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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001Etudie la réglementation de la durée du travail, les conséquences des 35 heures pour l'entreprise, la façon de réorganiser le travail, ainsi que les aides financières.
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2003Réflexion juridique et économique sur l'opportunité actuelle de la réduction de la durée du temps de travail depuis que la publication de la loi du 17 janvier 2003, dite loi Fillon, a assoupli l'organisation du temps de travail et a enlevé le ca[...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2000Dresse un bilan complet de l'application des 35 heures. Puis analyse les conditions de mise en place de la loi, développe les conséquences sur le fonctionnement de l'entreprise et fait le point des aides financières qu'elle peut obtenir.
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Jean-Yves Mercier, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Ce guide est consacré au régime des droits sociaux au regard de l'ISF et des droits de mutation à titre gratuit. Il examine les mesures d'incitation fiscale résultant de la loi Dutreil du 1er août 2003 et des textes en faveur de la détention et [...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Présentation s'appuyant sur de nombreux exemples des avantages de la nouvelle réglementation du 30 décembre 2005 qui affecte différents aspects du régime comptable et fiscal des dépréciations d'actif : base, durée et modes d'amortissement, nouve[...]
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Ariane Beetschen, Auteur ; Marie-Odile Duparc, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Depuis le 1er septembre 2006 un nouveau régime concernant les opérateurs étrangers qui réalisent des opérations imposables en France, implique un changement dans leur gestion de la TVA. Ce guide rédigé par deux spécialistes expose les règles à s[...]
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Georges Latil, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Examine les raisons qui amènent à engager un contentieux, puis les différentes étapes du contentieux qui débute par une réclamation et peut se poursuivre devant les juridictions. Etudie des contentieux spécifiques : contentieux du recouvrement s[...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur ; Sylvie de Gentile, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2006Décrit les règles comptables et fiscales applicables au contrôle et à la vérification des comptabilités informatisées.
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2001L'objectif est d'aider les contribuables et leurs conseils à faire face à ces contrôles. Trois thèmes principaux sont analysés : critères de sélection des dossiers susceptibles d'être vérifiés, modalités de contrôle et procédures mises en oeuvre[...]
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CMS LEGAL SERVICE EEIG, Auteur ; Jean-Yves Mercier, Secrétaire | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Véritable guide pratique des distributions opérées par les sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés. A jour de la réforme du régime fiscal des distributions et de l'avoir fiscal votée fin 2003 et applicable en 2005.
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Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2003Présente toutes les règles relatives à l'impôt de solidarité sur la fortune, aux successions et aux donations. Prend en compte les changements dus à la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique (dite loi Dutreil).
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2002Présente les aspects financiers, juridiques et fiscaux des principaux produits et supports de placement financier : intérêt des produits dans la gestion de patrimoine, régime d'imposition de ces produits. Des études transversales complètent le p[...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2004Présente les caractéristiques propres aux différents dispositifs prévus par la législation visant à motiver et à fidéliser les salariés à leur entreprise. Modifié successivement et profondement depuis 2001, la dernière réforme date de la loi du [...]
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Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 2001Aborde les aspects des différents régimes prévus par la législation pour associer les salariés aux résultats de l'entreprise : participation aux résultats, plans d'épargne, intéressement, bons de souscription de parts de créateur d'entreprise.
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers pratiques Francis Lefebvre, ISSN 1159-8700 | 2005Permet de procéder avec un maximum de rigueur et de sécurité aux différentes évaluations patrimoniales exigées par la législation fiscale (ventes, donations, successions, plus-values, ISF...) et d'optimiser la gestion de son patrimoine (contrôle[...]
