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343 Droit fiscal, Impôts, Droit et protection des consommateurs, Droit de la défense, Droit des affaires, Droit commercial, Droit industriel, Droit des entreprisesOuvrages de la bibliothèque en indexation 343.5 (317)
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Sylvie Peylaboud, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 1999Quelles sont les sanctions qu'on est en droit d'attendre en cas d'infractions et comment réagir face à cela : Alcotest, excès de vitesse, stationnement illicite, retrait de permis... Quels sont les recours possibles? Les possibilités d'amnistie?
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Logiciel permettant d'acquérir les automatismes essentiels à la réussite du permis de conduire : apprendre à maîtriser son véhicule et mettre en pratique le code de la route. Avec 3 modes d'apprentissage, 12 leçons progressives, 3 examens blancs[...]
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Donne un aperçu des diverses questions de droit que posent les accidents de la circulation et des réponses que leur apportent doctrine et droit positif.
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Contient l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures adopté le 25 mai 2000 à Genève par la Commission économique des Nations unies pour l'Europe et la Commission centrale [...]
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Propose l'ensemble de l'arrêté applicable au 1er janvier 2005 qui modifie l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) fait à Genève, le 30 septembre 1957.
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Propose l'ensemble de l'arrêté applicable au 1er janvier 2007 qui modifie l'Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) fait à Genève, le 30 septembre 1957. Contient notamment de nouvelles disp[...]
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Bertrand Sabbadie, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2004Analyse les ressorts juridiques et les paradoxes de la nouvelle technique contractuelle de transport de marchandises par mer que représente l'affrètement d'espace.
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FRANCE, Auteur ; Jean-François Le Grand, Secrétaire | Paris : Sénat | Sénat, rapports et avis, ISSN 1240-8425 | 2000Rapport sur le projet de loi relatif à l'élargissement du conseil d'administration de la société Air France et aux relations de celle-ci avec l'Etat français, et portant modification du code de l'aviation civile.
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Permet aux téléspectateurs de comprendre le fonctionnement de la télévision. Les problèmes d'argent et de pouvoir sont analysés.
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Outil d'entraînement qui a pour but de faciliter la préparation des moniteurs d'auto-école aux épreuves d'admission de type QCM. Questions et réponses actualisées pour tenir compte des changements intervenus dans la réglementation et de l'évolut[...]
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Purement pratiques, fondées sur les jurisprudences les plus récentes, voici des armes pour lutter contre le retraits de points, PV et amendes pour excès de vitesse.
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Magali Arsac, Auteur | Paris : LGDJ | Travaux et recherches de l'Université Panthéon-Assas Paris II | 1997Le service ferroviaire fait actuellement l'objet, dans tous les Etats membres de la Communauté économique, d'une remise en cause accentuée par la crise ferroviaire et par l'orientation libérale adoptée par la construction communautaire. De fait,[...]
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Manuel décrivant les avantages de l'apprentissage à la conduite accompagnée (ACC). Il permet de mieux comprendre ce que signifie la conduite accompagnée. Contient notamment les modalités d'inscription et des informations sur le déroulement de la[...]
