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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (124)
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Marie-Béatrice Mazuc, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Propose des informations pour s'engager dans une action bénévole ou volontaire: les couvertures sociales et légales, la rémunération, les congés légaux, etc.![]()
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Hervé Jarrige-Lemas, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001En Bourse, les craintes et les déceptions proviennent essentiellement d'un manque de méthode. En effet, si les informations mises à disposition du public sont de plus en plus fournies et accessibles, l'absence de ligne directrice les rend diffic[...]![]()
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Lucie Guchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Les nuisances sonores, de voisinage, industrielles, aériennes ou autres constituent une importante source de conflit. La législation existante est rarement mise en oeuvre, car établir la preuve incombe à la personne génée. Ce guide propose un po[...]![]()
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Daniel Roucous, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001Un guide juridique et pratique des chemins ruraux, des voies communales, des chemins d'exploitation, de halage et de marchepied, des itinéraires de randonnées. Chacun d'eux est défini et sa réglementation décortiquée, références légales et de ju[...]![]()
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Gallianne Coudert, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Propose des solutions pour exercer une activité annexe et augmenter ses revenus ou simplement pour aider une entreprise, une association. Apporte des réponses sur les activités possibles et présente une liste détaillée d'activités manuelles ou i[...]![]()
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Lucie Guchet, Auteur ; Suzanne Lannerée, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Guide traitant à la fois des donations entre vifs et des testaments qui ne jouent qu'en cas de mort. L'ouvrage permet de choisir, en toute connaissance de cause, la solution la mieux adaptée en fonction des circonstances personnelles. Tient comp[...]![]()
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Guillaume Duprez, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Après avoir rappelé les notions de base du crédit (capital, intérêts, taux d'intérêts, capacité de remboursement, principes de négociation), explique les règles juridiques régissant le crédit immobilier, le crédit à la consommation, les difficul[...]![]()
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Guillaume Toussaint, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1990Comprend quatre parties : conditions de validité et effets des contrats, clauses polyvalentes utilisées dans différents contrats, actes et contrats types, les droits de timbre et l'enregistrement.![]()
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Bernard Lecourt, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 1997Un guide qui propose de nombreux modèles de lettres et des réponses pratiques et concrètes pour les actes, les lettres d'affaires et les contrats de la vie courante.![]()
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Muriel Trémeur, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide pratique est destiné à orienter l'usager dans les méandres administratifs. Il décrit quels sont ses droits pour vérifier les informations le concernant, pour obtenir des réponses à ses requêtes, pour contester des décisions prises à son[...]![]()
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Frédérique Guimelchain, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Permet de comprendre les règles de la procédure civile et pénale et de préparer une défense efficace devant les tribunaux,![]()
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Geneviève Madou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2004Propose des réponses aux questions les plus fréquentes sur la réglementation du travail et relatives aux thèmes suivants : entrée dans l'entreprise, contrat, horaire et durée du travail, rénumérations, congés, jours fériés et absences, devoirs e[...]![]()
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Geneviève Madou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Explique la réglementation relative au travail précaire et temporaire notamment des jeunes en formation, des enfants (mannequins, acteurs, etc.), des personnes avec des contrats saisonniers ou temporaires (intérim, contrats à durée déterminée). [...]![]()
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Laetitia Moulin, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2005Fournit une aide juridique au consommateur lui permettant de connaître ses droits, de savoir comment signer un contrat de vente, où s'informer sur le produit ou service désiré, comment se désengager en cas d'insatisfaction, etc.![]()
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Lucie Guchet, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Description des règles concernant les contrats de mariage (définition, contenu, modifications, frais) puis des différents régimes matrimoniaux (communauté légale, conventionnelle, universelle, séparation des biens...).