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Bernard Demory, Auteur ; Danielle Guillot, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1997Des conseils pour les animateurs de réunion en entreprise et de groupes de travail ainsi que pour les enseignants : jeux d'imagination, astuces, énigmes, exercices de communication, utilisations du dessin et du mime,...![]()
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Jean-François Draperi, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Ce guide comprend trois parties complémentaires : une partie juridique et fiscale listant les différentes formes d'entreprises, une partie décrivant la diversité des situations en matière de création et une partie recensant des adresses au nivea[...]![]()
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Thierry Tauran, Auteur ; Laurent Dap, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Un guide pratique pour connaître les règles juridiques en vigueur pour les différents types d'accidents du travail (accident de trajet, de service, etc.) ou de maladies professionnelles. Permet de connaître les démarches à effectuer. Comprend de[...]![]()
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Philippe Florentin, Auteur ; Jean-Louis Michel, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Tous les éléments juridiques, pratiques et économiques nécessaires à tout repreneur d'un fonds de commerce, illustrés de nombreux exemples.![]()
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Baptiste Blanchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Aborde toutes les questions qui se posent lors de l'achat et la vente d'une voiture. Illustré de nombreux exemples et modèles de lettres ou de contrats.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Guide qui propose des conseils, des astuces, des recommandations pour les personnes souhaitant se lancer dans toute opération immobilière : trouver un bien, le financer, le rénover, mettre son bien sur le marché, maîtriser la fiscalité.![]()
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Florence Elman, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Guide pratique destiné aux professionnels qui souhaitent valoriser leur savoir-vendre sous le statut spécifique d'agent commercial ou aux entreprises qui envisagent de développer une force de vente externalisée pour mieux diffuser leur savoir-fa[...]![]()
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Guillaume Duprez, Auteur ; Gallianne Coudert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Permet aux entrepreneurs d'identifier les dispositifs d'aides accordées par l'Etat et les collectivités, de constituer un dossier de demande d'aide et de connaître les méthodes de réintégration fiscale des sommes perçues.![]()
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Céline Bogaert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Propose des conseils pour assister les artistes dans toutes les démarches nécessaires pour commercialiser leur art, acquisition de notoriété, financements (subventions, mécénat...), partenariat, gestion de la clientèle, choix d'une structure jur[...]![]()
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Géraldine Dauvergne, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Liste les démarches nécessaires à l'exercice du métier et dispense des conseils sur la formation, les droits et devoirs, les indemnités. Propose des pistes pour trouver une assistante maternelle et fournit les renseignements nécessaires à son em[...]![]()
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Géraldine Dauvergne, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Liste les démarches nécessaires à l'exercice du métier et dispense des conseils sur la formation, les droits et devoirs, les indemnités. Propose des pistes pour trouver une assistante maternelle et fournit les renseignements nécessaires à son em[...]![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Présente les règles concernant la vie des associations (associations loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique, congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues d'utilité publique). Eclaire les as[...]![]()
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Jean-Marie Delhay, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Propose un mode d'emploi à l'indemnisation des dommages provoqués par les catastrophes naturelles, protection datant de 1982. Après avoir défini les dommages entrant dans ce cadre, dresse la liste des biens couverts, évoque les modalités de fina[...]![]()
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Alain Paujo, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Sont abordés : les conditions à remplir pour bénéficier de la protection accordée par la loi ; quels sont ces droits ? ; comment les exploiter ? ; comment se protéger de la contrefaçon ? ; quel est le statut des auteurs salariés et des artistes [...]![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1999Traite essentiellement des dispositions générales qui règlent les rapports entre bailleurs et locataires en ce qui concerne les baux à loyer d'immeubles ou de locaux à usage commercial, industriel ou artisanal.![]()
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Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Propose des informations pour s'engager dans une action bénévole ou volontaire: les couvertures sociales et légales, la rémunération, les congés légaux, etc.![]()
