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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Michel Magnien, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 1995Traite de l'aspect fiscal, des aides au secteur privé ainsi que des réglementations spécifiques à certains spectacles, des pratiques contractuelles, avec des modèles de contrats, des conventions avec les sociétés d'auteurs, du contrat d'engageme[...]![]()
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Elise Arfi, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2005Issue d'une thèse, une étude des rapports entre l'entreprise et le droit d'auteur, permettant de réfléchir sur le concept d'entreprise-groupement rassemblé dans un but déterminé et ses rapports avec la personnalité morale. E. Arfi explore les cr[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1983![]()
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La force de l'image, son influence sur la société et sa mentalité, est un pouvoir que les gouvernants n'ont de cesse de vouloir réglementer. Cet ouvrage décrit l'intervention des ces opérateurs financiers et détaille sous forme pratique les diff[...]![]()
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Hélène Théocharopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2002Aborde les politiques fiscales du droit d'auteur en France et en Grèce, qui doivent maintenir un équilibre entre la promotion de la culture et une politique soumise à des contraintes financières. Il ressort de l'étude comparée que le droit franç[...]![]()
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Frédéric Rideau, Auteur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2004Etude historique comparative de la propriété littéraire en France et en Angleterre. Traite des privilèges d'édition des libraires-imprimeurs, de la prise en compte de l'auteur dès le XVIe siècle et de l'émergence de l'auteur propriétaire jusqu'a[...]![]()
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Se veut un apport à la discussion sur l'avenir de la gestion collective en Europe et traite des différents systèmes du droit de surveillance de la gestion collective, du droit européen supérieur du montant et de la répartition de la redevance.![]()
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Recueil des grands jugements et arrêts en droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins) et en droit de la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, contrefaçons). Off[...]![]()
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Les tendances des lois nationales concernant le droit d'auteur.![]()
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Appui juridique pratique destiné à tous ceux qui exercent un art en amateur. Ce guide aborde sous forme de questions-réponses tous les sujets pouvant les concerner : la création, la communication, l'exposition, la vente, l'enseignement, l'associ[...]![]()
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Les droits des musiciens sur une oeuvre, de sa création à sa diffusion : droits d'auteur, droits voisins, production, édition, spectacle, rémunération, cotisations, contrats, formalités, etc.![]()
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Jean-Marie Guilloux, Auteur ; SOCIÉTÉ CIVILE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRÈTES, Éditeur scientifique | Paris : IRMA | 2005Conçu comme un outil didactique destiné aux artistes, ce guide aborde la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique et leur permet de comprendre la portée juridique et économique de chaque clause figurant dans les co[...]![]()
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Propose le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat, d'organisation de spectacles, ainsi que des droits d'auteur inhérents à l'organisation de spectacles.![]()
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S'adresse à celles et ceux qui veulent comprendre, pour agir en conformité avec la loi. Le guide rappelle le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat du spectacle, d'organisation, de droit des au[...]![]()
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Pour qui s'occupe de gestion ou de création, faire et exploiter des images c'est aussi faire du droit : droits des contrats et de la propriété littéraire et artistique.![]()
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UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique ; UNION DES PHOTOGRAPHES CRÉATEURS, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Annales de la Faculté de droit d'Avignon | 2004Pose le problème de la liberté de création photographique (droit à l'image) face au droit sur l'image des sujets et de leurs biens. Etudie : la pertinence des nouveaux droits sur l'image ou à la dignité ainsi que leur inflation, la valeur économ[...]![]()
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ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions faisant le point sur le droit à l'image et sur celui de l'image. Les articles analysent le droit de la personne sur son image, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens ou l'image des biens publics. D'autres auteur[...]![]()
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Rassemble des textes examinant les aspects juridiques de l'image : le droit à l'image est borné par le droit de la personne sur son image et sa protection. L'image est l'objet de nombreux commerces et le droit qui lui est associé s'est construit[...]![]()
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Michel Vivant, Auteur ; Agnès Maffre-Baugé, Auteur | Paris : IFRI | Les notes de l'IFRI, ISSN 1272-9914 | 2002Pose la question de savoir quelles sont les conséquences de la numérisation et de l'Internet sur l'application des droits de propriété intellectuelle. L'Internet ayant une dimension internationale, l'harmonisation des droits de propriété intelle[...]![]()
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UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1989Droits voisins, spécificités de l'audiovisuel, les atteintes au droit, etc.![]()
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Paris : Victoires 2004Passe en revue les questions juridiques actuelles concernant le monde de l'industrie musicale : la lutte contre la diffusion illégale de musique via le réseau Internet, la qualification juridique de la distribution de musique en ligne, le contra[...]![]()
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Paris : Victoires 2005Fait le point sur les questions de droit auxquelles sont soumis les photographes, s'articulant autour de trois axes : le droit à l'image, le droit d'auteur et la protection sociale des photographes.![]()
