GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail d'une collection
Documents disponibles dans la sous-collection (7)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Se propose de faire le point sur la situation des communes de montagne en 1993, et d'analyser les atouts et les lacunes de leur régime juridique.
texte imprimé
Met en perspective d'un point de vue historique, politique et administratif un vaste mouvement de réforme favorable à la déconcentration en soulignant la place qu'elle occupe dans la modernisation de l'Etat.
texte imprimé
Présente la spécificité du droit rural : les institutions agricoles, les fondements de l'exploitation agricole, l'exploitation agricole individuelle (les baux ruraux, les prémisses de l'agriculture de groupe, l'agriculture de groupe).
texte imprimé
Raymond Muzellec, Auteur ; Quoc Vinh Nguyen, Auteur | Paris : Economica | Collectivités territoriales | 1993Le groupement d'intérêt public est la formule juridique adéquate pour associer opérateurs publics et privés autour d'un projet, pour créer des liens à la fois souples et solides entre plusieurs partenaires.
texte imprimé
Jacques Clément, Auteur ; Daniel Richer, Auteur | Paris : Economica | Collectivités territoriales | 1993Cet ouvrage enseigne par ses développements, illustre par les sommaires de jurisprudence reproduits, documente par les références bibliographiques. Un outil que chacun peut utiliser conformément à ses aspirations.
texte imprimé
Emmanuel Jos, Metteur en scène, réalisateur ; Danielle Perrot, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DES ANTILLES-GUYANE, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Collectivités territoriales | 1994L'accélération du processus d'intégration européenne au moyen de l'Acte unique, puis du traité de Maastricht, interpelle les départements d'outre-mer, et les conduit à définir de façon mieux adaptée leurs modes de relations avec la Communauté, c[...]
texte imprimé
Pour les universitaires et les administrateurs locaux. Renseigne à la fois sur la notion de régie locale et sur les règles qui lui sont applicables, en particulier dans le domaine complexe du personnel et des impôts et taxes.