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Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001En Bourse, les craintes et les déceptions proviennent essentiellement d'un manque de méthode. En effet, si les informations mises à disposition du public sont de plus en plus fournies et accessibles, l'absence de ligne directrice les rend diffic[...]![]()
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Lucie Guchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Les nuisances sonores, de voisinage, industrielles, aériennes ou autres constituent une importante source de conflit. La législation existante est rarement mise en oeuvre, car établir la preuve incombe à la personne génée. Ce guide propose un po[...]![]()
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Daniel Roucous, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales, des chemins d'exploitation, de halage et de marchepied, des itinéraires de randonnées. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de ju[...]![]()
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Gallianne Coudert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Propose des solutions pour exercer une activité annexe et augmenter ses revenus ou simplement pour aider une entreprise, une association. Apporte des réponses sur les activités possibles et présente une liste détaillée d'activités manuelles ou i[...]![]()
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Lucie Guchet, Auteur ; Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Guide traitant à la fois des donations entre vifs et des testaments qui ne jouent qu'en cas de mort. L'ouvrage permet de choisir, en toute connaissance de cause, la solution la mieux adaptée en fonction des circonstances personnelles. Tient comp[...]![]()
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Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Après avoir rappelé les notions de base du crédit (capital, intérêts, taux d'intérêts, capacité de remboursement, principes de négociation), explique les règles juridiques régissant le crédit immobilier, le crédit à la consommation, les difficul[...]![]()
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Guillaume Toussaint, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1990Comprend quatre parties : conditions de validité et effets des contrats, clauses polyvalentes utilisées dans différents contrats, actes et contrats types, les droits de timbre et l'enregistrement.![]()
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Bernard Lecourt, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1997Un guide qui propose de nombreux modèles de lettres et des réponses pratiques et concrètes pour les actes, les lettres d'affaires et les contrats de la vie courante.![]()
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Muriel Trémeur, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide pratique est destiné à orienter l'usager dans les méandres administratifs. Il décrit quels sont ses droits pour vérifier les informations le concernant, pour obtenir des réponses à ses requêtes, pour contester des décisions prises à son[...]![]()
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Frédérique Guimelchain, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Permet de comprendre les règles de la procédure civile et pénale et de préparer une défense efficace devant les tribunaux,![]()
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Geneviève Madou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Propose des réponses aux questions les plus fréquentes sur la réglementation du travail et relatives aux thèmes suivants : entrée dans l'entreprise, contrat, horaire et durée du travail, rénumérations, congés, jours fériés et absences, devoirs e[...]![]()
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Geneviève Madou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Explique la réglementation relative au travail précaire et temporaire notamment des jeunes en formation, des enfants (mannequins, acteurs, etc.), des personnes avec des contrats saisonniers ou temporaires (intérim, contrats à durée déterminée). [...]![]()
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Laetitia Moulin, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Fournit une aide juridique au consommateur lui permettant de connaître ses droits, de savoir comment signer un contrat de vente, où s'informer sur le produit ou service désiré, comment se désengager en cas d'insatisfaction, etc.![]()
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Lucie Guchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Description des règles concernant les contrats de mariage (définition, contenu, modifications, frais) puis des différents régimes matrimoniaux (communauté légale, conventionnelle, universelle, séparation des biens...).![]()
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Frédérique Guimelchain, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente les caractéristiques essentielles du contrat de travail, les différents types de contrat de travail qu'il est légalement possible de conclure (durée indéterminée ou déterminée, temporaire ou intérimaire) ainsi que certaines situations p[...]![]()
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Jérôme Ancel, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001La constitution d'une société civile immobilière familiale et son statut juridique et fiscal.![]()
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Jérôme Ancel, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Explique comment constituer une société civile immobilière, outil juridique permettant de gérer un pratimoine immobilier en fonction de sa situation familiale. Explique le statut juridique et fiscal, l'évolution de la vie de la société, etc.![]()
