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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Michel Magnien, Auteur | Paris : Delmas | Droit de la propriété littéraire, artistique, industrielle | 1995Traite de l'aspect fiscal, des aides au secteur privé ainsi que des réglementations spécifiques à certains spectacles, des pratiques contractuelles, avec des modèles de contrats, des conventions avec les sociétés d'auteurs, du contrat d'engageme[...]texte imprimé
Elise Arfi, Auteur ; Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 2005Issue d'une thèse, une étude des rapports entre l'entreprise et le droit d'auteur, permettant de réfléchir sur le concept d'entreprise-groupement rassemblé dans un but déterminé et ses rapports avec la personnalité morale. E. Arfi explore les cr[...]texte imprimé
Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1983texte imprimé
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La force de l'image, son influence sur la société et sa mentalité, est un pouvoir que les gouvernants n'ont de cesse de vouloir réglementer. Cet ouvrage décrit l'intervention des ces opérateurs financiers et détaille sous forme pratique les diff[...]texte imprimé
Hélène Théocharopoulou, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de science financière, ISSN 0520-044X | 2002Aborde les politiques fiscales du droit d'auteur en France et en Grèce, qui doivent maintenir un équilibre entre la promotion de la culture et une politique soumise à des contraintes financières. Il ressort de l'étude comparée que le droit franç[...]texte imprimé
Frédéric Rideau, Auteur ; SOCIÉTÉ FRANÇAISE DE PUBLICATION DE TEXTES EN HISTOIRE JURIDIQUE, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Histoire du droit | 2004Etude historique comparative de la propriété littéraire en France et en Angleterre. Traite des privilèges d'édition des libraires-imprimeurs, de la prise en compte de l'auteur dès le XVIe siècle et de l'émergence de l'auteur propriétaire jusqu'a[...]texte imprimé
Se veut un apport à la discussion sur l'avenir de la gestion collective en Europe et traite des différents systèmes du droit de surveillance de la gestion collective, du droit européen supérieur du montant et de la répartition de la redevance.texte imprimé
Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Grands arrêts, ISSN 1272-0135 | 2003Recueil des grands jugements et arrêts en droit de la propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins) et en droit de la propriété industrielle (dessins et modèles, brevets, obtentions végétales, marques, contrefaçons). Off[...]texte imprimé
Les tendances des lois nationales concernant le droit d'auteur.texte imprimé
Appui juridique pratique destiné à tous ceux qui exercent un art en amateur. Ce guide aborde sous forme de questions-réponses tous les sujets pouvant les concerner : la création, la communication, l'exposition, la vente, l'enseignement, l'associ[...]texte imprimé
Les droits des musiciens sur une oeuvre, de sa création à sa diffusion : droits d'auteur, droits voisins, production, édition, spectacle, rémunération, cotisations, contrats, formalités, etc.texte imprimé
Jean-Marie Guilloux, Auteur ; SOCIÉTÉ CIVILE POUR L'ADMINISTRATION DES DROITS DES ARTISTES ET MUSICIENS INTERPRÈTES, Éditeur scientifique | Paris : IRMA | 2005Conçu comme un outil didactique destiné aux artistes, ce guide aborde la question de la négociation des contrats d'enregistrement phonographique et leur permet de comprendre la portée juridique et économique de chaque clause figurant dans les co[...]texte imprimé
Propose le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat, d'organisation de spectacles, ainsi que des droits d'auteur inhérents à l'organisation de spectacles.texte imprimé
S'adresse à celles et ceux qui veulent comprendre, pour agir en conformité avec la loi. Le guide rappelle le cadre, les compétences des différents intervenants, les règles générales en termes d'achat du spectacle, d'organisation, de droit des au[...]texte imprimé
Pour qui s'occupe de gestion ou de création, faire et exploiter des images c'est aussi faire du droit : droits des contrats et de la propriété littéraire et artistique.texte imprimé
UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique ; UNION DES PHOTOGRAPHES CRÉATEURS, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Annales de la Faculté de droit d'Avignon | 2004Pose le problème de la liberté de création photographique (droit à l'image) face au droit sur l'image des sujets et de leurs biens. Etudie : la pertinence des nouveaux droits sur l'image ou à la dignité ainsi que leur inflation, la valeur économ[...]texte imprimé
ASSOCIATION HENRI CAPITANT (2003), Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions faisant le point sur le droit à l'image et sur celui de l'image. Les articles analysent le droit de la personne sur son image, le droit du propriétaire sur l'image de ses biens ou l'image des biens publics. D'autres auteur[...]texte imprimé
Rassemble des textes examinant les aspects juridiques de l'image : le droit à l'image est borné par le droit de la personne sur son image et sa protection. L'image est l'objet de nombreux commerces et le droit qui lui est associé s'est construit[...]texte imprimé
Michel Vivant, Auteur ; Agnès Maffre-Baugé, Auteur | Paris : IFRI | Les notes de l'IFRI, ISSN 1272-9914 | 2002Pose la question de savoir quelles sont les conséquences de la numérisation et de l'Internet sur l'application des droits de propriété intellectuelle. L'Internet ayant une dimension internationale, l'harmonisation des droits de propriété intelle[...]texte imprimé
UNIVERSITÉ LIBRE DE BRUXELLES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1989Droits voisins, spécificités de l'audiovisuel, les atteintes au droit, etc.texte imprimé
Paris : Victoires 2004Passe en revue les questions juridiques actuelles concernant le monde de l'industrie musicale : la lutte contre la diffusion illégale de musique via le réseau Internet, la qualification juridique de la distribution de musique en ligne, le contra[...]texte imprimé
Paris : Victoires 2005Fait le point sur les questions de droit auxquelles sont soumis les photographes, s'articulant autour de trois axes : le droit à l'image, le droit d'auteur et la protection sociale des photographes.texte imprimé
Une étude du statut juridique américain des oeuvres littéraires et artistiques, musicales et audiovisuelles, des logiciels informatiques et de leur protection par le copyright.texte imprimé
Quentin Byrne-Sutton, Éditeur scientifique ; Marc-André Renold, Éditeur scientifique ; CENTRE DU DROIT DE L'ART, Éditeur scientifique | Zürich (Suisse) : Schulthess | Etudes en droit de l'art | 1993La création du marché unique en Europe soulève de délicates questions relatives à la circulation des objets d'art dans une Europe sans contrôles douaniers. A cet égard, plusieurs Etats, tels que la France, la Grande-Bretagne et la Suisse, sont e[...]