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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1989Droits voisins, spécificités de l'audiovisuel, les atteintes au droit, etc.![]()
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Paris : Victoires 2004Passe en revue les questions juridiques actuelles concernant le monde de l'industrie musicale : la lutte contre la diffusion illégale de musique via le réseau Internet, la qualification juridique de la distribution de musique en ligne, le contra[...]![]()
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Paris : Victoires 2005Fait le point sur les questions de droit auxquelles sont soumis les photographes, s'articulant autour de trois axes : le droit à l'image, le droit d'auteur et la protection sociale des photographes.![]()
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Une étude du statut juridique américain des oeuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright.![]()
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Quentin Byrne-Sutton, Éditeur scientifique ; Marc-André Renold, Éditeur scientifique ; CENTRE DU DROIT DE L'ART, Éditeur scientifique | Zürich (Suisse) : Schulthess | Etudes en droit de l'art | 1993La création du marché unique en Europe soulève de délicates questions relatives à la circulation des objets d'art dans une Europe sans contrôles douaniers. A cet égard, plusieurs Etats, tels que la France, la Grande-Bretagne et la Suisse, sont e[...]![]()
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Issue d'un mémoire rédigé dans le cadre du diplôme de l'IEP de Strasbourg, cette étude s'attache d'abord à circonscrire le champ des transformations impliquées par la numérisation en mesurant les incidences sur les usages culturels du livre et s[...]![]()
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Mémento-guide ayant pour objet de définir les nouvelles règles applicables aux logiciels à compter de la loi du 10 mai 1994, d'une part en mettant en relief les apports de la loi récente par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part e[...]![]()
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Enquête de deux journalistes sur les dessous de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, société privée se situant au croisement des pouvoirs culturels, financiers, économiques et politiques.![]()
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Présente le droit de la propriété intellectuelle et son articulation avec le droit plus concret des marchés publics. Décrit les différentes situations qui peuvent être rencontrées et explique comment les concrétiser au travers des marchés de pre[...]![]()
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L'apparition des produits multimédias alliée aux techniques de la numérisation rend la frontière entre les différents droits en présence de plus en plus difficile à déterminer. La détermination des droits et des prérogatives de nombreux acteurs [...]![]()
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Présentation de l'état du droit en matière de musique et plus précisement du droit d'auteur en musique à l'heure de la diffusion en masse de l'information et de la musique sur Internet, média qui a considérablement bouleversé la création, la dis[...]![]()
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