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Jean Valois, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Répertorie, dans un cadre juridique, les démarches à faire avant et après un décès : testament, don d'organes, dispositions funéraires, inhumation, caveau, crémation, etc.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Présente et explique les termes et notions de droit utiles dans la vie de tous les jours.![]()
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Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Les différents types de SCI (sociétés civiles immobilières) existants, leurs modalités de fonctionnement et leurs particularités : investissement immobilier, gestion familiale d'un patrimoine, propriété en temps partagé.![]()
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Lucie Guchet, Auteur ; Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Un guide complet sur la législation du divorce tenant compte de la loi du 26 mai 2004 (applicable au 1er janvier 2005) qui a pour objectif de faciliter les séparations en accordant plus d'importance à la volonté de chacun des époux et en tenant [...]![]()
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Olivier d' Auzon, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Passe en revue les règles de droit international et communautaire s'appliquant au commerce électronique et sur internet notamment au contrat électronique, au paiement en ligne, aux droits du consommateur, aux droits d'auteur, aux réseaux de dist[...]![]()
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Alain Bery, Auteur ; Laurent Delprat, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Outil pratique sur les droits et les obligations des chirurgiens dentistes, tant pour les praticiens que pour leurs patients.![]()
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Alain Cabrit, Auteur ; Bernard Dapogny, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Les éléments essentiels permettant aux candidats aux élections municipales d'appréhender au mieux leur mandat et de connaître les droits qui y sont attachés : le conseil municipal, le maire et les adjoints, le statut de l'élu, le personnel commu[...]![]()
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Anne-Sophie Espana, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Présente une vue synthétique de la règlementation du travail à domicile, avec des indications sur les obligations incombant à l'employeur comme à l'employé, la législation régissant leur relations, la rémunération en cas de désaccord ou de conflit.![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1985Pour une meilleure gestion des rapports employeurs-employés dans l'entreprise.![]()
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Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Pour préparer les candidats à l'indépendance professionnelle et guider les libéraux déjà en activité, ce guide présente la création de l'activité, la fiscalité et les régimes de déduction, la protection sociale.![]()
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Bernard Le Court, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Guide pratique traitant de l'ensemble des questions relatives aux dispositifs d'épargne salariale, de l'ouverture des plans jusqu'à leur échéance sans oublier leurs possibilités de transferts. Les différents modes de placements possibles y sont [...]![]()
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Jean-Claude Rigault, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Présente les 3 formes d'EPCI : communauté de communes, communauté d'agglomération, communauté urbaine, créées par la loi du 19 juillet 1999, dite loi de renforcement et de simplification de la coopération intercommunale. Fait également le point [...]![]()
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Sylvie Larrière, Auteur ; Pinidié Gnanou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Toutes les démarches nécessaires à l'entrée ou au séjour en France, à la naturalisation, les questions relatives au droit d'asile ou aux mesures d'éloignement, les bases des droits civils et politiques mais aussi les aspects pratiques du séjour [...]![]()
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Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2003Détaille tous les principes juridiques liés au cautionnement : différentes formes, étendue de l'engagement, spécificités du cautionnement d'entreprises ou d'activités commerciales, rétractation, recours, extinction et les solutions en cas de dif[...]![]()
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Sylvie Larrière, Auteur ; Pinidié Gnanou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Des conseils juridiques et pratiques pour financer ses études (bourses, aides, emprunts), son logement (prestations sociales), sa vie quotidienne (relations avec la banque, loisirs, voyages) ou un projet personnel.![]()
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Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Des réponses aux questions de tous ceux qui désirent connaître concrètement quelles sont les étapes et les mécanismes de la vie d'une EURL et d'une EARL : à qui s'adressent-elles ? Quels sont leurs avantages et leurs inconvénients ? Comment les [...]![]()
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Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Propose des conseils en matière de fiscalité pour chaque opération d'épargne en étudiant le mécanisme général d'imposition ainsi que ses dérogations. Guide le lecteur dans sa recherche d'optimisation fiscale ou de défiscalisation sans pour autan[...]