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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 351.52 (301)
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Pierre Trudel, Auteur ; Jacques Boucher, Auteur ; Jean-Maurice Brisson, Auteur ; René Piotte, Auteur | Montréal (Canada) : Presses de l'Université de Montréal | 1982![]()
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Tout ce que les affaires doivent gagner à connaître le droit pénal dont elles relèvent. Egalement, l'importance de l'apport que le droit pénal des affaires fournit aujourd'hui à la connaissance du droit pénal ou criminel, en général.![]()
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Description juridique de l'organisation et des missions de la police en Belgique.![]()
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Selon l'auteur, économiste né en 1947 au Canada, le droit pour l'individu de porter une arme varie de façon inversement proportionnelle à la puissance de l'Etat (la prohibition du port d'armes en pays totalitaire est systématique). Le contrôle é[...]![]()
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Ce guide informe sur les droits et facilite les démarches de chacun. Il donne également des renseignements aux Français désirant s'installer dans les pays de la Communauté européenne.![]()
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Université de Poitiers (2006), Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTREAL, Éditeur scientifique | [S. l.] : Thémis | 1990En droit canadien, on ne connaît pas le système de l'instruction préalable. Il appartient à la police de constituer le dossier dont disposera le ministère public au moment de la phase judiciaire des procédures. Voici traitées la constitution du [...]![]()
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Une documentation conçue dans le but d'informer ceux qui s'intéressent au problème des écoutes clandestines et de répondre à quelques questions qu'ils peuvent se poser.![]()
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Les deux premiers tomes de cette encyclopédie traitent toute la partie historique de l'an 1000 à 1982. Sont abordés divers aspects de la gendarmerie : l'uniformologie, l'armement, les équipements et les harnachements, le culte des traditions, de[...]![]()
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Les deux premiers tomes de cette encyclopédie traitent toute la partie historique de l'an 1000 à 1982. Sont abordés divers aspects de la gendarmerie : l'uniformologie, l'armement, les équipements et les harnachements, le culte des traditions, de[...]![]()
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Ce troisième tome présente la gendarmerie française de 1983 à 2005 : son organisation, ses spécialités, ses missions, ses moyens. La gendarmerie dans l'art est également explorée que ce soit dans la littérature, le cinéma et la télévision, la sc[...]![]()
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Examen des systèmes d'aide publique à la presse écrite. Actualisant un mémoire de doctorat soutenu en 1966, l'auteur, ancien ministre, s'interroge aujourd'hui sur la compatibilité des aides avec les textes et la jurisprudence communautaires.