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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.11 (304)
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Claude-Marie Vadrot, Auteur ; Louisette Gouverne, Auteur | Paris : First Editions | Documents | 1994Une enquête-pamphlet sur l'empiètement des libertés par l'informatique.![]()
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Le progrès des technologies de l'information rend chaque citoyen visible et détectable. Les e-mail privés peuvent être lus, les employeurs peuvent visionner la journée de leurs salariés, le moindre mouvement sur un compte bancaire peut être déce[...]![]()
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Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2002Mémento pour accéder rapidement à l'information juridique. Lettres types et chiffres clés pour comprendre : impôts, successions, placements, logement, alimentation, divorce, etc..![]()
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Isabelle Resmond-Michel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | 2003Mémento pour accéder rapidement à l'information juridique. Lettres types et chiffres clés pour comprendre : impôts, successions, placements, logement, alimentation, divorce, emploi, retraite, santé, etc.![]()
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L'évolution du droit de la responsabilité civile, sa place dans les différents systèmes d'indemnisation, la différence entre responsabilité civile et responsabilité pénale...![]()
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Traite de la réparation en nature, du dommage et intérêts, des aménagements conventionnels et légaux, de la réparation et de l'assurance de responsabilité.![]()
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Les aspects psychiatriques et psychologiques des problèmes liés au transexualisme, ainsi que les conditions et conséquences juridiques des interventions médicales et chirurgicales pour changer de sexe, firent l'objet des principaux débats.![]()
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Législations nationales et instruments juridiques internationaux concernant les transsexuels, ainsi que les arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme en la matière.![]()
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Irma Moreau-Margrève, Auteur ; M. Vanwijck-Alexandre, Auteur | [S. l.] : Presses universitaires de Liège | 1977![]()
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Gérard Brovelli, Auteur ; Henry Noguès, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 1994![]()
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Expose l'objet, la procédure et les effets de la tutelle aux prestations sociales, de la curatelle et de la tutelle et contient en annexe les textes régissant ces matières ainsi que des modèles de requêtes et de décisions. Cette nouvelle édition[...]![]()
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Ce guide couvre l'ensemble des accidents de la vie et explique les possibilités d'indemnisation pour les accidents les plus fréquents. Il a pour ambition d'éviter aux victimes les pièges les plus courants. Il s'adresse aux professionnels qui côt[...]![]()
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CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES, Auteur ; Maryvonne Pasquereau-Carel, Metteur en scène, réalisateur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2003Fait le point sur les différents moyens mis à la disposition des personnes victimes de vol, d'escroquerie, d'abus de confiance et d'agressions physiques pour obtenir réparation et faire face aux problèmes qu'elles rencontrent. Traite également d[...]![]()
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CENTRE NATIONAL D'INFORMATION ET DE DOCUMENTATION DES FEMMES ET DES FAMILLES, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Prat | Les guides pratiques pour tous, ISSN 1272-4955 | 2002Fait le point sur les différents moyens mis à la disposition des victimes pour obtenir réparation et faire face aux problèmes qu'elles rencontrent.![]()
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Frédérique Guimelchain, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2001Des solutions aux problèmes des victimes pour les aider : à établir la responsabilité de la personne, morale ou physique, qui leur à porter, directement ou indirectement, préjudice ; à définir la nature du préjudice subi, les modes d'évaluation [...]![]()
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Marie-Noëlle Mornet, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Travaux et mémoires de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille | 2004Etudie les conditions de la licéité de la preuve par télésurveillance, puis les conditions de mise en oeuvre du droit à la preuve. La preuve peut-elle être produite en justice ? Jusqu'ou s'étend l'exigence de protection de l'ordre social ? Jusqu[...]![]()
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RENCONTRES DE BÉZIERS (2005), Auteur ; Martine Bourrié-Quenillet, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ ET RECHERCHE EN BITERROIS, Éditeur scientifique | Perpignan : Presses universitaires de Perpignan | Etudes, ISSN 1159-7593 | 2004Médecins, psychologues, sociologues, économistes et juristes tentent d'identifier le concept de prix de la vie humaine, d'en déterminer le contenu et de décrire la manière dont la société l'appréhende lorsqu'elle doit faire face à l'insécurité r[...]![]()
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Valérie Doumeng, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2002Etude juridique sur la protection des adultes handicapés mentaux. Met en scène le majeur malade ou déficient mental dans tous les aspects de sa vie quotidienne selon deux pôles, la liberté et l'intimité, et démontre les impasses et les limites d[...]![]()
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Jean-François Burgelin, Auteur ; Jean-Pierre Gridel, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1999![]()
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M. Mercat-Bruns montre comment le droit considère le vieillissement. Dans le droit français, le droit du travail et le droit civil rencontrent le droit de la protection sociale. Elle confronte ce droit français, placé sous l'influence des politi[...]![]()
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Geneviève Madou, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2007Outre les aspects juridiques et le rôle des professionnels, ce guide donne toutes les informations et conseils pour réagir face aux violences conjugales, trouver de l'aide et recommencer à vivre. Toutes les solutions y sont étudiées : psychologi[...]