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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.5 (317)
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Ce livret présente le déroulement de la formation à l'école de conduite. Il est à remplir par le candidat à l'issue de chaque leçon jusqu'à l'obtention du permis de conduire en faisant la distinction entre les leçons pratiques et théoriques.texte imprimé
Ce livret présente le déroulement de la formation à l'école de conduite. Il est à remplir par le candidat à l'issue de chaque leçon jusqu'à l'obtention du permis de conduire professionnel en faisant la distinction entre les leçons pratiques et t[...]texte imprimé
Ce livret présente le déroulement de la formation à l'école de conduite. Il est à remplir par le candidat à l'issue de chaque leçon jusqu'à l'obtention du permis de conduire professionnel en faisant la distinction entre les leçons pratiques et t[...]texte imprimé
Contient la loi 2003-87 du 3 février 2003 relative à la conduite sous influence de stupéfiants et la loi 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière ainsi que les autres textes portant les modifications induites par [...]texte imprimé
Analyse les pratiques d'entretien des ponts en France et aux Etats-Unis et dégage des recommandations pour améliorer les stratégies de maintenance.texte imprimé
Complément au code de la route.texte imprimé
François Jongen, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Centre d'études constitutionnelles et administratives | 1992Dans le contexte de crise qui frappe le service public de l'audiovisuel en Europe, le colloque qui s'est tenu à Bruxelles les 17 et 18 octobre 1991 a permis de lancer un débat de fond sur la notion de service public dans les médias, sur son fonc[...]texte imprimé
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Pour se préparer à l'examen du permis moto avec un simulateur de conduite en 3D pour les preuves de plateau et de conduite et la possibilité de réviser le code de la route. Avec plus de 6.000 questions-réponses commentées et analysées, des fiche[...]texte imprimé
CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT COMPARÉ (2002), Auteur ; Aliki Kiantou-Pampouki, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Académie internationale de droit comparé | 2000Les transports multimodaux sont désormais mis en discussion et ont même attiré l'attention et l'intérêt de l'Union européenne. Ce volume est composé d'un rapport général et de douze rapports sur des pays ayant des régimes juridiques différents.document multimédia
Méthode alliant leçons, tests d'entraînement et examens blancs pour se préparer à l'examen du code de la route et à l'épreuve orale du permis de conduire. Avec un suivi individuel des progrès, une révision personnalisée, plus de 500 panneaux exp[...]texte imprimé
L'armateur fascine par son esprit d'aventure et son goût du risque. Le droit peine à rendre compte d'un tel mythe. Personne physique, personne morale (société constituée conformément au droit commun, single ship company, société de quirataires, [...]document multimédia
Conforme aux nouvelles directives européennes, cette nouvelle version propose pour chaque point une véritable séance pédagogique interactive avec des manipulations à effectuer pour se mettre en situation réelle, des informations pratiques, 35 te[...]document multimédia
Conforme aux nouvelles directives européennes, cette nouvelle version propose pour chaque point une véritable séance pédagogique interactive avec des manipulations à effectuer pour se mettre en situation réelle, des informations pratiques, 35 te[...]document multimédia
Version 2004 réactualisée, conforme au nouveau code de la route, abordant les nouvelles règles (brevet de sécurité routière pour les scooters, permis probatoire) et de nouvelles problématiques (téléphone au volant, conduite sous l'emprise des dr[...]document multimédia
Un cours entièrement mulimédia avec plus de 600 animations, 100 vidéos en 3D, 2.000 photos, des explications dynamiques, des séquences en 3D, 35 tests de 40 questions, 10 tests corrigés, etc. Propose également des tests pour le recyclage des con[...]document multimédia
Comprend l'intégralité des infractions au code de la route avec les codes NATINF à jour au 1er avril 2002 et l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ainsi que l'instruction interministérielle consolidés.texte imprimé
