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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Paris : Dalloz 1995Réunit une diversité de réflexions conduites par des auteurs parmi les plus reconnus pour rendre hommage au professeur André Françon pour l'éminente activité déployée tout au long de sa carrière au service du droit et des juristes.![]()
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Soucieuse de la spécificité de chacune des sources de réglementation du droit d'auteur (nationale, conventionnelle et communautaire), cette étude propose de définir les conditions d'une meilleure protection des droits de l'auteur en s'appuyant s[...]![]()
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Définit et présente la variété des savoirs traditionnels. Met en évidence l'importance de la reconnaissance des savoirs traditionnels. Décrit l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et ses missions. Précise les conditions matériel[...]![]()
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La société actuelle accorde à la recherche scientifique un intérêt économique et culturel indéniable. Comment cette importance sociale des scientifiques se traduit-elle dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant que créateurs[...]![]()
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Les acteurs de la protection pénale de la propriété intellectuelle, la répression des crimes et délits de droit commun contre le patrimoine intellectuel de l'entreprise et la répression de la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.![]()
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La question de la protection des sources des journalistes donnent lieu à d'abondantes controverses non seulement entre les praticiens mais aussi entre la presse et les magistrats instructeurs. Ce mémoire de DEA est également une contribution à l[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990Une présentation de la publicité soumise au droit commun de la loi de 1957, puis de l'article 14 de la loi du 3 juillet 1985 et des études concernant la publicité et le droit d'auteur.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Comment entrer en contact avec les éditeurs et faire respecter ses droits d'auteur, définis notamment par la loi de mars 1957; avec les démarches à suivre pour mener à bien ce projet.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Communication et organisation | 2005Explique comment entrer en contact avec les éditeurs, faire respecter ses droits d'auteur, éviter les pièges de l'édition à compte d'auteur ou assurer soi-même la fabrication et la promotion d'un livre.![]()
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Christine Hugon, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1993L'étude examine, dans une première partie, les différents modes de réservation privative reconnus par le droit français, puis, dans une deuxième partie, l'aménagement de la situation d'indivision née de la coexistence de plusieurs droits exclusi[...]![]()
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Joëlle Farchy, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Rallet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | 2002Analyse les points de vue exprimés dans la littérature économique, ainsi que les solutions économiques, juridiques et technologiques proposées pour traiter les problèmes posés au droit d'auteur par la révolution numérique. Débat élargi au droit [...]![]()
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Description de la condition des auteurs dramatiques et littéraires sous l'Ancien Régime, la première révolution philosophique engagée par Voltaire, les bouleversements au sein de la société consécutifs à cette lutte, jusqu'à la naissance de la p[...]![]()
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Ce rapport analyse l'influence des lois antisémites instaurées par l'Etat français et les autorités d'occupation sur la réglementation de la SACEM et les conséquences de cette réglementation sur le versement des droits d'auteur.![]()
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Montre comment, de l'Antiquité à la Révolution française, la notion de droit d'auteur s'est imposée. Raconte comment une maturation politique, économique, juridique et socioculturelle a pu s'établir, s'affranchir de la tutelle royale et religieu[...]