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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.4 (157)
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A jour de la loi du 9 mars 2004, cet ouvrage décrit les règles de fond, de procédure et de recours applicables tant à la répression disciplinaire qu'à la répression quasi-disciplinaire.![]()
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Annette Jacob, Metteur en scène, réalisateur ; SOCIETE LYONNAISE POUR L'ENFANCE ET L'ADOLESCENCE, Éditeur scientifique | [S. l.] : Le Lierre et le coudrier | 1991![]()
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Propose une introduction à l'étude scientifique du phénomène criminel, sous ses deux aspects essentiels : d'une part, les processus normatifs qui aboutissent à considérer et à punir certains comportements comme des crimes; d'autre part, les conc[...]![]()
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Inculpé de contrefaçon de billets de banque dans une des plus importantes affaires de fausse monnaie répertoriées en France, l'auteur témoigne du processus kafkaïen qu'il subit depuis trois ans.![]()
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Appliquée à des échantillons de deux revues prestigieuses, la Revue de droit pénal et de criminologie et le Journal of criminal law and criminology, une méthode quantitative d'analyse du contenu permet de mettre en lumière certains traits majeur[...]![]()
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Philippe Robert, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1992Pendant deux années, sociologues, historiens, politologues et juristes ont travaillé ensemble dans le cadre du Groupe européen de recherches sur les normativités disséquant deux siècles de législation française, avec plusieurs pays voisins.![]()
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Après une introduction présentant le nouveau Code pénal, l'auteur passe en revue tout ce qui concerne la répression de ces trois délits.![]()
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Définit la notion de résultat ainsi que son rôle au sein de l'infraction. L'auteur remet en question l'utilisation habituelle du résultat comme critère distinctif de la consommation et de la tentative. Les questions d'infraction possible, de com[...]![]()
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Présentation des évènements touchant le dommage corporel au cours de l'année 2001, accompagnée de désicions judiciaires, de comptes-rendus de congrès, réunions ou conférences et de sujets d'actualité.![]()
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Propose un regard particulier sur un thème classique, l'exécution : l'exécution en droits allemand et italien, les problèmes actuels des voies d'exécution civile en droit hellénique, la Convention de Bruxelles II... Ces communications ont en co[...]![]()
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Des révélations sur les activités de la mafia, sa prise de contrôle des casinos de la Côte d'Azur, ses relations avec les milieux politiques et sa liaison avec la municipalité de Jacques Médecin.![]()
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Hommes et femmes sont différents dans leurs comportements délinquants et criminels. La répression pénale et pénitentiaire les traite de façon différente également. Aborde les rapports entre femmes et justice dans une perspective historique.![]()
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Les péripéties de 150 années de la vie du milieu, les rapports étranges du banditisme et de la politique, racontés chaque jour sur les ondes de Radio Monte-Carlo par R. Colombani.![]()
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Le statut juridique de l'information électronique nécessite, du point de vue du droit pénal, que l'on procède à une modélisation de son contenu et des agissements susceptibles d'y porter atteinte.![]()
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L'art de la tromperie : faussaires de talent. Faux-semblants : petits et grands imposteurs. Farces et farceurs : les maîtres du canular. Ruses de guerre : les militaires au travail. Au nom de la science : fraudes et tricheries...![]()
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Charles de Courson, Auteur ; GérardJ. Léonard, Auteur ; France, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1996Une analyse des fraudes et des pratiques abusives dans quatre domaines : les recettes fiscales et sociales, les prestations sociales, l'immigration irrégulière et le travail illégal. Avec une évaluation des systèmes existant de détection et de s[...]![]()
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Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 1998Une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle; l'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
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Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2006Anthologie commentée des grandes décisions rendues en matière criminelle à travers une soixantaine d'arrêts.![]()
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Jean Pradel, Auteur ; André Varinard, Auteur | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Une anthologie des grandes décisions rendues en matière criminelle. L'ensemble constitue un véritable droit pénal jurisprudentiel.![]()
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Geneviève Casile-Hugues, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1994Quelle signification donner à ce phénomème : s'agit-il d'un équivalent du suicide ou doit-on l'interpéter comme la revendication d'un mieux vivre? Pour établir une hypothèse, l'auteur à analyser la société carcérale, totalitaire et coercitive, l[...]![]()
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Gilles Mathieu, Auteur ; Sébastien Sans, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Edilaix | Point de droit | 2005Identifie les délits réprimés par le code pénal en matière de non respect des dispositions relatives au permis de construire et décrit la singularité de ce contentieux.![]()
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Recense plus de 950 infractions couvrant la plus large partie du contentieux pénal. Permet de dégager les éléments constitutifs des infractions, les peines applicables, les textes les concernant. Aborde aussi les techniques courantes d'exercice [...]