Offre la totalité des textes officiels avec de nombreux arrêtés ainsi que la jurisprudence. Les articles législatifs sont rapprochés des articles réglementaires. Sont traités également des thèmes importants de la sécurité routière : l'alcoolémie[...]texte imprimé
Un code de la route complet, des trucs et des astuces à connaître pour réussir son passage à l'examen, des tuyaux pour s'acheter une voiture d'occasion, des astuces pour contracter la bonne assurance, la conduite économique.document multimédia
Un cours entièrement multimédia, exhaustif et convivial avec plus de 600 animations, 100 vidéos en 3D, 2.000 photos, des explications dynamiques, animées par des illustrations et des séquences en 3D pour comprendre chaque point, un index précis,[...]document multimédia
Conforme aux nouvelles directives européennes, cette nouvelle version propose pour chaque point une véritable séance pédagogique interactive avec des manipulations à effectuer pour se mettre en situation réelle, des informations pratiques, 35 te[...]texte imprimé
Jean-Denis Bredin, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1985La création de télévisions privées en France, sujet du présent rapport, se situe dans la perspective des principes affirmés par la loi de 1982, la liberté de communication et le droit des citoyens à une communication libre.texte imprimé
Le partenariat de service public, c'est le comportement stratégique que doivent avoir les organismes de services publics (administration et entreprises publiques) pour respecter dans leurs domaines les principes du service public. Cinq études su[...]texte imprimé
Fait le point sur la législation actuelle du permis de conduire. Décrit le cadre juridique complexe du droit de conduire et analyse les compétences des agents de police municipale et des gardes champêtres pour la présentation du document par le [...]document multimédia
Présentation de cours, de tests d'entraînement, d'examens blancs et de questions orales pour préparer le code de la route. Propose une journée de coaching sur Internet et 12 simulations de cas à risque.document multimédia
Plus de 6.000 questions et réponses dans les conditions réelles de l'examen, des cours détaillés, un suivi personnalisé des progrès, la liste des centres de rattrapage de points, le système de calcul des points restants sur le permis, etc.document multimédia
Plus de 6.000 questions et réponses dans les conditions réelles d'examen, des cours détaillés et un suivi personnalisé des progrès. Avec 10 séries spéciales sur les pièges durant l'épreuve. Conforme au nouvel examen et au permis probatoire.document multimédia
Pour apprendre et réussir les épreuves du permis moto : les tests de maniabilité, l'épreuve orale, les questions complémentaires. Une série de 370 questions réparties sur 2 grandes catégories : formation et plateaux pour apprendre l'ensemble des[...]document multimédia
Pour apprendre et réussir les épreuves du permis moto : un apprentissage pédagogique et interactif pour réviser et tester ses connaissances de manière régulière, 20 thèmes essentiels pour des parcours animés, des séquences 3D de situations types[...]document multimédia
Pour apprendre et réussir les épreuves du permis moto : les tests de maniabilité, l'épreuve orale, les questions complémentaires. Contient 370 questions réparties en 2 grandes catégories : formation et plateaux pour apprendre l'ensemble des poin[...]document multimédia
Pour se préparer aux épreuves de l'examen du permis moto (oral, plateau, conduite). Avec plus de 6.000 questions-réponses commentées et analysées, une vingtaine de fiches techniques...document multimédia
Pour apprendre et réussir les épreuves du permis moto : les tests de maniabilité, l'épreuve orale, les questions complémentaires. Une série de 370 questions réparties sur 2 grandes catégories : formation et plateaux pour apprendre l'ensemble des[...]texte imprimé
Présente en tenant compte des réformes législatives sur la circulation routière de 2003 et 2004, les textes de loi et la jurisprudence régissant le système français de permis de conduire à points, les sanctions correspondant aux différentes infr[...]texte imprimé
Guide qui présente la nouvelle réglementation concernant le permis à points et donne des conseils pratiques pour conserver ses points ou les récupérer et pour contester un retrait de permis.texte imprimé
