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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Analyse le sens, le fondement et les conséquences du principe de territorialité, notion clé de la propriété intellectuelle. Or, ce principe de territorialité est une notion floue et ambiguë. Pour la cerner cette thèse distingue deux approches ju[...]![]()
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Pierre-Joseph Proudhon, Auteur ; Dominique Sagot-Duvauroux, Éditeur scientifique | Dijon : Presses du réel | L'écart absolu, ISSN 1288-7722 | 2002Présente les publications les plus significatives du XIXe siècle sur le droit d'auteur autour du livre de Proudhon $$Les majorats littéraires$$. L'assemblage de ces textes s'explique par le lien qui les unit, ainsi Proudhon, Walras et Dupuit con[...]![]()
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions multidisciplinaires abordent les sujets de la mondialisation, de l'américanisation et de la marchandisation en rapport avec les droits intellectuels (secteur de la culture ou des biotechnologies) depuis l'intégration de ces der[...]![]()
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La première partie répond aux questions que se posent les utilisateurs d'Internet : comment la propriété intellectuelle assure aujourd'hui la protection juridique des contenus en ligne et des outils technologiques qui sont au coeur des réseaux ?[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2006Au sommaire de ces deux journées : La légitimité de la propriété intellectuelle en 2005 ; Droit d'auteur et information scientifique ; Droit d'auteur et peer-to-peer ; Droit des brevets, vers de nouvelles frontières : brevet et logiciels, brevet[...]![]()
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Traite des questions relatives à la naissance de la propriété intellectuelle et de sa mise en oeuvre. L'auteur analyse de manière approfondie les problèmes liés à la discipline, tout en conservant les solutions pragmatiques, législatives, judici[...]![]()
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Permet de comprendre les fondements du droit de la propriété artistique ainsi que son évolution récente. Explique les notions relatives au droit d'auteur (les oeuvres, les auteurs, les droits) ainsi que celles des droits voisins (droits des arti[...]![]()
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Traits essentiels et évolution de la matière. Droits moraux et droits commerciaux.![]()
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A la loi fondamentale du 11 mars 1957 s'est ajoutée la loi du 3 juillet 1985 qui a élargi le champs des droits d'auteur.![]()
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Montre comment la structure traditionnelle du droit d'auteur est bouleversée par les lois du marché de la culture.![]()
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S'interroge sur le cadre juridique appliqué à la production et à la communication audiovisuelle. Montre que le droit de la propriété littéraire et artistique peut très bien s'accommoder avec le secteur audiovisuel. L'audiovisuel est un art et un[...]![]()
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Analyse des règles de droit interne et international régissant le droit d'auteur ainsi que les droits accordés aux artistes interprètes, aux producteurs de phonogrammes et aux entreprises de radiodiffusion. Prend en compte les nouveaux outils in[...]![]()
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Comprend les oeuvres protégées, les droits d'auteur, les droits voisins du droit d'auteur, les sociétés de perception et de répartition des droits, le droit international de la propriété littéraire et artistique.![]()
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Mise à jour en janvier 1992.![]()
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Paris : Dalloz 1995Réunit une diversité de réflexions conduites par des auteurs parmi les plus reconnus pour rendre hommage au professeur André Françon pour l'éminente activité déployée tout au long de sa carrière au service du droit et des juristes.![]()
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Soucieuse de la spécificité de chacune des sources de réglementation du droit d'auteur (nationale, conventionnelle et communautaire), cette étude propose de définir les conditions d'une meilleure protection des droits de l'auteur en s'appuyant s[...]![]()
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Définit et présente la variété des savoirs traditionnels. Met en évidence l'importance de la reconnaissance des savoirs traditionnels. Décrit l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et ses missions. Précise les conditions matériel[...]![]()
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La société actuelle accorde à la recherche scientifique un intérêt économique et culturel indéniable. Comment cette importance sociale des scientifiques se traduit-elle dans notre système juridique ? Quels sont leurs droits en tant que créateurs[...]![]()
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Les acteurs de la protection pénale de la propriété intellectuelle, la répression des crimes et délits de droit commun contre le patrimoine intellectuel de l'entreprise et la répression de la contrefaçon des droits de propriété intellectuelle.![]()
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La question de la protection des sources des journalistes donnent lieu à d'abondantes controverses non seulement entre les praticiens mais aussi entre la presse et les magistrats instructeurs. Ce mémoire de DEA est également une contribution à l[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1990Une présentation de la publicité soumise au droit commun de la loi de 1957, puis de l'article 14 de la loi du 3 juillet 1985 et des études concernant la publicité et le droit d'auteur.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Comment entrer en contact avec les éditeurs et faire respecter ses droits d'auteur, définis notamment par la loi de mars 1957; avec les démarches à suivre pour mener à bien ce projet.![]()
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Nicolas Delecourt, Auteur ; Laurence Happe-Durieux, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Communication et organisation | 2005Explique comment entrer en contact avec les éditeurs, faire respecter ses droits d'auteur, éviter les pièges de l'édition à compte d'auteur ou assurer soi-même la fabrication et la promotion d'un livre.![]()
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Christine Hugon, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1993L'étude examine, dans une première partie, les différents modes de réservation privative reconnus par le droit français, puis, dans une deuxième partie, l'aménagement de la situation d'indivision née de la coexistence de plusieurs droits exclusi[...]