultés que soulève la pratique des conflits familiaux présentant une dimension internationale. Les sources du contentieux familial international, le mariage international, sa dissolution[...]
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Les règles applicables aux obligations alimentaires sont analysées, d'un point de vue du droit civil, mais aussi du droit judiciaire, du droit pénal et du droit international privé. Le droit social est abordé du point de vue du droit à l'intégra[...]
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Jean-Pierre Marguénaud, Auteur | [S. l.] : Université de Limoges, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques | 1992Le droit privé est celui des rapports de droit consentis. L'étude de l'animal en droit privé sera donc celle des rapports de droit consentis à propos d'un être qui partage avec l'homme les deux caractères servant à le définir : le mouvement et l[...]
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Association Henri Capitant, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Travaux de l'Association Henri Capitant | 1990Thème envisagé en droit constitutionnel, en droit civil (régimes matrimoniaux, successions, libéralités), en droit international privé (divorce, filiation) et en droit judiciaire privé (le juge et la famille).
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Dresse un état des lieux sur le droit de la famille en pleine évolution. Présente les nouvelles tendances qui affectent l'histoire de la famille avec un nombre des divorces en hausse, l'apparition des familles recomposées et les situations jurid[...]
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Françoise Dekeuwer-Défossez, Éditeur scientifique ; Christine Choain, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DU DROIT ET DE LA SANTE, Éditeur scientifique | Villeneuve-d'Ascq (Nord) : Presses universitaires du Septentrion | Sciences sociales | 2003Étudie les fonctions du père et de la mère. Aborde les droits et devoirs des parents, les droits de l'enfant. Analyse le nouveau principe législatif qui consiste à faire survivre le couple parentale après le divorce. S'interroge également sur le[...]
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Les textes et la jurisprudence sur l'état civil, le mariage, le divorce, les incapacités...
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Présentation et analyse du code marocain de la famille entré en vigueur par la loi du 5 février 2004. L'accent est mis sur les incidences de ce nouveau code pour les Marocains résidant à l'étranger, particulièrement au regard du droit internatio[...]
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Le concubinage reste une solution transitoire pour de nombreux couples qui refusent le carcan trop étroit du mariage. L'auteur, avocat à la cour, livre des conseils pratiques et répond aux questions de ceux qui ont choisi l'union libre : le paie[...]
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Analyse et compare les avantages et les inconvénients des différentes situations maritales. Aborde le Pacs, le concubinage et le mariage sous l'aspect fiscal, social, patrimonial et successoral. Informe sur les impôts du foyer, sur la protectio[...]
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Fondamental et pratique, l'ouvrage définit les droits des deux millions de Français qui vivent en concubinage.
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Edouard Vieujean, Metteur en scène, réalisateur ; CONFÉRENCE DU JEUNE BARREAU, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2004Un ensemble de contributions éclairant la dimension pluridisciplinaire du conflit familial et ses implications dans les diverses branches du droit belge : droit judiciaire, droit des saisies, droit fiscal, droit social, droit international privé[...]
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Dominique Fenouillet, Metteur en scène, réalisateur ; Pascal de Vareilles-Sommières, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Etudes juridiques | 2001La famille est en constante évolution. Cet ouvrage dresse des réponses aux questions institutionnelles ou contractuelles du mariage, de l'autorité parentale, du divorce...
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Face aux mutations de la cellule familiale, quels points de repère se donner pour construire la politique de la famille dont le pays a besoin ? En matière de filiation, d'autorité parentale, de mariage, de divorce, de concubinage, de succession [...]
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Jean-Louis Renchon, Metteur en scène, réalisateur ; Fabienne Taimont, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | 2000La publication, en Belgique, de la loi du 23 novembre 1998 instaurant la cohabitation légale est l'occasion d'examiner de nombreuses questions : Quels sont les droits et obligations d'un couple non marié ? Quels modèles de conventions proposer a[...]
