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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Analyse le sens, le fondement et les conséquences du principe de territorialité, notion clé de la propriété intellectuelle. Or, ce principe de territorialité est une notion floue et ambiguë. Pour la cerner cette thèse distingue deux approches ju[...]![]()
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Pierre-Joseph Proudhon, Auteur ; Dominique Sagot-Duvauroux, Éditeur scientifique | Dijon : Presses du réel | L'écart absolu, ISSN 1288-7722 | 2002Présente les publications les plus significatives du XIXe siècle sur le droit d'auteur autour du livre de Proudhon $$Les majorats littéraires$$. L'assemblage de ces textes s'explique par le lien qui les unit, ainsi Proudhon, Walras et Dupuit con[...]![]()
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions multidisciplinaires abordent les sujets de la mondialisation, de l'américanisation et de la marchandisation en rapport avec les droits intellectuels (secteur de la culture ou des biotechnologies) depuis l'intégration de ces der[...]![]()
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La première partie répond aux questions que se posent les utilisateurs d'Internet : comment la propriété intellectuelle assure aujourd'hui la protection juridique des contenus en ligne et des outils technologiques qui sont au coeur des réseaux ?[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2006Au sommaire de ces deux journées : La légitimité de la propriété intellectuelle en 2005 ; Droit d'auteur et information scientifique ; Droit d'auteur et peer-to-peer ; Droit des brevets, vers de nouvelles frontières : brevet et logiciels, brevet[...]![]()
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Traite des questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et de sa mise en oeuvre. L'auteur analyse de manière approfondie les problèmes liés à la discipline, tout en conservant les solutions pragmatiques, législatives, judici[...]![]()
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Permet de comprendre les fondements du droit de la propriété artistique ainsi que son évolution récente. Explique les notions relatives au droit d'auteur (les oeuvres, les auteurs, les droits) ainsi que celles des droits voisins (droits des arti[...]![]()
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Traits essentiels et évolution de la matière. Droits moraux et droits commerciaux.![]()
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A la loi fondamentale du 11 mars 1957 s'est ajoutée la loi du 3 juillet 1985 qui a élargi le champs des droits d'auteur.![]()
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Montre comment la structure traditionnelle du droit d'auteur est bouleversée par les lois du marché de la culture.![]()
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S'interroge sur le cadre juridique appliqué à la production et à la communication audiovisuelle. Montre que le droit de la propriété littéraire et artistique peut très bien s'accommoder avec le secteur audiovisuel. L'audiovisuel est un art et un[...]![]()
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Analyse des règles de droit interne et international régissant le droit d'auteur ainsi que les droits accordés aux artistes interprètes, aux producteurs de phonogrammes et aux entreprises de radiodiffusion. Prend en compte les nouveaux outils in[...]![]()
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Comprend les oeuvres protégées, les droits d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur, les sociétés de perception et de répartition des droits, le droit international de la propriété littéraire et artistique.![]()
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Mise à jour en janvier 1992.![]()
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Paris : Dalloz 1995Réunit une diversité de réflexions conduites par des auteurs parmi les plus reconnus pour rendre hommage au professeur André Françon pour l'éminente activité déployée tout au long de sa carrière au service du droit et des juristes.![]()
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Soucieuse de la spécificité de chacune des sources de réglementation du droit d'auteur (nationale, conventionnelle et communautaire), cette étude propose de définir les conditions d'une meilleure protection des droits de l'auteur en s'appuyant s[...]![]()
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Définit et présente la variété des savoirs traditionnels. Met en évidence l'importance de la reconnaissance des savoirs traditionnels. Décrit l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et ses missions. Précise les conditions matériel[...]![]()
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La société actuelle accorde à la recherche scientifique un intérêt économique et culturel indéniable. Comment cette importance sociale des scientifiques se traduit-elle dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant que créateurs[...]![]()
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Les acteurs de la protection pénale de la propriété intellectuelle, la répression des crimes et délits de droit commun contre le patrimoine intellectuel de l'entreprise et la répression de la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.![]()
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La question de la protection des sources des journalistes donnent lieu à d'abondantes controverses non seulement entre les praticiens mais aussi entre la presse et les magistrats instructeurs. Ce mémoire de DEA est également une contribution à l[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990Une présentation de la publicité soumise au droit commun de la loi de 1957, puis de l'article 14 de la loi du 3 juillet 1985 et des études concernant la publicité et le droit d'auteur.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Comment entrer en contact avec les éditeurs et faire respecter ses droits d'auteur, définis notamment par la loi de mars 1957; avec les démarches à suivre pour mener à bien ce projet.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Communication et organisation | 2005Explique comment entrer en contact avec les éditeurs, faire respecter ses droits d'auteur, éviter les pièges de l'édition à compte d'auteur ou assurer soi-même la fabrication et la promotion d'un livre.![]()
