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Documents disponibles dans la collection (124)
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Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Recense et expose tous les mécanismes propres à atteindre les objectifs recherchés par les gestionnaires du patrimoine individuel relatifs aux régimes matrimoniaux (y compris le Pacs et le concubinage), le testament, l'assurance-vie, le statut d[...]texte imprimé
Jean-Louis Michel, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001Répond aux questions des chefs d'entreprises, artisans ou commerçants : quels sont les différents indices et outils de gestion, comment lire et analyser son bilan, comment en déduire ses atouts et ses difficultés, comment améliorer certains indi[...]texte imprimé
Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Un guide qui expose les nombreux aspects concernant l'ouverture et la gestion d'un hôtel : marché, conjoncture, formes d'hôtellerie différentes, comportement des consommateurs, tendances, formations, règles de gestion, législation, financement, etc.texte imprimé
Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007La loi du 23 juin 2006 a rénové profondément le PACS. Droits et obligations, statut social, fiscalité, résiliation, logement, protection du partenaire, succession sont détaillés et comparés aux règles qui gouvernent mariage et concubinage.texte imprimé
Olivier d' Auzon, Auteur ; Jean-Philippe d' Auzon, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Aborde l'impact des parcs de loisirs sur le tourisme et l'aménagement du territoire et donne des conseils juridiques et économiques permettant d'appréhender au mieux un projet de ce type : recherche de partenaires, création de dossiers (Feder, e[...]texte imprimé
Anne-Charlotte Watrelot-Lebas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Evoque en distinguant chacune des situations qui peuvent conduire à la monoparentalité, les droits du parent seul. Evoque le volet législatif des aides qu'il peut demander, de ses rapports avec l'éventuel ex-conjoint ainsi que les implications f[...]texte imprimé
Alain Paujo, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Ce livre répond à de nombreuses questions et s'adresse aux proches de personnes âgées dépendantes : pouvoir continuer à vivre à domicile, aller dans un établissement d'hébergement, être accueilli dans une famille, faire face aux dépenses de l'hé[...]texte imprimé
Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide fait le tour des problèmes juridiques liés au droit de photographier, au droit d'auteur du photographe, au droit du photographe en sa qualité de contribuable et au droit du photographe en sa qualité de consommateur.texte imprimé
Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Fait le tour des problèmes juridiques liés au droit de photographier, le droit d'auteur du photographe, le droit du photographe en sa qualité de contribuable et le droit du photographe en sa qualité de consommateur.texte imprimé
Emmanuel Cruvelier, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Constitué d'un exposé des règles juridiques et fiscales, de développements doctrinaux et d'exemples pratiques, cet ouvrage s'adresse ainsi à un large public : notaires, personnels notariaux, particuliers, gestionnaires de patrimoine, etc.texte imprimé
Danièle Mazaud-Lueder, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Répond aux interrogations et préoccupations nouvelles de tous ceux qui vont atteindre ou ont atteint l'âge de la retraite. Cette nouvelle édition rend compte des derniers aménagements intervenus sur le régime général des retraites des salariés :[...]texte imprimé
Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Explique comment recourir au tribunal des prud'hommes, que l'on soit salarié ou employeur. Decrypte le rendu du jugement, donne les voies de recours et précise la fiscalité relative aux indemnités obtenues.texte imprimé
Jean-Claude Rigault, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Aborde toutes les démarches à accomplir pour devenir artisan : bilan personnel, projet, business plan, création d'une entreprise artisanale, statut juridique et fiscal (y compris du conjoint), aides, premiers mois d'activité.texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Des informations sur le contrat de location (durée, résiliation, etc), les loyers, les travaux d'amélioration des logements, les litiges et sanctions (conciliation, expulsion), etc. Les questions, étudiées de manière pratique et concrète permett[...]texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Des informations sur le contrat de location (durée, résiliation...), les loyers, les travaux d'amélioration des logements, les litiges et sanctions (conciliation, expulsion), etc. En annexe figurent des modèles de documents : contrats de locatio[...]texte imprimé
Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Comment entrer en contact avec les éditeurs et faire respecter ses droits d'auteur, définis notamment par la loi de mars 1957; avec les démarches à suivre pour mener à bien ce projet.texte imprimé
Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide explique ce qu'il advient du logement, de l'épargne, des biens mais aussi des dettes et crédits en cas de rupture de la vie commune ou de décès. Il présente les mécanismes juridiques et fiscaux permettant d'atténuer les inconvénients ma[...]texte imprimé
Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Solutions pratiques avec conseils juridiques et fiscaux permettant aux agriculteurs de compléter leurs revenus tout en poursuivant leur activité agricole : agritourisme (hébergement ou restauration à la ferme, vente de produits fermiers, musée r[...]texte imprimé
Jean-Marc Lorach, Auteur ; Ludovic Fondraz, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Indique les voies d'action envisageables lors d'un différend entre usagers et collectivités locales.texte imprimé
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Yannick Dubois, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Les règles applicables aux CVL extraites du droit administratif, du droit commercial, du droit de l'urbanisme, du droit de la santé publique... afin de répondre aux attentes des organisateurs de structures de loisirs pour mineurs : collectivités[...]texte imprimé
Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1999L'objectif de ce guide juridique et pratique est de présenter concrètement les modalités pour la mise en place d'un comité d'entreprise et des délégués du personnel, d'accompagner ensuite le délégué tout au long de son mandat en analysant chacun[...]texte imprimé
Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur ; Virginie Lespingal-Bastide, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1997Le guide aborde toutes les étapes de la préparation à un salon, une foire commerciale : du choix du bon salon aux petits trucs pour l'installation du stand, de la mobilisation des équipes au calcul du budget, de l'exploitation des données recuei[...]texte imprimé
Arnaud Ducrocq, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Toutes les informations juridiques nécessaires pour bien intégrer la profession sont présentées : formalités administratives, statut fiscal, obligations sociales, etc. Avec également toutes les conditions d'ouverture d'une agence immobilière.texte imprimé
Krystel Bablée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001Ce guide s'adresse à tous ceux qui envisagent de se constituer un revenu d'appoint par le biais du tourisme vert : gîte ruraux, chambres d'hôtes, accueil à la ferme. Il expose les règles qu'il convient de respecter dans ce domaine où des normes [...]