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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Une vingtaine d'organismes sont chargés de répartir annuellement des sommes importantes (plus de 6 milliards de francs en 1992) aux auteurs, artistes, interprètes, producteurs, éditeurs, en vertu de la législation en matière de droits d'auteur. [...]![]()
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Pascale Desjonquères, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1997S'adresse à tous ceux qui participent directement ou indirectement à des activités littéraires ou artistiques (auteurs, artistes-interprètes, éditeurs, entrepreneurs de spectacles ou producteurs). Intègre la jurisprudence récente et aborde les r[...]![]()
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CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, Auteur ; Gisèle Ringeard-Demarcq, Secrétaire | Paris : CNRS-MIST | 1995Recueil de termes et commentaires concernant la propriété littéraire et artistique, permettant de connaître les règles de base applicables à la création, à la production et à la diffusion des oeuvres audiovisuelles scientifiques.![]()
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Les droits des musiciens sur une oeuvre, de sa création à sa diffusion : droits d'auteur, droits voisins, production, édition, spectacle, rémunération, cotisations, contrats, formalités, etc.![]()
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Dans le dossier : Droits d'auteur, droits du public : une approche historique (A. Latournerie) ; La propriété intellectuelle, c'est le vol : le débat sur le droit d'auteur au milieu du XIXe siècle (D. Sagot-Duvauroux) ; Le piratage du copyright [...]![]()
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Présente de nouvelles pistes pour définir le droit de propriété sur les oeuvres d'art à l'âge du numérique. Aborde notamment l'objet de la propriété intellectuelle et artistique, la dimension économique des droits moraux, la théorie économique d[...]![]()
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Après avoir défini l'écrit comme document et comme acte instrumentaire, l'auteure analyse ce que peut être l'encadrement juridique de l'écrit dans le monde dématérialisé des nouvelles technologies. Elle aborde ainsi les grandes questions liées à[...]![]()
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Présente les règles juridiques régissant les rapports entre les auteurs, les éditeurs et la Sacem. S'attache à définir ce qu'est une oeuvre, un auteur, un éditeur, à décrire quels sont les droits et les obligations de chacun. Les métiers de l'éd[...]![]()
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Christophe Blandin Estournet, Auteur ; Vincent Gatel, Auteur ; Nathalie Vijeux, Auteur | Paris : AS | Les mémentos du spectacle | 1997Une initiation.![]()
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Michel Magnien, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 1995Traite de l'aspect fiscal, des aides au secteur privé ainsi que des réglementations spécifiques à certains spectacles, des pratiques contractuelles, avec des modèles de contrats, des conventions avec les sociétés d'auteurs, du contrat d'engageme[...]![]()
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Elise Arfi, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2005Issue d'une thèse, une étude des rapports entre l'entreprise et le droit d'auteur, permettant de réfléchir sur le concept d'entreprise-groupement rassemblé dans un but déterminé et ses rapports avec la personnalité morale. E. Arfi explore les cr[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1983![]()
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La force de l'image, son influence sur la société et sa mentalité, est un pouvoir que les gouvernants n'ont de cesse de vouloir réglementer. Cet ouvrage décrit l'intervention des ces opérateurs financiers et détaille sous forme pratique les diff[...]