Propose de nombreux conseils pratiques pour conserver ses points sur son permis de conduire ou pour contester un retrait. Donne également toutes les démarches à effectuer grâce à des modèles pour éviter de perdre ses points, de les retrouver ou [...]texte imprimé
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Qui paie ? Telle est la question abordée dans la première partie de l'ouvrage tandis que la seconde traite le thème du dommage écologique. S'adresse tant aux universitaires qu'aux praticiens.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Cohen de Lara, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2000Fournit des études sur les avancées internationales, communautaires et législatives françaises touchant directement ou indirectement l'organisation des compétences, les tarifications et les orientations des pouvoirs publics en matière de transpo[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Dominique Dron, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Cohen de Lara, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Après un diagnostic très étayé des impacts des choix actuels sur l'environnement et la santé, ce rapport propose une approche nouvelle des politiques de transport et de gestion de l'espace. Parmi les points importants, il recommande d'instaurer [...]texte imprimé
Nicolas Loukakos, Auteur ; Claude Guibert, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Libr. de l'Université d'Aix-en-Provence | 2000Guide pratique du droit aérien élaboré par des navigants professionnels pour des professionnels utilisateurs, dans le cadre de leur métier. La matière première vient du Code de l'aviation civile, des arrêtés et décrets pris pour son application,[...]texte imprimé
Regroupe les résultats des travaux de la Conférence.texte imprimé
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Questions abordées : comment appréhender les accidents de la route et comment rendre compte de situations parfois contrastées selon les pays ? Quelles sont les principales mesures de sécurité routière récemment adoptées ?texte imprimé
Une série de règles sur la conception et l'équipement des bateaux de navigation intérieure afin d'améliorer la sécurité. Ces recommandations s'appliquent notamment, aux bateaux ayant une longueur de 20 mètres au plus, et à ceux dont le volume es[...]texte imprimé
Présente le système ONU de classement de certaines catégories de marchandises dangereuses. Comprend les dispositions adoptées par le Comité en 2000 pour le classement des batteries au lithium, ainsi que les nouvelles dispositions adoptées par le[...]texte imprimé
Contient des critères, des méthodes d'épreuves et des procédures à appliquer pour classer les marchandises dangereuses et les produits chimiques qui présentent des dangers physiques conformément au règlement type annexé aux $$Recommandations rel[...]texte imprimé
Nouvelle édition révisée contenant de nouvelles dispositions et des dispositions révisées concernant notamment la classification des matières dangereuses pour l'environnement, les matières toxiques par inhalation, les gaz liquéfiés réfrigérés, l[...]texte imprimé
L'essentiel des textes réglementaires concernant quotidiennement tout pilote, depuis l'arrêté modifié du 31 juillet 1981, relatif aux brevets, licences et qualifications des navigants professionnels de l'aéronautique civile, jusqu'à l'arrêté mod[...]texte imprimé
Louis Lamer, Auteur ; Gatien Meunier, Éditeur scientifique | La Baule (Loire-Atlantique) : La Baule | 1993La reliure classeur à feuillets mobiles permet l'intégration des mises à jour trimestrielles.texte imprimé
Le présent ouvrage reprend le tome II du code de la route.texte imprimé
François-Xavier Pierronnet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2004Analyse le glissement du droit de la responsabilité civile vers un droit de la réparation en matière de transport de passagers maritimes.texte imprimé
Michel Ferrer, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2004Cette thèse traite en droit maritime, du rôle, statut et responsabilités tant civiles que pénales des sociétés de classification. Omniprésentes dans le monde maritime, elles ont un rôle de contrôle soit purement contractuel, soit de façon statut[...]document multimédia
Contient le texte, en format élecronique, de l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. Les fichiers sont fournis au format pdf, Excel et Word. A jour des dernières données.document multimédia
