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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.5 (317)
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Une analyse des acteurs et des données législatives touchant le débat public et les grandes infrastructures de transport, en France et dans quelques autres pays, pour proposer des évolutions et articulations des procédures qui soient mieux adapt[...]![]()
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Ce guide offre des informations concrètes sur les droits des automobilistes : récupération de points du permis de conduire, répression de l'alcoolémie, réglementation en Europe, entretien, réparation, etc.![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Florenson, Metteur en scène, réalisateur ; Maryse Brugière, Metteur en scène, réalisateur ; Daniel Martinet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1987![]()
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Ce commentaire de la loi est devenu un véritable traité du droit des accidents de la circulation.![]()
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Pour préparer les licences CPL (Commercial Pilote Licence) et IR (Instrument Rating) dans le cadre des licences européennes de navigant, ce manuel présente la partie droit aérien et procédures du contrôle de la navigation aérienne. Ce programme[...]![]()
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Didier Linotte, Auteur ; Paul Lignières, Auteur ; Bruno Cantier, Auteur | Paris : Litec | Administration territoriale, ISSN 0249-6933 | 2000Présente d'abord les contours de la notion du domaine public routier ainsi que son régime général puis les principes spécifiques de création, d'entretien, de mise en exploitation et de modification de la route.![]()
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Un état général des questions qui rassemble et présente de manière facilement accessible les documents de droit positif, en les accompagnant de commentaires et analyses permettant de les éclairer.![]()
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Le droit des transports touche également au droit international privé, au droit des contrats, aux notions juridiques de responsabilité, au droit du travail, au droit pénal et au droit public. L'auteur propose une synthèse de ces connaissances (e[...]![]()
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René Rodière, Auteur ; Barthélemy Mercadal, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1990Les aspects juridiques relatifs à l'organisation des transports, à l'accès à la profession et au régime des entreprises.![]()
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Les sources du droit des transports, l'organisation des transports, les actes juridiques relatifs aux transports...![]()
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Permet aux transporteurs et à leurs clients de suivre sur le plan juridique l'exécution du contrat de transport.![]()
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Explique tous les détails de la réglementation liée à l'utilisation de l'automobile : permis à points, excès de vitesse et radars, alcool et stupéfiants, règles de stationnement, procès verbaux, amendes, accidents, etc. Avec les articles les plu[...]