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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (271)
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Première analyse approfondie de l'introduction des mesures techniques en droit d'auteur. Réflexion d'ensemble sur l'étendue du droit d'auteur, des droits exclusifs d'exploitation aux exceptions et limitations de ces droits.![]()
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André Delvaux, Auteur ; François Moïses, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 2000Etude systématique des aspects financiers du droit des marchés publics, caractérisé par un développement prolifique de la réglementation belge et européenne et par un traitement nécessairement empirique et ponctuel des problèmes tels qu'ils sont[...]![]()
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Expose les règles applicables à l'acquisition et à la défense des brevets d'invention ainsi qu'à la protectin du savoir-faire et des secrets de fabrique des entreprises, tant en droit belge, en droit européen que dans les conventions internation[...]![]()
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Paul Nihoul, Auteur ; Christophe Verdure, Auteur | Bruxelles : Larcier | Codes Larcier thématiques | 2005Le droit de la concurrence occupe une place centrale dans la société actuelle. Son rôle est primordial car il concerne les entreprises, dont il influence le comportement, et les consommateurs, au nom desquels il est appliqué par les autorités. C[...]![]()
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Bernard Tilleman, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Verbeke, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre-Yves Verkindt, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Contrats & patrimoine | 2006Rassemble les contributions d'auteurs de droit français et belge, sur des thèmes ayant trait au droit des contrats : contrat de service, contrat d'entreprise (qualification), codification du droit civil, indisponibilités en droit et résiliations[...]![]()
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Rassemble les contributions d'auteurs de droit français et de droit belge, sur des thèmes ayant trait au droit des contrats : codification du code civil, suspension et résolution, l'aléa, la facture, l'art.![]()
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Contributions d'auteurs de droit français, belge et suisse sur des thèmes ayant trait au droit des contrats : le crédit documentaire, les contrats d'intermédiaires (et conflits d'intérêts) dans le secteur financier, la titrisation, les droits so[...]![]()
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Pierre Corvilain, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Commission Université-Palais | 2004Présentation du droit disciplinaire qui tente de dégager les règles et les principes communs à tous les ordres, tant dans la phase de l'instruction que dans celle de l'audience. Donne un état des lieux relevant les particularités et les attentes[...]![]()
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Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Sylvie Saroléa, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Présente les évolutions du code de la nationalité belge et des pratiques en la matière. Analyse les différents statuts administratifs des étrangers en Belgique et donne un aperçu actualisé et didactique du droit de l'aide sociale des étrangers ([...]![]()
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Les télécommunications jouent un rôle essentiel dans notre société dite de l'information. Les normes européennes qui les concernent ont été profondément modifiées avec l'introduction de la concurrence sur ces marchés le 1er janvier 1998. Cet ouv[...]![]()
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Jacques Malherbe, Auteur ; Michel De Wolf, Auteur ; Christine Schotte, Auteur | Bruxelles : Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain | 1997Expose les règles propres à l'impôt des sociétés et rappelle les fondements économiques et le lien de principe avec l'impôt des personnes physiques applicable aux entreprises, puis procède à l'analyse des règles techniques d'établissement de l'i[...]![]()
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Marc Isgour, Auteur ; Bernard Vinçotte, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2007Présentation pratique des développements du droit belge à l'image, de ses fondements, de ses limites et des sanctions de sa violation, depuis les années 1995.![]()
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Marc Isgour, Auteur ; Bernard Vinçotte, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 1998Examine de façon pratique toutes les facettes du droit belge à l'image, ses fondements, ses limites et les sanctions de sa violation.![]()
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Sean Van Raepenbusch, Auteur | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2004Etudie tout d'abord le droit institutionnel de l'Union européenne. Retrace ensuite l'évolution historique de l'intégration communautaire et expose les perspectives d'avenir, en particulier celles ouvertes par le traité établissant une Constituti[...]