Logiciel d'apprentissage conforme au nouveau permis probatoire 2004. Ce CD-ROM propose aux candidats tous les outils pour réviser à leur domicile et à leur rythme. Avec plus de 3.000 questions-réponses commentées et illustrées, des tests et des [...]document multimédia
Logiciel d'apprentissage conforme an nouvel examen du code de la route. Ce CD-ROM propose aux candidats tous les outils pour réviser à leur domicile et à leur rythme. Avec plus de 3.200 questions-réponses commentées et illustrées, 21 leçons et 2[...]document multimédia
Logiciel d'apprentissage conforme an nouvel examen du code de la route. Propose aux candidats tous les outils pour réviser à leur domicile et à leur rythme. Avec plus de 5.000 questions-réponses commentées et illustrées, plus de 100 leçons en 6 [...]document multimédia
Logiciel d'apprentissage conforme au nouvel examen du code de la route. Propose aux candidats tous les outils pour réviser à leur domicile et à leur rythme. Avec 4.500 questions-réponses commentées et illustrées, 100 leçons illustrées de vidéos [...]document multimédia
Logiciel d'apprentissage conforme au nouvel examen du code de la route. Propose aux candidats tous les outils pour réviser à leur domicile et à leur rythme. Avec 5.400 questions-réponses commentées et illustrées, 100 leçons illustrées d'animatio[...]document multimédia
Logiciel d'apprentissage conforme au nouvel examen du code de la route. Propose aux candidats tous les outils pour réviser à leur domicile et à leur rythme. Avec 4.500 questions-réponses commentées et illustrées, 100 leçons illustrées de vidéos [...]document multimédia
Méthode complète et interactive pour réussir son examen grâce à 21 leçons et 21 tests comprenant chacun 40 questions et réponses commentées et illustrées, la possibilité de s'entraîner dans les conditions réelles de l'examen à l'aide de 10 exerc[...]document multimédia
Méthode complète et interactive pour réussir son examen grâce à 21 leçons et 21 tests comprenant chacun 40 questions et réponses commentées et illustrées, la possibilité de s'entraîner dans les conditions réelles de l'examen à l'aide de 10 exerc[...]document multimédia
KARWELL, Concepteur ; MICRO APPLICATION, Concepteur ; LOXANE, Concepteur | Paris : Micro application | 2003Deux cédéroms sont dédiés à la formation du code de la route, ils incluent 25 leçons, 25 tests, 5 examens blancs et des informations complémentaires sur l'entretien du véhicule, la conduite à l'étranger... Le troisième cédérom est un atlas routi[...]document multimédia
Pour préparer et assimiler de manière visuelle les épreuves plateau grâce à 1.560 questions-réponses, 11 animations des parcours officiels. La partie théorique est abordée sous l'angle de 31 leçons et de 21 tests. Des révisions concernant les s[...]document multimédia
Pour préparer et assimiler de manière visuelle les épreuves plateau grâce à 1.560 questions-réponses, 11 animations des parcours officiels, réussir la partie théorique avec 31 leçons et 21 tests, réviser les situations demandées lors de l'épreuv[...]document multimédia
Pour préparer et assimiler de manière visuelle les épreuves plateau grâce aux 11 animations des parcours officiels, réussir la partie théorique avec 31 leçons et 21 tests, réviser les situations demandées lors de l'épreuve en circulation, s'entr[...]texte imprimé
Pour réviser le code et mieux se préparer à l'examen. Ce guide est construit autour de leçons, de tests entièrement commentés et corrigés et d'examens blancs.texte imprimé
TABLE RONDE D'ÉCONOMIE DES TRANSPORTS (2004), Auteur ; CONFÉRENCE EUROPÉENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS, Éditeur scientifique | Paris : CEMT | 1991Cherche à préciser le rôle de l'Etat à jouer sur un marché déréglementé et fait point sur les expériences menées dans nombre de pays.texte imprimé
A destination des jeunes conducteurs, un code de la route qui met en avant des attitudes et des comportements visant à une meilleure sécurité et au respect des autres personnes.texte imprimé
Ce code de la route met en avant les comportements qui visent à plus de sécurité.texte imprimé
