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Nicolas Loukakos, Auteur ; Claude Guibert, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2000Guide pratique du droit aérien élaboré par des navigants professionnels pour des professionnels utilisateurs, dans le cadre de leur métier. La matière première vient du Code de l'aviation civile, des arrêtés et décrets pris pour son application,[...]texte imprimé
Regroupe les résultats des travaux de la Conférence.texte imprimé
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Questions abordées : comment appréhender les accidents de la route et comment rendre compte de situations parfois contrastées selon les pays ? Quelles sont les principales mesures de sécurité routière récemment adoptées ?texte imprimé
Une série de règles sur la conception et l'équipement des bateaux de navigation intérieure afin d'améliorer la sécurité. Ces recommandations s'appliquent notamment, aux bateaux ayant une longueur de 20 mètres au plus, et à ceux dont le volume es[...]texte imprimé
Présente le système ONU de classement de certaines catégories de marchandises dangereuses. Comprend les dispositions adoptées par le Comité en 2000 pour le classement des batteries au lithium, ainsi que les nouvelles dispositions adoptées par le[...]texte imprimé
Contient des critères, des méthodes d'épreuves et des procédures à appliquer pour classer les marchandises dangereuses et les produits chimiques qui présentent des dangers physiques conformément au règlement type annexé aux $$Recommandations rel[...]texte imprimé
Nouvelle édition révisée contenant de nouvelles dispositions et des dispositions révisées concernant notamment la classification des matières dangereuses pour l'environnement, les matières toxiques par inhalation, les gaz liquéfiés réfrigérés, l[...]texte imprimé
L'essentiel des textes réglementaires concernant quotidiennement tout pilote, depuis l'arrêté modifié du 31 juillet 1981, relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile, jusqu'à l'arrêté mod[...]texte imprimé
Louis Lamer, Auteur ; Gatien Meunier, Éditeur scientifique | La Baule (Loire-Atlantique) : La Baule | 1993La reliure classeur à feuillets mobiles permet l'intégration des mises à jour trimestrielles.texte imprimé
Le présent ouvrage reprend le tome II du code de la route.texte imprimé
François-Xavier Pierronnet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2004Analyse le glissement du droit de la responsabilité civile vers un droit de la réparation en matière de transport de passagers maritimes.texte imprimé
Michel Ferrer, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2004Cette thèse traite en droit maritime, du rôle, statut et responsabilités tant civiles que pénales des sociétés de classification. Omniprésentes dans le monde maritime, elles ont un rôle de contrôle soit purement contractuel, soit de façon statut[...]