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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.11 (304)
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Henri Mazeaud, Auteur ; François Chabas, Monteur | Paris : Montchrestien | Exercices pratiques | 1997Des exercices pour l'entraînement aux épreuves orales et écrites.Sujets d'examens et corrigés : cas pratiques, commentaires d'arrêtn dissertations juridiques.![]()
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Après une partie générale sur le droit personnel et la classification des obligations, traite des obligations contractuelles, en y incluant la responsabilité pour inexécution, dans le cadre d'un plan classique (éléments fondamentaux et classific[...]![]()
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François Terré, Auteur ; Philippe Simler, Auteur ; Yves Lequette, Auteur | Paris : Dalloz | Précis Dalloz, ISSN 0768-0813 | 1996Au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension juridique.![]()
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Présente les sources des obligations, les évolutions importantes que la loi et la jurisprudence ont apportées récemment et les règles qui régissent le devenir de l'obligation une fois née.![]()
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Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]![]()
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Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]![]()
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Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]![]()
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Aborde le droit des personnes physiques (abstraction faite du droit de la famille) : nom, domicile, état civil, droits de la personnalité, et les incapacités. A jour de la loi 93-22 du 8 janvier 1993 relative à l'état civil, à la famille et aux [...]![]()
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Le droit des personnes connaît une profonde évolution. La partie cours est plus particulièrement destinée aux étudiants. Les développements en petits caractères ainsi que la partie parcours conviendront aussi aux chercheurs et à tous ceux qui se[...]![]()
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Présente l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Cette édition qui prend en compte le concubinage et le PACS, est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret [...]![]()
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Présente l'ensemble des dispositions de droit civil relatives aux personnes, à la famille et aux incapacités. Cette édition qui prend en compte le concubinage et le PACS, est à jour de la loi du 26 mai 2004 réformant le divorce et de son décret [...]![]()
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Aborde successivement le droit des personnes physiques et celui des personnes morales, en éclairant la présentation de documents mis en exergue dans les développements auxquels ils se rattachent : extraits de textes législatifs ou réglementaires[...]![]()
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Paris : L'Harmattan 2005Permet de repérer les principales inégalités et de recenser les pratiques visant à assurer l'égalité dans l'organisation judiciaire et la procédure notamment en matière de litiges relatifs au droit du travail dans lesquels s'opposent les pratiqu[...]![]()
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La convention internationale des droits de l'enfant adoptée à New York en 1989 a donné une impulsion nouvelle au statut de l'enfant, fondé moins sur son incapacité civile que sur la dignité de la personne. La France ayant ratifié cette conventio[...]![]()
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Huguette Méau-Lautour, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Expertise comptable | 1987Correspond au programme de l'épreuve n°1 du C.P.E.C.F.![]()
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Propose une synthèse sur le droit des étrangers : sources du droit des étrangers, accès au territoire national, séjour des étrangers en France, départ du territoire national, droit de l'asile politique...![]()
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Une présentation claire et synthétique des principales règles applicables aux étrangers venant ou résidant en France : règles législatives, mais également issues de la Convention européenne des droits de l'homme, de la jurisprudence du Conseil c[...]![]()
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C. Daadouch, docteur en droit, répond aux questions courantes : Comment obtenir un visa ? Quels sont les droits des demandeurs d'asile ? Qu'est-ce que la commission du titre de séjour ? Quels sont les droits sociaux des étrangers ? Ce document à[...]![]()
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Une présentation claire et synthétique des principales règles applicables aux étrangers venant ou résidant en France : règles législatives, mais également issues de la Convention européenne des droits de l'homme, de la jurisprudence du Conseil c[...]![]()
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L'auteur reconstitue l'anatomie du droit des étrangers en le resituant dans ses trois dimensions : détermination des conditions d'accès au territoire, de séjour et de départ des étrangers.![]()
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Jean-Yves Carlier, Metteur en scène, réalisateur ; Sylvie Saroléa, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2005Présente les évolutions du code de la nationalité belge et des pratiques en la matière. Analyse les différents statuts administratifs des étrangers en Belgique et donne un aperçu actualisé et didactique du droit de l'aide sociale des étrangers ([...]![]()
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Présente les dispositions législatives concernant le secteur du handicap : législation applicable aux enfants et aux adolescents handicapés, législation applicable aux adultes et dispositions générales en faveur des personnes handicapées.