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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.4 (157)
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A jour de la loi du 9 mars 2004, cet ouvrage décrit les règles de fond, de procédure et de recours applicables tant à la répression disciplinaire qu'à la répression quasi-disciplinaire.texte imprimé
Annette Jacob, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIETE LYONNAISE POUR L'ENFANCE ET L'ADOLESCENCE, Éditeur scientifique | [S. l.] : Le Lierre et le coudrier | 1991texte imprimé
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Propose une introduction à l'étude scientifique du phénomène criminel, sous ses deux aspects essentiels : d'une part, les processus normatifs qui aboutissent à considérer et à punir certains comportements comme des crimes; d'autre part, les conc[...]texte imprimé
Inculpé de contrefaçon de billets de banque dans une des plus importantes affaires de fausse monnaie répertoriées en France, l'auteur témoigne du processus kafkaïen qu'il subit depuis trois ans.texte imprimé
Appliquée à des échantillons de deux revues prestigieuses, la Revue de droit pénal et de criminologie et le Journal of criminal law and criminology, une méthode quantitative d'analyse du contenu permet de mettre en lumière certains traits majeur[...]texte imprimé
Philippe Robert, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1992Pendant deux années, sociologues, historiens, politologues et juristes ont travaillé ensemble dans le cadre du Groupe européen de recherches sur les normativités disséquant deux siècles de législation française, avec plusieurs pays voisins.texte imprimé
Après une introduction présentant le nouveau Code pénal, l'auteur passe en revue tout ce qui concerne la répression de ces trois délits.texte imprimé
Définit la notion de résultat ainsi que son rôle au sein de l'infraction. L'auteur remet en question l'utilisation habituelle du résultat comme critère distinctif de la consommation et de la tentative. Les questions d'infraction possible, de com[...]texte imprimé
Présentation des évènements touchant le dommage corporel au cours de l'année 2001, accompagnée de désicions judiciaires, de comptes-rendus de congrès, réunions ou conférences et de sujets d'actualité.texte imprimé
Propose un regard particulier sur un thème classique, l'exécution : l'exécution en droits allemand et italien, les problèmes actuels des voies d'exécution civile en droit hellénique, la Convention de Bruxelles II... Ces communications ont en co[...]texte imprimé
Des révélations sur les activités de la mafia, sa prise de contrôle des casinos de la Côte d'Azur, ses relations avec les milieux politiques et sa liaison avec la municipalité de Jacques Médecin.texte imprimé
Hommes et femmes sont différents dans leurs comportements délinquants et criminels. La répression pénale et pénitentiaire les traite de façon différente également. Aborde les rapports entre femmes et justice dans une perspective historique.texte imprimé
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Les péripéties de 150 années de la vie du milieu, les rapports étranges du banditisme et de la politique, racontés chaque jour sur les ondes de Radio Monte-Carlo par R. Colombani.texte imprimé
Le statut juridique de l'information électronique nécessite, du point de vue du droit pénal, que l'on procède à une modélisation de son contenu et des agissements susceptibles d'y porter atteinte.texte imprimé
L'art de la tromperie : faussaires de talent. Faux-semblants : petits et grands imposteurs. Farces et farceurs : les maîtres du canular. Ruses de guerre : les militaires au travail. Au nom de la science : fraudes et tricheries...texte imprimé
Charles de Courson, Auteur ; GérardJ. Léonard, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Une analyse des fraudes et des pratiques abusives dans quatre domaines : les recettes fiscales et sociales, les prestations sociales, l'immigration irrégulière et le travail illégal. Avec une évaluation des systèmes existant de détection et de s[...]texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1998Une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle; l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2006Anthologie commentée des grandes décisions rendues en matière criminelle à travers une soixantaine d'arrêts.texte imprimé
Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle. L'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.texte imprimé
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Geneviève Casile-Hugues, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1994Quelle signification donner à ce phénomème : s'agit-il d'un équivalent du suicide ou doit-on l'interpéter comme la revendication d'un mieux vivre? Pour établir une hypothèse, l'auteur à analyser la société carcérale, totalitaire et coercitive, l[...]texte imprimé
Gilles Mathieu, Auteur ; Sébastien Sans, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Edilaix | Point de droit | 2005Identifie les délits réprimés par le code pénal en matière de non respect des dispositions relatives au permis de construire et décrit la singularité de ce contentieux.texte imprimé
Recense plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Aborde aussi les techniques courantes d'exercice [...]texte imprimé
Plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal sont recensées. Ce guide permet ainsi de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Il aborde également les tec[...]texte imprimé