CENTRE D'ÉTUDES SUR LES RÉSEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, Auteur | Lyon : CERTU | 1997Les objectifs de cette journée étaient de mettre en avant les contributions du transport public à la mise en oeuvre de politiques globales d'aménagement régional, d'identifier les moyens à mettre en oeuvre pour améliorer la chaîne de transport p[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; René Leroux, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2426 de A. Barrau, sur la sécurité maritime du transport pétrolier.texte imprimé
Les données disponibles sur les motocyclettes : parc en circulation, immatriculations; permis de conduire délivrés; nombre d'accidents corporels et de victimes; etc. Avec un rappel des données de 1991.texte imprimé
Texte de la division 224 de l'arrêté de septembre 1987 sur la sécurité des navires, modifié en septembre 2004. Cette division concerne les bateaux de plaisance mesurant moins de vingt-quatre mètres.texte imprimé
Organisation de coopération et de développement économiques, Auteur | Paris : OCDE | Recherche en matière de routes et de transports routiers | 1985Etudie du point de vue scientifique et de la santé publique, la fréquentation des routes par les personnes âgées ainsi que les conséquences de ce phénomène pour l'élaboration des politiques de sécurité routière.texte imprimé
Cette étude sur la sécurité des piétons comprend quatre parties : la première aborde l'aspect règlementaire, la deuxième constitue le coeur de l'étude, la troisième est relative aux accidents dont sont victimes les enfants et les personnes âgées[...]texte imprimé
Les données détaillées disponibles pour l'année 1992 sur les accidents corporels et les accidents mortels de la circulation routière impliquant au moins un poids lourd. Avec un rappel des cinq dernières années.texte imprimé
Pierre Emmanuel Barjonet, Auteur ; D. Lagarde, Auteur ; J. Serveille, Auteur | Paris : Presses de l'Ecole nationale des ponts et chaussées | 1992Une synthèse des causes de l'insécurité routière et des moyens engagés pour parvenir à une meilleure sécurité.texte imprimé
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Xavier Latour, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ RENÉ DESCARTES, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit de la sécurité et de la défense | 2005Textes issus d'un colloque tenu en janvier 2005 à Paris. Etudes sur les enjeux de la sécurité et la sûreté des transports aériens au regard du droit communautaire et sur la place de l'autorité publique dans un domaine qui constitue une activité [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Pierre Dufau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi relatif à la sécurité du dépôt et de la collecte de fonds par les entreprises privées.texte imprimé
CONFEDERATION FRANÇAISE DEMOCRATIQUE DU TRAVAIL. Fédération générale des transports et de l'équipement, Auteur ; Gérard Balbastre, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Pernet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Syllepse | Le présent avenir | 1996Après les grèves de décembre 1995, les propositions de la fédération CFDT des transports et de l'équipement pour la défense et le renouveau du service public.texte imprimé
Lyon : CERTU 1994L'objet de ce mémento est de rassembler l'essentiel des textes concernant en particulier le milieu urbain : signaux de danger, signaux d'interdiction et de priorité, signaux d'indication, panonceaux, feux lumineux de circulation, marques sur cha[...]texte imprimé
Histoire de la signalisation routièrea bordée selon toutes ses classifications : classifications directionnelle, de police, touristique, d'animation et d'exploitation. Avec anecdotes et textes réglementaires.texte imprimé
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Reproduit le texte de la résolution n°22 de 1982 suivi de l'annexe, tel qu'il a été ultérieurement amendé par les résolutions 29 et 51 du Groupe de travail des transports par voie navigable, alignant ainsi SIGNI avec le code européen des voies d[...]document multimédia
Logiciel permettant d'acquérir les automatismes essentiels à la réussite du permis de conduire : apprendre à maîtriser son véhicule et mettre en pratique le code de la route. Avec 3 modes d'apprentissage, 12 leçons progressives, 3 examens blancs[...]texte imprimé
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Laurent Guignard, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2002Le droit de la sous-traitance et son application dans les entreprises de transport.texte imprimé
