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François Chouvel, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur ; Didier Pélissier, Auteur | Paris : Economica | 1984
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Les auteurs des différentes contributions réunies ici considèrent le contrôle fiscal comme un objet d'étude susceptible d'être éclairé par des démarches très différentes mais complémentaires.
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Mirko Hayat, Metteur en scène, réalisateur ; Thierry Lambert, Metteur en scène, réalisateur | Paris : L'Harmattan | Finances publiques | 2005Débat sur l'impact de la décentralisation sur la fiscalité locale, suite aux réformes de 2003 et 2004. Les auteurs s'expriment notamment sur : la loi du 10 janvier 1980, l'assiette des impôts locaux, l'autonomie fiscale locale, les impôts locaux[...]
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S'adresse aux étudiants des facultés de droit, des écoles supérieures de gestion et de commerce ainsi qu'à ceux qui se présentent à l'épreuve n°2 du DECF.
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Jean-Jacques Bienvenu, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 2003Analyse exclusivement juridique de la fiscalité qui montre un développement des prérogatives de puissance publique derrière l'apparente rigueur de la hiérarchie des normes et une adaptation constante des catégories juridiques à l'évolution des t[...]
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Thierry Lambert, Metteur en scène, réalisateur ; Dominique Turpin, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE D'ÉTUDES ET DE RECHERCHES SUR LES ADMINISTRATIONS ET LES POLITIQUES DE SÉCURITÉ, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE PARIS-NORD, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Finances publiques | 2005Les groupes d'intervention régionaux (GIR) ont été créés par la circulaire ministérielle du 22 mai 2002. L'objectif est de lutter contre l'économie souterraine et les différentes formes de délinquance organisée qui en découlent. Il s'agit d'asso[...]
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Livre de droit positif fiscal circonscrit aux quatre taxes communes : taxe foncière sur les propriétés bâties, sur les propriétés non bâties, taxe professionnelle et taxe d'habitation ainsi que quelques taxes additionnelles ou périphériques.
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Conforme aux nouveaux programmes, cet ouvrage rassemble toutes les connaissances à acquérir et à maîtriser en collège en vue de préparer le brevet et de poursuivre efficacement une scolarité en seconde générale et technologique : synthèse de cou[...]
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Etude des procédures d'imposition mises en oeuvre à l'occasion d'un contrôle fiscal.
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La réflexion collective, issue d'un colloque, s'inscrit dans une perspective de réforme des pénalités, l'ordonnance de simplification du 7 décembre 2005 visant à plus de cohérence et de lisibilité. La confrontation des analyses et perspectives d[...]
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Pierre-Joseph Proudhon, Auteur ; Thierry Lambert, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1995En 1860, Proudhon, alors en exil à Bruxelles, apprend que le conseil d'Etat du canton de Vaud met au concours la question de l'impôt et décide de rédiger un mémoire. Ce travail, pour lequel il obtient le premier prix, sera publié l'année suivant[...]
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Evelyne Serverin, Auteur ; Pierre Lascoumes, Auteur ; Thierry Lambert, Auteur | Paris : Economica | 1987
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