Recense plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Aborde aussi les techniques courantes d'exercice [...]texte imprimé
Vouée à rendre la loi pénale plus accessible, cette édition s'enrichit de la nouvelle codification du Code de la route, d'une conversion systématique des amendes en euros, et d'un actualité législative toujours soutenue en matière pénale (la loi[...]texte imprimé
Propose plus de 950 formules d'infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant, ainsi que leur codification informatiq[...]texte imprimé
Mireille Delmas-Marty, Metteur en scène, réalisateur ; Geneviève Giudicelli-Delage, Metteur en scène, réalisateur ; Elisabeth Lambert-Abdelgawad, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE DROIT COMPARÉ, Éditeur scientifique | Paris : Société de législation comparée | Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris, ISSN 1636-905X | 2003Fait le bilan de l'harmonisation européenne en matière de justice, notamment en ce qui concerne les sanctions pénales, disparates d'un pays à un autre. Montre les enjeux d'une harmonisation des peines pour moderniser, renforcer et légitimer les [...]texte imprimé
Bertrand de Speville, Auteur ; CENTRE DE DEVELOPPEMENT DE L'OCDE, Éditeur scientifique | Paris : OCDE | Etudes du Centre de développement | 1997Présentation de la voie choisie par les autorités de Hong-Kong pour mettre en place une commission indépendante de lutte contre la corruption. Est notamment montré comment les forces de police et d'autres services spécialisés ont pu redevenir pr[...]texte imprimé
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Décrit les différentes types de fraude connus et analyse les instruments juridiques dont le droit positif belge dispose pour en assurer la répression.texte imprimé
Rebecca J. Cook, Auteur ; Bernard Morris Dickens, Auteur | Genève (Suisse) : Organisation mondiale de la santé | 1980texte imprimé
Le témoignage de cet homme d'affaires, gendre du maire de Lyon, Michel Noir, aujourd'hui et depuis 1992 au centre d'un des procès politiques et financiers parmi les plus médiatiques. Ce témoignage rend compte des étranges moeurs de ministres en [...]texte imprimé
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Cette loi aux multiples applications intéresse aussi bien les élus et les fonctionnaires, les publicitaires, la grande distribution, les fournisseurs des collectivités publiques, les promoteurs-constructeurs, les banquiers et les institutions fi[...]texte imprimé
Les faits divers sont classés en neuf catégories : rumeurs et fausses nouvelles, entre chiens et loups, la pluie et le beau temps, miracles et sorciers, incendies et incendiaires, accidents et suicides, voleurs et escrocs, insécurité et police, [...]texte imprimé
Un examen critique des moyens juridiques et institutionnels de lutte contre la corruption en France.texte imprimé
Ce rapport présente les différents axes de l'action conduite par les pouvoirs publics pour lutter contre le travail au noir ou travail clandestin. Il explique comment les acteurs de cette action coordonnent leurs initiatives tant sur le plan nat[...]texte imprimé
Ce rapport présente les différents axes de l'action conduite par les pouvoirs publics pour lutter contre le travail au noir ou travail clandestin. Il explique comment les acteurs de cette action coordonnent leurs initiatives tant sur le plan nat[...]texte imprimé
Une contribution majeure à l'analyse du phénomène mafioso : la mafia traditionnelle, son code d'honneur, sa structure de pouvoir...texte imprimé
Glauco Carloni, Auteur ; Daniela Nobili, Auteur | Paris : Payot | Petite bibliothèque Payot, ISSN 0480-2012 | 1981texte imprimé
Après avoir démantelé les Brigades rouges, le Général Dalla Chiesa part en Sicile lutter contre la mafia. Quatre mois plus tard, il est assassiné. Qui dérangeait-il? Son fils parletexte imprimé
Etude des origines, du développement et de la répression de la délinquance économique à travers les sources jurisprudentielles du XVIIIe siècle. A l'époque, les magistrats ont constaté l'existence de manoeuvres frauduleuses mais ils n'osaient pa[...]texte imprimé
Rechercher comment apparaît un délit dans un système judiciaire, revient à décrire le processus d'évolution de la société dans laquelle il se développe.texte imprimé
UNIVERSITÉ DE MONTPELLIER I, Auteur ; Didier Thomas, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Pedone | 2005En 1995, l'Equipe de recherche sur la politique criminelle publiait l'ouvrage $$Réflexions sur le nouveau code pénal$$. Aujourd'hui, la même équipe s'interroge, au regard des pratiques jurisprudentielles et des évolutions législatives, sur l'app[...]texte imprimé
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50 histoires où les rêves les plus doux basculent dans l'horreur, où les gestes les plus anodins se terminent dans le sang, où les visages familiers prennent brutalement un aspect de cauchemar.texte imprimé
ASSOCIATION INTERNATIONALE DE DROIT PÉNAL, Éditeur scientifique | Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne) : Erès | Nouvelles études pénales | 1998Ouvrage publié en prévision du 16e Congrès international de droit pénal, à la suite de la rencontre organisée par la section suédoise de l'Association internationale de droit pénal. Le thème du crime organisé est étudié dans le cadre des pays en[...]