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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Les spécificités du service public de la radiodiffusion allemande.![]()
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La signature fait appel, depuis le 18e siècle, au concept de propriété littéraire. Malgré son insuffisance devant la croissance des nouvelles technologies d'écriture, ce concept reste plus ou moins en place aujourd'hui.![]()
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Xavier Près, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Etudie les sources complémentaires du droit d'auteur, c'est à dire procédant d'organes non investis d'une compétence normative. Elles ont comme origines des sources étatiques (jurisprudence et pratique administrative) et professionnelles (usages[...]![]()
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Une réglementation basée sur une ordonnance du 13 octobre 1945.![]()
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Un pouvoir public peut-il vendre une oeuvre appartenant à son patrimoine? En 1989, la municipalité de Liège propose de mettre en vente un Picasso de ses collections : La Famille Soler. Des témoignages examinent la légitimité morale et juridique [...]![]()
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Stéphanie Gutierrez-Lacour, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2004Etudie l'importance du concept du temps dans les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Si, par le passé, la logique temporelle a bien exercé un rôle dans l'opposition droit d'auteur et droit des brevets d'invention, qu'en [...]![]()
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L'ensemble de la réglementation et de la législation (code de la propriété intellectuelle, lois sur la communication audiovisuelle, extraits du traité de l'Union européenne et directives communautaires) intéressant le secteur du cinéma, de la té[...]![]()
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Jozef A. Keustermans, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 1995![]()
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Guide pratique pour aborder les différents aspects juridiques de la production musicale. Pour les artistes : statut de l'artiste-interprète, Sacem, statut des amateurs, droit d'auteur, fiscalité des auteurs et des interprètes... Pour les product[...]![]()
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Aborde toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, en droit international et en droit communautaire.![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]