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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 345.4 (157)
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Reprend l'étude qu'un groupe de travailleurs sociaux et leur analyste consultant ont entreprise, dans cette optique, depuis 1976 et qui a déjà fait l'objet de plusieurs publications lors des congrès internationaux sur les enfants maltraités.![]()
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Gérard Lorho, Auteur | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | Activités d'études et de recherches, ISSN 1158-3894 | 2000Présente une synthèse du régime des peines alternatives en distinguant nettement deux mécanismes : celui permettant de prononcer à titre principal des peines encourues à titre complémentaire et celui qui autorise le prononcé de certaines sanctio[...]![]()
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A la lumière du Nouveau code pénal de 1994, qui a substitué à la notion d'individualisation de la peine celle de personnalisation, repense la norme sanctionnatrice par une approche accordant une place importante à la subjectivité. Propose une an[...]![]()
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L'histoire véridique des recherches effectuées pour retrouver plusieurs toiles de maîtres qui avaient été volées. Ecrit avec humour, ce document révèle les dessous du trafic des objets d'art.![]()
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L'étude a pour objectif d'analyser les implications de l'utilitarisme dans le domaine pénal. L'auteur aborde les questions comme la condamnation d'innocents, la proportionnalité des délits et des peines, la valeur des principes de justice...![]()
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Hélène Béjui-Hugues, Auteur ; Isabelle Bessières-Roques, Auteur ; Claude Fournier, Auteur | Paris : l'Argus de l'assurance | Les fondamentaux de l'assurance, ISSN 1274-9982 | 2005Aborde les points fondamentaux de la réparation du dommage corporel, à savoir l'environnement juridique et les principes de droit nécessaire aux praticiens de l'expertise, la méthodologie de l'évaluation du dommage corporel en accord avec la doc[...]![]()
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Médecins sans frontières est devenu, en vingt ans, l'un des phares de l'action humanitaire. Le succès a inévitablement attiré des prédateurs : chaînes de télévision, hommes politiques et autres faiseurs d'opinion.![]()
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Ce document de travail donne des éléments et des renseignements qui aideront le policier municipal à la rédaction des écrits dans le respect des règles imposées par les divers Codes. Guide pratique.![]()
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UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique ; CENTRE DE RECHERCHE-ACTION ET DE CONSULTATIONS EN SEXO-CRIMINOLOGIE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Collection des travaux et monographies de l'Ecole des sciences criminologiques Léon Cornil, ISSN 1378-6385 | 1992Le 40e anniversaire de la Convention de New York du 21 mars 1950 pour la répression de la traite des êtres humains et de l'exploitation de la prostitution d'autrui est l'occasion de faire le point sur la situation en la matière après une longue [...]![]()
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Présente les fondements de la protection pénale du patrimoine archéologique, l'application des textes répressifs relatifs aux biens culturels et les politiques conduites en France, en Espagne et en Italie.![]()
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Etudie différents systèmes de protection et leurs possibilités en fonction du risque et de l'investissement.![]()
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Un essai sur le système pénal français.![]()
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Examine les règles générales et particulières de stationnement ainsi que celles qui touchent à la constatation et à la répression des infractions. Propose aussi des modèles de lettres types pour communiquer avec l'administration de la justice. [...]![]()
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Michèle Bordeaux, Auteur ; Bernard Hazo, Auteur ; Soizic Lorvellec, Auteur | Paris : Méridiens-Klincksieck | Déviance et société | 1990En constante augmentation depuis ces dernières années, le viol est omniprésent sur la scène médiatique. Cet ouvrage appréhende le fait du viol et son émergence judiciaire.![]()
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François Gonzalvez, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1996La sanction du mensonge par le droit pénal : le mensonge comme moyen de réaliser un profit matériel (modification des incriminations protectrices du droit de propriété et de la confiance publique) et le mensonge comme moyen de réaliser un profit[...]![]()
