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Stéphanie Hennette-Vauchez, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2004Rend d'abord compte de l'émergence de la notion de droit sur le corps (englobant le droit sur sa vie) dans la doctrine juridique et la compare au droit positif. Examine ensuite la validité formelle de ces droits. Montre finalement que le droit n[...]texte imprimé
Un dialogue constructif sur l'évaluation médico-légale du dommage corporel entre médecins et juristes. Une forme claire et synthétique sur la doctrine de la réparation juridique du dommage corporel dans ses implications pratiques. Pour permettre[...]texte imprimé
Jean Ziegler, Auteur ; NATIONS UNIES, Auteur | Paris : Mille et une nuits | Essai, ISSN 1629-4807 | 2003Rapporteur spécial des Nations unies sur le droit à l'alimentation, Jean Ziegler présente deux rapports défendus devant l'Assemblée générale des Nations unies en 2001 et 2002. Il y définit la nature de ce droit, les problèmes qu'il pose dans les[...]texte imprimé
Ouvrage destiné aux étudiants et aux personnes ou autorités engagées dans l'action sociale volontaire ou tutélaire. Cet ouvrage expose les questions juridiques concernant les adultes atteints dans leur autonomie.texte imprimé
A jour au 31 juillet 1994. Les modifications survenues ont eu surtout pour objet le droit des personnes. Les changements importants sont dus notamment aux deux lois du 29 juillet 1994 sur la bioéthique.texte imprimé
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Henri Mazeaud, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1997Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales et écrites.Sujets d'examens et corrigés : cas pratiques, commentaires d'arrêtn dissertations juridiques.texte imprimé
Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classific[...]texte imprimé
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension juridique.texte imprimé
Présente les sources des obligations, les évolutions importantes que la loi et la jurisprudence ont apportées récemment et les règles qui régissent le devenir de l'obligation une fois née.texte imprimé
Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]texte imprimé
Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]texte imprimé
Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]texte imprimé
Aborde le droit des personnes physiques (abstraction faite du droit de la famille) : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, et les incapacités. A jour de la loi 93-22 du 8 janvier 1993 relative à l'état civil, à la famille et aux [...]