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Laurent Gimalac, Auteur ; Stéphane Grac, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Les aspects pratiques des différentes démarches et réflexions à tenir : les différentes formes de franchises et autres formes de distribution, la détermination de l'activité professionnelle, du budget et de l'investissement nécessaire, le contr[...]texte imprimé
Guillaume Duprez, Auteur ; Gallianne Coudert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Fournit des conseils pour la création, la reprise et la gestion juridique, comptable et fiscale d'un terrain de camping. Donne également des indications sur ce marché et sur les campings municipaux. Comprend les textes juridiques concernés.texte imprimé
Guillaume Duprez, Auteur ; Nicolas Vanhalwyn, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Aide aux dirigeants d'une petite entreprise qui met à leur disposition les documents comptables à renseigner, les tableaux à mettre à jour, notes de frais, etc, ainsi que les modes d'imposition et la fiscalité propres aux PME.texte imprimé
Baptiste Blanchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Aborde les questions pratiques que peuvent poser l'achat, la vente, la location et de façon générale la possession d'une résidence secondaire. Précise les règles juridiques qui encadrent la gestion de ce bien immobilier, sa fiscalité, sa transmi[...]texte imprimé
Adélaïde Heurtel, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1995Dans l'économie moderne, pour faire face aux concurrents nationaux, européens ou internationaux, certaines entreprises cherchent à travailler ensemble, à s'unir, et ce afin d'obtenir des prix de revient plus compétitifs que ce soit en matière d'[...]texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Dans un langage clair et précis, sont présentées toutes les règles régissant les copropriétés comme entre autres : les parties privatives, communes et mitoyennes, le règlement de copropriété, les charges, le syndicat des copropriétaires, le cons[...]texte imprimé
Philippe Gorre, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Ce guide passe en revue toutes les étapes de la création d'entreprise : recherche d'une idée, plan de développement et de financement, formalités de constitution, formation professionnelle ainsi que le choix de la forme juridique de la société. [...]texte imprimé
Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Répond aux questions que suscite la recomposition d'un noyau familial d'un point de vue juridique et fiscal. Renseigne sur l'acquisition et l'exercice des droit parentaux, sur les conséquences de la recomposition en termes de succession, sur les[...]texte imprimé
AMICALE DES CADRES SUPÉRIEURS DES SERVICES EXTÉRIEURS DE LA DGCCRF, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Donne des conseils préventifs à l'achat selon différentes rubriques (financement, informations, pratiques commerciales, prestation de services, maison, voiture, loisirs). Propose des moyens de se défendre et de faire valoir ses droits en cas de [...]texte imprimé
Céline Halpern, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Propose des informations permettant de gérer les aspects juridiques du cercle familial : accès au dossier médical de l'enfant, conditions du congé de maternité et de paternité, responsabilité parentale, divorce ou séparation, etc. Contient les e[...]texte imprimé
Danièle Rubio-Ayache, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1994Des informations sur les aides au départ en vacances, les pratiques commerciales, l'accueil, les hébergements touristiques, restaurants, débits de boisson, rapports clients-professionnels, voyages et séjours, l'animation touristique.texte imprimé
Laurent Delprat, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Pour aider dans les démarches des droits de la protection sociale, ce guide permet d'en connaître l'organisation, les conditions de remboursement, les modalités de prise en charge.texte imprimé
Catherine Coulomb, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006L'usager peut découvrir, grâce à ce guide, la profession de notaire à travers des exemples lui permettant de connaître dans quels cas il est obligatoire ou préférable d'avoir recours à un notaire. Les coûts de l'intervention du notaire et les mo[...]texte imprimé
Bernard Le Court, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Rappelle les mécanismes de la rente viagère, les calculs de sa valeur, les aménagements possibles et ses applications à de nombreux produits de placement. Explique aussi le fonctionnement des assurances vie, plans d'épargne populaire, plans d'ép[...]texte imprimé
Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Tous les droits (accueil, scolarisation, prise en charge, insertion professionnelle, ressources, protection sociale, allègements fiscaux, protection juridique, vie quotidienne) que les personnes handicapées et leurs proches doivent connaître pou[...]texte imprimé
Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Présente tous les investissements immobiliers accessibles au particulier, décrits dans leur déroulement chronologique, de l'achat à la revente : modalités d'acquisition (seul, en couple, en SCI), les statuts de détention (copropriété, lotissemen[...]texte imprimé
Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente la problématique liée à l'investissement immobilier (l'achat dans le neuf, dans l'ancien, par un couple, les sociétes civiles, la copropriété, le lotissement, le financement) les types d'investissement (locatif, d'agrément, professionne[...]texte imprimé
Jean-Baptiste Brasseur, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Pour rebondir après la perte d'une activité professionnelle, il est utile de connaître l'ensemble des aides auxquelles chacun a droit, et les astuces pour gérer efficacement son budget. Le chômage étant l'occasion de bâtir un véritable projet pr[...]texte imprimé
Geneviève Madou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Cet ouvrage répond aux questions que se posent aussi bien les employeurs que les salariés en matière de licenciement, sur leurs droits et obligations réciproques.texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Fait le point sur toutes les règles régissant cette forme de location temporaire : les généralités, les particularités, les précautions à prendre avant de louer (bail, contrat de location, état des lieux, etc.).texte imprimé
Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1988Les rapports entre bailleurs et locataires dans le secteur locatif privé libre. Les questions sont étudiées d'une manière pratique et concrète afin d'en permettre la compréhension aux non-spécialistes.texte imprimé
Franck Latour, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Analyse de façon détaillée les techniques commerciales les plus courantes et fait une étude psychologique des comportements. Fournit de nombreuses informations juridiques ainsi que des conseils sur la vente par intermédiaires ou sur la vente ent[...]texte imprimé
Richard-Emmanuel Guibert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Fait un inventaire précis de toute la législation relative aux monuments historiques : procédure de classement, les effets, les travaux, les règles d'urbanisme. L'ouvrage indique égalemement les sources de subventions pour les propriétaires de m[...]texte imprimé
Jean-Marie Delhay, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Fait le point sur la passation des marchés publics : principes et règles communes aux achats publics, déroulement des procédures de passation, aspects financiers, contrôle et réglement des litiges. Contient des formulaires types et des listes de[...]texte imprimé
Jean-Marc Lorach, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Décrit de façon claire et détaillée le régime applicable à nos représentants locaux et territoriaux. Toutes les précisions sont aussi données sur les régimes spécifiques aux parlementaires nationaux et européens. Détaille les dernières dispositi[...]