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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (271)
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Jean-François Romain, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | Les dossiers du journal des tribunaux | 2007Chronique de la jurisprudence récente dans la matière des droits réels entre 1998 et 2005 : les droits de propriété, la copropriété, la mitoyenneté, la distinction entre les biens, la possession et les actions possessoires et tout ce qui concern[...]![]()
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Yves-Henri Leleu, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2005Ces huit contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant le droit des personnes (capacité, divorce, filiation et adoption), le droit patrimonial du couple marié et non[...]![]()
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UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège | 2006Ces quatre contributions fournissent une information sur l'évolution de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine concernant les biens, propriété immobilière, servitudes ; les privilèges des frais de justice, les privilèges spéciaux [...]![]()
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Yves-Henri Leleu, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIÈGE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2006Sur des points précis du droit notarial, des spécialistes offrent un éclaircissement détaillé des dernières régles, lois, pratiques, etc. entrées en vigueur dans la droit belge.![]()
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Chroniques de jurisprudence en matière de contrats, de droit administratif notarial, de libéralités et de donations transfrontalières.![]()
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Suit l'ordre du code de la route, article par article, mais s'ouvre préalablement par l'examen de l'importante et fluctuante jurisprudence relative à la police de la circulation routière.![]()
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Outre une mise à jour, comprend des annexes sur l'emploi des langues, les frais de justice et dépens, le Conseil supérieur de la justice et le Conseil consultatif de la magistrature en Belgique.![]()
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Principaux textes légaux et réglementaires, belges et européens, sur les machés publics.![]()
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Code proposant les règlements et directives internationaux et des extraits des législations nationales francophones (droits belge, français, suisse, luxembourgeois) pour chaque grand thème du droit maritime : statut réel du navire, les auxiliair[...]![]()
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Présente le texte de cette loi dont l'entrée en vigueur doit se faire avant début février 2001, en parallèle avec les anciens textes, en français et en néerlandais. Avec table des matières, liste des dispositions légales antérieures, table de co[...]![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire belges enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour d'arbitrage ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des[...]![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire belges enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour d'arbitrage ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des[...]![]()
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Bruxelles : Larcier 1998Ce tome présente le Code civil et le Code judiciaire belges enrichis de notes de jurisprudence reprenant les arrêtés les plus récents de la Cour de cassation et de la Cour d'arbitrage ainsi que d'utiles notes de concordance et de référence à des[...]![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Les textes à caractère répressif ou réglementaire sont proposés, c'est-à-dire le Code pénal, le Code d'instruction criminelle et les codes militaires mais aussi les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense soci[...]![]()
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Claude Lamberts, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Willems, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Les textes à caractère répressif ou réglementaire sont proposés, c'est-à-dire le Code pénal, le Code d'instruction criminelle et les codes militaires mais aussi les lois sur la détention préventive, les circonstances atténuantes, la défense soci[...]