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Réflexion d'ensemble sur l'efficacité de la sanction pénale, tenue lors de deux tables rondes. Une première s'est attachée à dresser le bilan des peines privatives de liberté, la seconde, à émettre des propositions concernant les peines de subst[...]![]()
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Dans une paisible maison de la banlieue nord de Londres, les locataires sont incommodés : les toilettes sont bouchées. On découvre que ce sont des restes humains qui obstruent les canalisations. Le 9 février 1983, la police arrête le locataire d[...]![]()
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Marie-Aude Beernaert, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 2003Etude comparative des raisons que les systèmes juridiques belge, italien, hollandais et américain ont de faire bénéficier de remises de peine les auteurs d'infractions qui dénonceraient leurs complices. Analyse les différents aspects de ces mesu[...]![]()
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Toute la législation sur ce domaine avec une mise à jour de juillet 1989.![]()
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Une adaptation du Code pénal à la répression de l'indifférence sociale s'impose afin de maîtriser cette dérive du droit pénal vers le risque malgré l'instauration par le législateur de plusieurs degrés au sein de la faute non intentionnelle. Abo[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean Massot, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2000La pénalisation de la vie publique, en particulier dans le cas d'infractions non intentionnelles, provoque un malaise qui risque d'entraîner une fuite des décideurs publics devant la prise de responsabilité. Or, il suffit parfois d'une modificat[...]![]()
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Un dirigeant risque-t-il la prison pour avoir utilisé sa voiture de société pendant le week-end, pour avoir donné son courrier personnel? Ecrit par des avocats à partir de cas pratiques de droit pénal des affaires, ce livre donne une foule de re[...]![]()
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Développe le thème de la responsabilité pénale du transporteur (notamment maritime et routier) en Europe du fait des différentes réglementations (sociale, de coordination) et examine la question de la mise en danger d'autrui, de la jurisprudence[...]![]()
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Françoise Digneffe, Metteur en scène, réalisateur ; Thierry Moreau, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Perspectives criminologiques | 2006Le système pénal évolue, et l'objectif de ces réformes consiste à responsabiliser les auteurs de délits : réinterrogations sur la responsabilité pénale des personnes souffrant de troubles mentaux, remise en question du système de protection des [...]![]()
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Le trafic illicite de l'art ne cesse de se développer. Face à un tel constat, le législateur, tant au plan communautaire qu'international, ne pouvait rester indifférent. Cet ouvrage permet un accès plus aisé à la restitution internationale, tell[...]![]()
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Paris : Cerf 2001Revient sur les questions juridiques et religieuses soulevées par l'affaire Pican, cet évêque condamné pour avoir gardé le secret sur la pédophilie avérée de l'abbé René Bissey. Expose les enjeux de dispositifs ecclésiastiques spécifiques face a[...]![]()
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Parmi les contributions : Terrorisme, définition, juridiction pénale internationale et victimes (G. Doucet) ; Les Nations unies et le droit des victimes du terrorisme (M.-H. Gozzi et al.) ; Human rights and terrorism : some comments on the work [...]![]()
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Thèmes traités : les dernières évolutions jurisprudentielles en matière d'abus de biens sociaux, les infractions concernant l'intégrité physique des salariés, le travail illicite, la responsabilité des personnes morales.![]()
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Stamatios Tzitzis, Metteur en scène, réalisateur | La Ferté-Saint-Aubin (Loiret) : l'Atelier de l'archer | 2000![]()
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De la peine capitale à l'amende en passant par la prison, le droit pénal prévoit de nombreuses punitions pour réprimer les infractions et les actes criminels. A. Kuhn s'interroge ici sur la sanction pénale et apporte un éclairage sur l'impact de[...]![]()
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L'auteur, avocate d'un groupe d'hémophiles, a plaidé comme partie civile lors du procès du sang contaminé. Un document sur le procès du sang contaminé.![]()
