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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Guillaume Blanc-Jouvan, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Propose une étude sur les effets du nouveau contrat relatif au droit de la propriété littéraire et artistique.
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Analyse les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l'architecte par le droit dauteur. Répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l'architecte auteur, le droit au respect de l'oeuvre architecturale[...]
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Destiné aux néophytes comme aux professionnels, ce guide donne les réponse aux questions juridiques et fiscales soulevées par la législation régissant le domaine de l'art.
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André Nayer, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur | Sprimont (Belgique) : Mardaga | Création et communication | 1989
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Sandra Travers de Faultrier, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Systèmes d'information et nouvelles technologies | 1991Le droit de la communication, fusion de plusieurs droits, est un droit en train de se faire; jurisprudence et techniques contractuelles ont un rôle considérable à jouer dans l'évolution de ces textes généraux.
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Jean-Pierre Jeancolas, Auteur ; Jean-Jacques Meusy, Auteur ; Vincent Pinel, Auteur | Arles (Bouches-du-Rhône) : Actes Sud | 1996Les luttes des auteurs de films pour l'obtention d'un statut et le respect de leurs oeuvres. Et aussi l'évolution des pensées, des attitudes et d'une certaine éducation du public à l'égard des cinéastes. Trois historiens se partagent cette analy[...]
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En deux parties : les médias de l'écriture (l'édition, la presse, le spectacle, l'audiovisuel, le scriptovisuel, la publicité), les droits de l'auteur (la propriété littéraire et artistique, l'auteur et ses oeuvres, l'exploitation de l'oeuvre, l[...]
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Alain Paujo, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Sont abordés : les conditions à remplir pour bénéficier de la protection accordée par la loi ; quels sont ces droits ? ; comment les exploiter ? ; comment se protéger de la contrefaçon ? ; quel est le statut des auteurs salariés et des artistes [...]
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Rassemble les communications d'un colloque relatif aux conséquences de la loi de 1994 sur le droit d'auteur et ses droits voisins en Belgique. Montre que cette loi n'a pas comblé les attentes et tous les vides juridiques. Sans cesse modifiée, el[...]
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Stéphanie Lequette de Kervenoaël, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2006Issu d'une thèse soutenue en novembre 2003, cet ouvrage illustre la notion d'authenticité en matière d'oeuvre d'art, présentant la jurisprudence et la doctrine dans ce domaine.
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Etude juridique, mais aussi philosophique et politique, des évolutions récentes d'Internet. Selon l'auteur, ces excès de réglementation (concernant notamment le droit d'auteur) ont des conséquences catastrophiques pour l'innovation et la créativ[...]
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Fabienne Brison, Éditeur scientifique ; Hendrik Vanhees, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2006Contributions de spécialistes, qui commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur, donnant un aperçu exhaustif de l'état actuel de la législation depuis les dernières modifications apportées par la loi du 22 mai 2005. Cette loi tr[...]
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Réfléchit sur la notion juridique de propriété intellectuelle et sur son assouplissemnet en faveur de la diffusion culturelle.
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Réflexion sur la notion juridique de propriété intellectuelle et sur son assouplissemnet en faveur de la diffusion culturelle dans le contexte du développement des nouvelles technologies. Qu'il s'agisse de musiques, d'images, de la circulation d[...]
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Dinah Benhamou, Auteur ; Romane Sarfati, Auteur ; Valérie Weill, Auteur | Montréal (Canada) : SEFI | 1992
