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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Joëlle Farchy, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Rallet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Hermès science publications | 2002Analyse les points de vue exprimés dans la littérature économique, ainsi que les solutions économiques, juridiques et technologiques proposées pour traiter les problèmes posés au droit d'auteur par la révolution numérique. Débat élargi au droit [...]![]()
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Description de la condition des auteurs dramatiques et littéraires sous l'Ancien Régime, la première révolution philosophique engagée par Voltaire, les bouleversements au sein de la société consécutifs à cette lutte, jusqu'à la naissance de la p[...]![]()
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Ce rapport analyse l'influence des lois antisémites instaurées par l'Etat français et les autorités d'occupation sur la réglementation de la SACEM et les conséquences de cette réglementation sur le versement des droits d'auteur.![]()
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Montre comment, de l'Antiquité à la Révolution française, la notion de droit d'auteur s'est imposée. Raconte comment une maturation politique, économique, juridique et socioculturelle a pu s'établir, s'affranchir de la tutelle royale et religieu[...]![]()
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Les spécificités du service public de la radiodiffusion allemande.![]()
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La signature fait appel, depuis le 18e siècle, au concept de propriété littéraire. Malgré son insuffisance devant la croissance des nouvelles technologies d'écriture, ce concept reste plus ou moins en place aujourd'hui.![]()
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Xavier Près, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2004Etudie les sources complémentaires du droit d'auteur, c'est à dire procédant d'organes non investis d'une compétence normative. Elles ont comme origines des sources étatiques (jurisprudence et pratique administrative) et professionnelles (usages[...]![]()
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Une réglementation basée sur une ordonnance du 13 octobre 1945.![]()
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Un pouvoir public peut-il vendre une oeuvre appartenant à son patrimoine? En 1989, la municipalité de Liège propose de mettre en vente un Picasso de ses collections : La Famille Soler. Des témoignages examinent la légitimité morale et juridique [...]![]()
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Stéphanie Gutierrez-Lacour, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 2004Etudie l'importance du concept du temps dans les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Si, par le passé, la logique temporelle a bien exercé un rôle dans l'opposition droit d'auteur et droit des brevets d'invention, qu'en [...]![]()
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L'ensemble de la réglementation et de la législation (code de la propriété intellectuelle, lois sur la communication audiovisuelle, extraits du traité de l'Union européenne et directives communautaires) intéressant le secteur du cinéma, de la té[...]![]()
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Jozef A. Keustermans, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Collection sur les droits intellectuels | 1995![]()
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Guide pratique pour aborder les différents aspects juridiques de la production musicale. Pour les artistes : statut de l'artiste-interprète, Sacem, statut des amateurs, droit d'auteur, fiscalité des auteurs et des interprètes... Pour les product[...]![]()
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Aborde toutes les questions juridiques relatives à la protection des dessins et des modèles, en droit français, en droit international et en droit communautaire.![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Sont examinés le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre interne : droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur ; puis le droit de la propriété littéraire et artistique dans l'ordre international : droit international pri[...]![]()
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Bertrand Laronze, Auteur ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2006En 705 points, l'auteur fait la synthèse de tout ce qui se rapporte à la gestion de la propriété intellectuelle comme s'inscrivant dans les lois régissant les biens matériels. Il s'intéresse plus particulièrement à l'usufruit de la propriété int[...]![]()
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Donne des réponses concrètes aux professionnels de l'information et de la communication ainsi qu'aux particuliers sur l'usage des images, des citations, des liens hypertextes sur internet.![]()
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Un guide d'utilisation des oeuvres protégées par le droit d'auteur. Il met à la disposition de ses lecteurs une explication des notions importantes du droit d'auteur (contrats types...), un commentaire détaillé des règles légales en matière de d[...]![]()
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Olivier Laligant, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 1999Etudie d'abord, l'originalité de la condition d'application clef du droit d'auteur, à la lumière des notions de nouveauté et d'activité inventive en propriété industrielle, puis la détermination de la notion de création en droit d'auteur.![]()
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Renseigne sur les droits d'auteur : origine, durée de protection, écrits concernés, protection de la contrefaçon ou du plagiat, droits dans les contrats, rémunération. Précise les obligations de l'auteur à l'égard de l'éditeur, celles de l'édite[...]