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Pierre Trudel, Auteur ; Jacques Boucher, Auteur ; Jean-Maurice Brisson, Auteur ; René Piotte, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1982texte imprimé
Tout ce que les affaires doivent gagner à connaître le droit pénal dont elles relèvent. Egalement, l'importance de l'apport que le droit pénal des affaires fournit aujourd'hui à la connaissance du droit pénal ou criminel, en général.texte imprimé
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Description juridique de l'organisation et des missions de la police en Belgique.texte imprimé
Selon l'auteur, économiste né en 1947 au Canada, le droit pour l'individu de porter une arme varie de façon inversement proportionnelle à la puissance de l'Etat (la prohibition du port d'armes en pays totalitaire est systématique). Le contrôle é[...]texte imprimé
Ce guide informe sur les droits et facilite les démarches de chacun. Il donne également des renseignements aux Français désirant s'installer dans les pays de la Communauté européenne.texte imprimé
Université de Poitiers (2006), Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTREAL, Éditeur scientifique | [S. l.] : Thémis | 1990En droit canadien, on ne connaît pas le système de l'instruction préalable. Il appartient à la police de constituer le dossier dont disposera le ministère public au moment de la phase judiciaire des procédures. Voici traitées la constitution du [...]texte imprimé
Une documentation conçue dans le but d'informer ceux qui s'intéressent au problème des écoutes clandestines et de répondre à quelques questions qu'ils peuvent se poser.texte imprimé
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Les deux premiers tomes de cette encyclopédie traitent toute la partie historique de l'an 1000 à 1982. Sont abordés divers aspects de la gendarmerie : l'uniformologie, l'armement, les équipements et les harnachements, le culte des traditions, de[...]texte imprimé
Les deux premiers tomes de cette encyclopédie traitent toute la partie historique de l'an 1000 à 1982. Sont abordés divers aspects de la gendarmerie : l'uniformologie, l'armement, les équipements et les harnachements, le culte des traditions, de[...]texte imprimé
Ce troisième tome présente la gendarmerie française de 1983 à 2005 : son organisation, ses spécialités, ses missions, ses moyens. La gendarmerie dans l'art est également explorée que ce soit dans la littérature, le cinéma et la télévision, la sc[...]texte imprimé
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Examen des systèmes d'aide publique à la presse écrite. Actualisant un mémoire de doctorat soutenu en 1966, l'auteur, ancien ministre, s'interroge aujourd'hui sur la compatibilité des aides avec les textes et la jurisprudence communautaires.