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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (271)
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Présente le texte intégral d'un grand nombre de sources internes, internationales et comunautaires dans le domaine de la réglementation du droit international des affaires, ainsi que dans celui du droit international du patrimoine familial.![]()
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Olivier De Schutter, Auteur ; Sébastien Van Drooghenbroeck, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les grands arrêts de la jurisprudence belge | 1999Analyse une soixantaine d'arrêts de la Cour de cassation, du Conseil d'Etat et de la Cour d'arbitrage belges, appliquant le droit international des droits de l'homme : Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme, Charte sociale eur[...]![]()
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Joe Verhoeven, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Bibliothèque de l'Institut des hautes études internationales de Paris | 2004Présente l'essentiel de l'actualité des débats suscités par les immunités de juridiction et d'exécution accordées par le droit international à ses sujets (Etats et organisations internationales, etc.) ainsi qu'à leurs organes (chef d'Etat ou de [...]![]()
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François Rigaux, Auteur ; Marc Fallon, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 2005Un exposé systématique du droit positif des conflits de lois et des conflits de juridictions, à l'exclusion du droit de la condition de l'étranger, au moment où le code de droit international privé entre en vigueur en Belgique et où le droit com[...]![]()
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Joe Verhoeven, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 2000Le droit international public est le droit qui régit les rapports entre les Etats au sein d'une communauté internationale qui se structure progressivement, à l'intermédiaire principalement de l'Organisation des nations unies. Ce précis en expose[...]![]()
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Thibault Verbiest, Auteur ; Patrick Wéry, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2001![]()
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A pour objetif d'analyser dans une perspective historique et critique le droit et la protection de la jeunesse en Belgique. Les lois du 8 avril 1965 et du 2 février 1994 régissent tout particulièrement le droit de la protection de la jeunesse.![]()
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Tout en situant l'arbitrage face à des institutions voisines, telles que l'avis obligatoire, la transaction et la médiation, cet ouvrage répond à des questions concernant la clause d'arbitrage, la mise en oeuvre et le déroulement de l'instance a[...]![]()
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Synthétise l'état actuel de la jurisprudence et de la doctrine en matière de responsabilité médicale, un droit encore prétorien jusqu'à une éventuelle reprise en mains par la loi belge. Avec un commentaire sur la loi et sur les droits du patient.![]()
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Examine tous les modes de preuve utilisés en matière civile et commerciale belge, en intégrant les techniques les plus actuelles. Plus de trois cents décisions des cours et tribunaux postérieures au 1er janvier 1989 ont été intégrées dans cette [...]![]()
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Rassemble vingt-sept études centrées sur deux thèmes du droit social qui ont été largement négligés par la doctrine et la jurisprudence : le droit pénal social et les contrats de travail "spéciaux". La première partie de l'ouvrage est consacrée [...]![]()
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Yves-Henri Leleu, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2005L'ouvrage contient un exposé complet du droit des personnes et des familles, deux matières au coeur de la vie de chacun et dont l'impact s'est considérablement renforcé ces dernières années. Il propose des solutions aux controverses et des moyen[...]![]()
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Regroupement de deux séries de recensions, concernant le divorce d'une part, et les personnes d'autre part. Six années de jurisprudence sont ainsi reprises, complétées de deux chapitres, sur le droit pénal de la famille, et sur le droit social d[...]![]()
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Analyse le droit de la filiation et retrace son évolution depuis la loi du 31 mars 1987. Pour cela aborde : la filiation maternelle, la filiation paternelle, le cas de l'enfant adultérin, le cas de l'enfant incestueux, la contestion de la recon[...]![]()
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Jean-François Gerkens, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2007Voyage à travers les différents systèmes juridiques au monde et à travers les époques dans un ordre globalement chronologique.