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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Issue d'un mémoire rédigé dans le cadre du diplôme de l'IEP de Strasbourg, cette étude s'attache d'abord à circonscrire le champ des transformations impliquées par la numérisation en mesurant les incidences sur les usages culturels du livre et s[...]![]()
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Mémento-guide ayant pour objet de définir les nouvelles règles applicables aux logiciels à compter de la loi du 10 mai 1994, d'une part en mettant en relief les apports de la loi récente par rapport au régime de la loi de 1985, et d'autre part e[...]![]()
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Enquête de deux journalistes sur les dessous de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, société privée se situant au croisement des pouvoirs culturels, financiers, économiques et politiques.![]()
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Présente le droit de la propriété intellectuelle et son articulation avec le droit plus concret des marchés publics. Décrit les différentes situations qui peuvent être rencontrées et explique comment les concrétiser au travers des marchés de pre[...]![]()
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L'apparition des produits multimédias alliée aux techniques de la numérisation rend la frontière entre les différents droits en présence de plus en plus difficile à déterminer. La détermination des droits et des prérogatives de nombreux acteurs [...]![]()
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Présentation de l'état du droit en matière de musique et plus précisement du droit d'auteur en musique à l'heure de la diffusion en masse de l'information et de la musique sur Internet, média qui a considérablement bouleversé la création, la dis[...]![]()
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Traite des généralisations, approximations et standardisations engendrées par la volonté qu'a le législateur de sortir de la rigidité des lois claires et normatives en matière de droit d'auteur. Les places du législateur et du juge face à ces no[...]![]()
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Créateurs, interprètes, producteurs, éditeurs, tous les titulaires et les utilisateurs de droits trouveront dans ce commentaire minutieux des nouvelles lois, un instrument qui leur permettra de décoder les textes légaux belges et européens à la [...]![]()
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Issu d'une thèse soutenue en 1999, cet ouvrage fait le point sur les conditions de mise en oeuvre du droit d'auteur et des rapports contractuels liés à la numérisation ainsi que sur les effets de cette numérisation sur l'étendue de la gestion co[...]![]()
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La première partie observe les transformations du monde actuel de l'édition et porte sur les choix de société offerts par l'utilisation appropriée ou non des nouvelles technologies de communication. La seconde partie explique pourquoi certains c[...]![]()
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L'auteur confronte les pratiques artistiques contemporaines aux concepts de base du droit d'auteur. Le décalage entre les deux approches ne lui semble pas inéluctable et elle propose un nouvel éclairage de la création artistique et une adaptatio[...]![]()
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Après une partie préliminaire sur la terminologie, l'histoire, l'organisme concernant les droits de propriété intellectuelle, traite en deux parties la protection internationale de droit de propriété intellectuelle organisée sous l'égide de l'OM[...]![]()
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Brigitte Basdevant-Gaudemet, Metteur en scène, réalisateur ; Marie Cornu, Metteur en scène, réalisateur ; Jérôme Fromageau, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE UNIVERSITAIRE DE RECHERCHE DROIT ET SOCIETES RELIGIEUSES, Éditeur scientifique ; Groupe de recherche sur le droit du patrimoine culturel et naturel, Éditeur scientifique | Paris : L'Harmattan | Droit du patrimoine culturel et naturel | 2006Contributions de juristes, historiens du droit, gens d'Eglise, archivistes et conservateurs à un colloque tenu en 2004 sur le patrimoine religieux, et plus largement culturel, et sa protection.![]()
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Hervé Coutau-Bégarie, Éditeur scientifique ; Jean-Marie Schmitt, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Patrimoine | 1990![]()
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Aborde le problème de la définition du droit d'auteur et de l'autorité de l'artiste sur son modèle et par conséquent soulève la question de la possible reproduction d'une oeuvre. D. Semin dresse le tableau d'une mutation dans le domaine artistiq[...]![]()
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Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2006Ce guide fait le tour des problèmes juridiques liés au droit de photographier, au droit d'auteur du photographe, au droit du photographe en sa qualité de contribuable et au droit du photographe en sa qualité de consommateur.![]()
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Alain Cabrit, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2002Fait le tour des problèmes juridiques liés au droit de photographier, le droit d'auteur du photographe, le droit du photographe en sa qualité de contribuable et le droit du photographe en sa qualité de consommateur.![]()
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Un cadre complet de la législation qui concerne la photographie : droit d'auteur, photographie et respect de la vie privée, régime fiscal et social des photographes. Ce cadre est enrichi par une présentation de la législation des Etats-Unis et d[...]![]()
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Photographes professionnels, commanditaires de reportages et gestionnaires de photothèque trouveront dans ce guide les renseignements nécessaires à l'autorisation de photographier dans les lieux publics et d'utiliser les clichés. Chaque chapitre[...]![]()
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