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Christine Hugon, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1993L'étude examine, dans une première partie, les différents modes de réservation privative reconnus par le droit français, puis, dans une deuxième partie, l'aménagement de la situation d'indivision née de la coexistence de plusieurs droits exclusi[...]![]()
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Joëlle Farchy, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Rallet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | 2002Analyse les points de vue exprimés dans la littérature économique, ainsi que les solutions économiques, juridiques et technologiques proposées pour traiter les problèmes posés au droit d'auteur par la révolution numérique. Débat élargi au droit [...]![]()
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Description de la condition des auteurs dramatiques et littéraires sous l'Ancien Régime, la première révolution philosophique engagée par Voltaire, les bouleversements au sein de la société consécutifs à cette lutte, jusqu'à la naissance de la p[...]![]()
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Ce rapport analyse l'influence des lois antisémites instaurées par l'Etat français et les autorités d'occupation sur la réglementation de la SACEM et les conséquences de cette réglementation sur le versement des droits d'auteur.![]()
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Montre comment, de l'Antiquité à la Révolution française, la notion de droit d'auteur s'est imposée. Raconte comment une maturation politique, économique, juridique et socioculturelle a pu s'établir, s'affranchir de la tutelle royale et religieu[...]![]()
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Les spécificités du service public de la radiodiffusion allemande.![]()
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La signature fait appel, depuis le 18e siècle, au concept de propriété littéraire. Malgré son insuffisance devant la croissance des nouvelles technologies d'écriture, ce concept reste plus ou moins en place aujourd'hui.![]()
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Xavier Près, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Etudie les sources complémentaires du droit d'auteur, c'est à dire procédant d'organes non investis d'une compétence normative. Elles ont comme origines des sources étatiques (jurisprudence et pratique administrative) et professionnelles (usages[...]![]()
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Une réglementation basée sur une ordonnance du 13 octobre 1945.![]()
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Un pouvoir public peut-il vendre une oeuvre appartenant à son patrimoine? En 1989, la municipalité de Liège propose de mettre en vente un Picasso de ses collections : La Famille Soler. Des témoignages examinent la légitimité morale et juridique [...]![]()
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Stéphanie Gutierrez-Lacour, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2004Etudie l'importance du concept du temps dans les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Si, par le passé, la logique temporelle a bien exercé un rôle dans l'opposition droit d'auteur et droit des brevets d'invention, qu'en [...]![]()
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L'ensemble de la réglementation et de la législation (code de la propriété intellectuelle, lois sur la communication audiovisuelle, extraits du traité de l'Union européenne et directives communautaires) intéressant le secteur du cinéma, de la té[...]![]()
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Jozef A. Keustermans, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 1995![]()
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Guide pratique pour aborder les différents aspects juridiques de la production musicale. Pour les artistes : statut de l'artiste-interprète, Sacem, statut des amateurs, droit d'auteur, fiscalité des auteurs et des interprètes... Pour les product[...]![]()
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Aborde toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, en droit international et en droit communautaire.![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Bertrand Laronze, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006En 705 points, l'auteur fait la synthèse de tout ce qui se rapporte à la gestion de la propriété intellectuelle comme s'inscrivant dans les lois régissant les biens matériels. Il s'intéresse plus particulièrement à l'usufruit de la propriété int[...]![]()
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Donne des réponses concrètes aux professionnels de l'information et de la communication ainsi qu'aux particuliers sur l'usage des images, des citations, des liens hypertextes sur internet.![]()
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Un guide d'utilisation des oeuvres protégées par le droit d'auteur. Il met à la disposition de ses lecteurs une explication des notions importantes du droit d'auteur (contrats types...), un commentaire détaillé des règles légales en matière de d[...]![]()
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Olivier Laligant, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1999Etudie d'abord, l'originalité de la condition d'application clef du droit d'auteur, à la lumière des notions de nouveauté et d'activité inventive en propriété industrielle, puis la détermination de la notion de création en droit d'auteur.![]()
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Renseigne sur les droits d'auteur : origine, durée de protection, écrits concernés, protection de la contrefaçon ou du plagiat, droits dans les contrats, rémunération. Précise les obligations de l'auteur à l'égard de l'éditeur, celles de l'édite[...]