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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.11 (304)
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Présente une analyse comparative des jurisprudences des cours institutionnelles européennes et de la Cour des Droits de l'Homme du Conseil de l'Europe et étudie la nature du droit à la vie dans une perspective de droit commun européen.![]()
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A travers plus de 500 décisions, dont beaucoup inédites, cet ouvrage fait la synthèse du droit positif, traité d'une manière générale, thématique et critique. En outre, il restitue le régime juridique applicable dans le contexte plus large du dr[...]![]()
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GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRÉS, Auteur | Paris : Gisti | Les cahiers juridiques | 2000Rappel des accords et conventions particulières conclus entre l'Algérie et la France depuis 1945 et panorama du droit actuel des Algériens en France sous les aspects de l'entrée, du séjour, de la nationalité, de l'asile et de la protection socia[...]![]()
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Expose de façon synthétique les principes des droits du conjoint survivant selon la pratique successorale en vigueur. Comporte les instructions fiscales relatives à la loi du 26 mai 2004 sur le divorce et tient compte des lois de finance pour 20[...]![]()
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Reprend les principaux textes sur les droits du conjoint survivant : succession, logement, assurances, garanties minimales reconnues au conjoint survivant (donation, droits d'auteur, emploi, pensions).![]()
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Un point sur l'ensemble des droits fondamentaux de l'enfant, avec le refus des discriminations, le droit à la vie, à l'identité, à la liberté, à l'éducation, à la justice ou encore à la santé. Avec également l'intégralité de la Convention intern[...]![]()
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Aborde les relations entre l'enfant et sa famille, entre l'enfant et la société, ainsi que l'enfant face à la justice. Synthèse sur la législation et la jurisprudence européenne qui touchent de près ou de loin au statut juridique de l'enfant.![]()
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Fait le point sur l'ensemble des droits fondamentaux de l'enfant, avec le refus des discriminations, le droit à la vie, à l'identité, à la liberté, à l'éducation, à la justice ou encore à la santé. Reprend également dans son intégralité la Conve[...]![]()
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La Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant, adoptée le 20 novembre 1989, a relancé le débat sur la place de l'enfant dans notre société. Cela a notamment permis, plutôt qu'une accumulation de mesures individuelles, une gesti[...]![]()
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Rattache les droits de propriété et ceux de la personnalité dans la théorie moderne des droits de l'homme en comparant le statut juridique du corps humain dans les droits français et anglo-saxons.![]()
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INSTITUT CATHOLIQUE D'ÉTUDES SUPÉRIEURES, Éditeur scientifique | Paris : Cujas | Travaux du Centre de recherches Hannah Arendt | 2006Les droits fondamentaux de l'homme présentés comme universels par les révolutionnaires français de 1789 sont dotés aujourd'hui d'une valeur juridique internationale. Les instruments juridiques européens et internationaux qui les ont proclamés ou[...]![]()
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Georges-Albert Dal, Metteur en scène, réalisateur ; Frédéric Krenc, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Droit & justice | 2006Contributions qui rappellent les textes de lois promulgués par la Convention européenne des droits de l'homme, la Convention des Nations Unies, la justice belge et le Conseil de l'Europe, sur les droits des personnes handicapées.![]()
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CENTRE D'ETUDES DES RELATIONS SOCIALES INTERNATIONALES, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 1994La recherche de solutions permettant de préserver les intérêts essentiels des salariés et de l'entreprise à laquelle ils appartiennent est l'objectif que doit se fixer le juriste. Ce dernier est tenu de rappeler que les droits de la personne ne [...]![]()
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Réflexion sur les rapports entre droits de l'homme et relations internationales.