L'accroissement du trafic automobile, l'engorgement des cités et le problème du stationnement automobile urbain sont une préoccupation importante des élus locaux. Ce guide juridique rassemble toutes les règles adoptées pour résoudre cette questi[...]document multimédia
Propose plus de 2.600 questions-réponses du code de la route commentées et analysées, avec simulation des conditions de l'examen (gestion du boîtier et limite de temps). Contient un simulateur de conduite en 3D et des informations pratiques sur [...]document multimédia
3.000 questions-réponses commentées et analysées de l'examen du code de la route avec simulation des conditions de l'examen (gestion du boîtier et limite de temps), un simulateur de conduite en 3D et des informations pratiques sur les réglementa[...]document multimédia
1.280 questions-réponses de l'examen du code de la route, un simulateur de conduite et des informations pratiques sur les réglementations et la sécurité. Contient un ethylotest.document multimédia
1280 questions-réponses de l'examen du code de la route, un simulateur de conduite et des informations pratiques sur les réglementations et la sécurité.document multimédia
400 questions-réponses corrigées pour préparer l'examen théorique, leçons interactives, vidéos pédagogiques, un stimulateur de navigation 3D avec 6 entraînements, des missions et des variantes pour se préparer à l'examen pratique.document multimédia
Logiciel de préparation à l'examen du permis moto avec un simulateur de conduite en 3D pour les épreuves de plateau et de conduite et la possibilité de réviser le code de la route. Avec plus de 1.280 questions-réponses commentées et analysées co[...]document multimédia
Une méthode d'auto-formation pour se préparer à l'examen, avec 400 questions-réponses commentées.document multimédia
Une méthode d'auto-formation pour se préparer à l'examen.texte imprimé
Une analyse de l'audiovisuel en Belgique.texte imprimé
Une série de tests en rapport avec l'apprentissage du code de la route pour se préparer à l'examen.texte imprimé
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Trois séries de 90 tests en couleurs avec grille de contrôle et grille d'essai.texte imprimé
Une série de tests en rapport avec l'apprentissage du code de la route pour se préparer à l'examen.texte imprimé
Olivier Dupéron, Auteur | Paris : L'Harmattan | Administration et aménagement du territoire, ISSN 1284-604X | 2000Le droit aérien communautaire, entré en vigueur depuis le 1er janvier 1993, repose sur des principes d'organisation de la desserte aérienne du territoire opposés à ceux du modèle français, toutefois il permet l'imposition d'obligations de servic[...]texte imprimé
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Reprend en les commentant les différents textes qui ont réglementé ou qui règlementent le transport routier des marchandises. Aborde le contentieux du contrat de transport routier de marchandises. Nombreux cas d'exploitation proposés.texte imprimé
L'arrêté du 2 juillet 1982, modifié, précise les caractéristiques de construction des véhicules, les dispositions relatives à leur exploitation et à leur entretien, les visites administratives et les contrôles auxquels ils sont soumis. Suivi du [...]texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Dresse un bilan de la politique de l'Etat et des collectivités territoriales concernant les déplacements dans les grandes agglomérations françaises depuis une dizaine d'année à l'heure où l'usage de la voiture est devenu un sujet de préoccupatio[...]document multimédia
Propose des annales corrigées, des cours détaillés et des fiches de synthèse sur les thèmes et les notions du code de la route, des exercices corrigés et commentés, ainsi qu'une fonction bloc-notes. Avec un mode classique, et un mode urgence pou[...]texte imprimé
Stratégies et résultats des politiques mises en oeuvre dans l'Union européenne avec des perspectives globales.texte imprimé
De la réforme du permis de conduire à la création d'une police de la route, de l'extrême simplification de la réglementation des limitations de vitesse à l'augmentation significative des moyens de contrôle, ce rapport présente une palette de mes[...]texte imprimé
Daniel Roucous, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales etc. Chacun d'eux est défini, son statut et sa réglementation examinés avec à l'appui des références légales et de jurisprudence (classement et déclassement, alignement et b[...]