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Une étude du statut juridique américain des oeuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright.![]()
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Quentin Byrne-Sutton, Éditeur scientifique ; Marc-André Renold, Éditeur scientifique ; CENTRE DU DROIT DE L'ART, Éditeur scientifique | Zürich (Suisse) : Schulthess | Etudes en droit de l'art | 1993La création du marché unique en Europe soulève de délicates questions relatives à la circulation des objets d'art dans une Europe sans contrôles douaniers. A cet égard, plusieurs Etats, tels que la France, la Grande-Bretagne et la Suisse, sont e[...]![]()
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Issue d'un mémoire rédigé dans le cadre du diplôme de l'IEP de Strasbourg, cette étude s'attache d'abord à circonscrire le champ des transformations impliquées par la numérisation en mesurant les incidences sur les usages culturels du livre et s[...]![]()
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Mémento-guide ayant pour objet de définir les nouvelles règles applicables aux logiciels à compter de la loi du 10 mai 1994, d'une part en mettant en relief les apports de la loi récente par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part e[...]![]()
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Enquête de deux journalistes sur les dessous de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, société privée se situant au croisement des pouvoirs culturels, financiers, économiques et politiques.![]()
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Présente le droit de la propriété intellectuelle et son articulation avec le droit plus concret des marchés publics. Décrit les différentes situations qui peuvent être rencontrées et explique comment les concrétiser au travers des marchés de pre[...]![]()
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L'apparition des produits multimédias alliée aux techniques de la numérisation rend la frontière entre les différents droits en présence de plus en plus difficile à déterminer. La détermination des droits et des prérogatives de nombreux acteurs [...]![]()
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Présentation de l'état du droit en matière de musique et plus précisement du droit d'auteur en musique à l'heure de la diffusion en masse de l'information et de la musique sur Internet, média qui a considérablement bouleversé la création, la dis[...]![]()
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Traite des généralisations, approximations et standardisations engendrées par la volonté qu'a le législateur de sortir de la rigidité des lois claires et normatives en matière de droit d'auteur. Les places du législateur et du juge face à ces no[...]![]()
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Créateurs, interprètes, producteurs, éditeurs, tous les titulaires et les utilisateurs de droits trouveront dans ce commentaire minutieux des nouvelles lois, un instrument qui leur permettra de décoder les textes légaux belges et européens à la [...]![]()
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Issu d'une thèse soutenue en 1999, cet ouvrage fait le point sur les conditions de mise en oeuvre du droit d'auteur et des rapports contractuels liés à la numérisation ainsi que sur les effets de cette numérisation sur l'étendue de la gestion co[...]![]()
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La première partie observe les transformations du monde actuel de l'édition et porte sur les choix de société offerts par l'utilisation appropriée ou non des nouvelles technologies de communication. La seconde partie explique pourquoi certains c[...]![]()
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L'auteur confronte les pratiques artistiques contemporaines aux concepts de base du droit d'auteur. Le décalage entre les deux approches ne lui semble pas inéluctable et elle propose un nouvel éclairage de la création artistique et une adaptatio[...]![]()
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Après une partie préliminaire sur la terminologie, l'histoire, l'organisme concernant les droits de propriété intellectuelle, traite en deux parties la protection internationale de droit de propriété intellectuelle organisée sous l'égide de l'OM[...]![]()
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Brigitte Basdevant-Gaudemet, Metteur en scène, réalisateur ; Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE UNIVERSITAIRE DE RECHERCHE DROIT ET SOCIETES RELIGIEUSES, Éditeur scientifique ; Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2006Contributions de juristes, historiens du droit, gens d'Eglise, archivistes et conservateurs à un colloque tenu en 2004 sur le patrimoine religieux, et plus largement culturel, et sa protection.![]()
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Hervé Coutau-Bégarie, Éditeur scientifique ; Jean-Marie Schmitt, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Patrimoine | 1990![]()
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Aborde le problème de la définition du droit d'auteur et de l'autorité de l'artiste sur son modèle et par conséquent soulève la question de la possible reproduction d'une oeuvre. D. Semin dresse le tableau d'une mutation dans le domaine artistiq[...]![]()
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Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide fait le tour des problèmes juridiques liés au droit de photographier, au droit d'auteur du photographe, au droit du photographe en sa qualité de contribuable et au droit du photographe en sa qualité de consommateur.![]()
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Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Fait le tour des problèmes juridiques liés au droit de photographier, le droit d'auteur du photographe, le droit du photographe en sa qualité de contribuable et le droit du photographe en sa qualité de consommateur.![]()
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Un cadre complet de la législation qui concerne la photographie : droit d'auteur, photographie et respect de la vie privée, régime fiscal et social des photographes. Ce cadre est enrichi par une présentation de la législation des Etats-Unis et d[...]![]()
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Photographes professionnels, commanditaires de reportages et gestionnaires de photothèque trouveront dans ce guide les renseignements nécessaires à l'autorisation de photographier dans les lieux publics et d'utiliser les clichés. Chaque chapitre[...]![]()
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