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Journal de bord d'une croisière organisée par Médecins du monde et Action école avec des enfants de différents pays du monde pour aller porter au président des Nations unies, M. Perez de Cuellar, la Déclaration des droits de l'enfant qui doit êt[...]![]()
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William Broad, Auteur ; Nicholas Wade, Auteur | Paris : Seuil | Science ouverte, ISSN 0768-1607 | 1987Comme les autres activités sociales, la recherche est le champ des ambitions, des rivalités, des illusions. Une enquête sur les fraudes dans ce domaine.![]()
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Les chiens de garde, les blindages, la télésurveillance...![]()
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En quatre parties : Le Suicide, faits et chiffres; Le Suicide, causes et motivations; La Prise en charge du suicide; La Prévention du suicide.![]()
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Johann Heinrich Pestalozzi, Auteur ; CENTRE DE DOCUMENTATION ET DE RECHERCHE PESTALOZZI, Éditeur scientifique | Berne : P. Lang | Exploration, ISSN 0721-3700 | 2003Ce texte de 1783, réflexion sur la question de l'infanticide et plus généralement sur le sens du crime dans l'univers social, accompagne chez l'auteur une sensible évolution de sa philosophie sociale qui l'a conduit à un approfondissement signif[...]![]()
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Présente les solutions juridiques retenues par la France pour lutter contre le terrorisme.![]()
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En proposant une étude de la fraude à la loi, l'auteur redéfinit les éléments constitutifs de cette notion et de la mise en oeuvre de la sanction par l'exception de fraude : abus de droit, simulation ou habilité.![]()
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François Bédarida, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Seuil | L'Epreuve des faits, ISSN 0750-5078 | 1996En avril 1994, Paul Touvier a été condamné par la cour d'assises de Versailles à la réclusion criminelle à perpétuité. C'est le premier Français à être jugé pour complicité de crime contre l'humanité. Voici le dossier de l'affaire, associant réf[...]![]()
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Depuis juin 1983, le ministère de la justice a institué parmi les peines substitutives à l'incarcération, le travail d'intérêt général. Le groupe de travail a approfondi les finalités de cette nouvelle mesure pénale.![]()
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Dan Kaminski, Éditeur scientifique | Bruxelles : De Boeck | Perspectives criminologiques, ISSN 1370-0766 | 2003Synthèse des résultats de recherches de criminologues, juristes et sociologues. Présente les dix dernières années de la production d'un savoir inédit en Belgique, sur la politique des drogues et en particulier sur les régulations pénales auxquel[...]![]()
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Robert Cario, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2001La diversité et l'ampleur des traumatismes subis par les victimes d'infractions rendent impérieuse leur prise en charge globale (indemnitaire, psychologique et sociale) par des professionnels.![]()
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La confession de Donald Frankos, alias Tony le Grec, ex-boxeur, escroc, voleur, tueur à gages, recueillie et réécrite par un journaliste et un détective privée.![]()
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Gérard Lopez, Auteur ; Gina Piffaut-Filizzola, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 1996L'ambition de ce livre est de "violer le silence" qui entoure les agressions sexuelles : silence vécu par les auteurs lors de leurs interventions dans différents congrès, silence bibliographique (surtout en langue française), silence des victimes...![]()
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Paul Bigourdan, Auteur | Lonay (Suisse) : Delachaux et Niestlé | L'Homme et ses problèmes, ISSN 1017-7205 | 1989A partir de cas connus, sur la base de témoignages de huit femmes adultes violées par leur père dans leur jeune âge, d'entretiens avec 11 victimes et de l'étude d'une vingtaine de cas pénaux, ce livre propose una approche tenant compte des acteu[...]![]()
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Eclairée par de nombreux récits de rencontres avec des enfants et des adolescents, l'analyse d'un juge des enfants sur les principales dispositions légales concernant les mineurs.![]()
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Permet d'assurer la compréhension des nouveaux principes et des réformes de responsabilité pénale pour violences involontaires, de cristalliser les premières applications par le recensement de l'ensemble de la jurisprudence disponible sur le suj[...]