GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (271)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Georges Mahieu, Auteur ; Yvette Merchiers, Auteur ; Laurent Sterckx, Auteur | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2006La législation applicable au bail d'immeuble suivant son affectation ou non à la résidence principale du preneur ou s'il s'agit d'un bail verbal ou d'un bail écrit, présentée sous forme de tableaux.texte imprimé
Après avoir expliqué ce qu'était la bancassurance, ses origines, ses objectifs et les modalités de sa mise en oeuvre, ses forces et ses faiblesses sont abordées. Les innovations dans la façon de pratiquer le métier d'assureur, l'état de la situa[...]texte imprimé
Les règles du bail en général sont en principe valables pour tous les baux, qu'il s'agisse du bail de résidence principale, du bail à ferme commercial ou du bail de meubles. L'auteur en fait un exposé d'ensemble, suivi pour chaque point examiné [...]texte imprimé
Sont examinés successivement : la champ d'application et les caractéristiques de la loi sur le bail de résidence principale; les dispositions concernant l'état du bien loué et le contrat de rénovation; les règles concernant la durée, le congé, l[...]texte imprimé
Fabienne Brison, Éditeur scientifique ; Hendrik Vanhees, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2006Contributions de spécialistes, qui commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur, donnant un aperçu exhaustif de l'état actuel de la législation depuis les dernières modifications apportées par la loi du 22 mai 2005. Cette loi tr[...]texte imprimé
Le recueil rassemble des textes officiels ou émanant d'institutions créées au sein de la communauté scientifique qui mettent en lumière la relation entre les droits humains et les questions bioéthiques.texte imprimé
L'auteur critique les fondements de la rationalité pénale occidentale qui, selon lui, consiste à infliger intentionnellement une souffrance. Il décrit les conditions sociales dans lesquelles sont produites les justifications modernes de la pénal[...]texte imprimé
Bernard Remiche, Metteur en scène, réalisateur ; Université catholique de Louvain, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Droit, économie international | 2007Etudes consacrées aux évolutions de la propriété intellectuelle ces vingt dernières années, en particulier les droits de propriété intellectuelle et l'extension du brevet à de nouvelles catégories d'invention telles que les créations logicielles[...]texte imprimé
Bruxelles : Larcier 1999Après une approche du modèle bruxellois dans une perspective comparative, les aspects socio-économiques, démographiques, socio-culturels et socio-linguistiques sont tour à tour abordés. Les analyses politiques, juridiques et institutionnelles so[...]texte imprimé
Parmi les enjeux des différents gouvernements, la simplification administrative tient une place importante. Les expériences des pays voisins, notamment la Belgique, font l'objet des études présentées dans ce recueil, qui sont issues d'un colloqu[...]texte imprimé
texte imprimé
Panorama exhaustif des principaux problèmes juridiques posés par la cession de fonds de commerce.texte imprimé
Françoise Tulkens, Auteur ; Michel Van De Kerchove, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 1997Cette chronique de droit pénal 1992-1995 constitue la version française élargie du rapport belge à l'ouvrage collectif $$Strafechtsentwicklung in Europa$$. Dans ce contexte, l'objectif de ce dossier est de rassembler des informations et de fourn[...]texte imprimé
L'objectif de ce dossier est de rassembler des informations et de fournir des matériaux sur la législation, la jurisprudence et la doctrine dans tous les domaines du droit pénal au sens large. Sans constituer une analyse critique de l'évolution [...]texte imprimé
Un ensemble de chroniques fournissant aux notaires une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant le code de droit international privé, la médiation judiciaire, les obligations, le droit comme[...]