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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Le droit d'auteur est issu d'un point de rencontre du droit avec la littérature et inversement. Comment cet objet juridique et textuel a pris forme ? Cette étude montre qu'il est le résultat de la parenté liant auteur et personne, qui s'est étab[...]![]()
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Un panorama juridique complet sur la matière : les structures d'exercice des activités liées au livre, le droit à la fabrication, le droit des collaborateurs, le droit de la propriété littéraire et artistique, le droit de l'information, les dépô[...]![]()
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S'attache à étudier le droit de location qui donne aux auteurs et aux titulaires de droits voisins le contrôle de l'exploitation secondaire de leurs oeuvres face à un nouveau mode de commercialisation. Analyse le droit de la location sous le pri[...]![]()
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L'explosion d'Internet et du multimédia soulève de très nombreuses questions juridiques touchant notamment aux droits d'auteur et au commerce électronique. Cet ouvrage se propose de défricher avec clarté et pertinence un secteur où règne la plus[...]![]()
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Les conditions juridiquement et politiquement mouvantes du câblage de la France obéissent à des modèles juridiques et à des logiques politiques dont la diversité est caractéristique des réseaux câblés.![]()
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150 QCM corrigés et commentés permettent de revoir le droit de la propriété intellectuelle : généralités, droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur, droit des dessins et modèles, brevets d'invention, droit des marques, protection des topo[...]![]()
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En deux parties : Essai d'une application des règles du droit d'auteur en vigueur aux transmissions transfrontalières par satellite et par câble; Harmonisation des règles du droit d'auteur applicables aux transmissions transfrontalières par sate[...]![]()
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Michel Bibent, Auteur ; Serge Cacaly, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Nathan Université | 128, ISSN 1160-2422 | 2000Pour comprendre la grande diversité des règles et des régimes juridiques qui régissent la propriété intellectuelle, ce volume offre une synthèse des questions soulevées lors de la collecte de l'information, de la construction d'un ensemble infor[...]![]()
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Jean-Louis Bernelas, Auteur ; Sylvie Buchalet, Auteur | Paris : Economica | Audit, gestion, fiscalité | 1986Présentation du régime fiscal des droits d'auteur.![]()
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Aborde les grands principes qui régissent la propriété des auteurs et des artistes-interprètes, leur extension aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, leur sanction, les aspects du droit international et communautaire[...]![]()
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Une exposé détaillé du droit positif de la propriété intellectuelle enrichi par une approche pratique, critique et prospective.![]()
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Montre l'évolution de cette discipline qui intègre désormais des créations dans des domaines aussi divers que la publicité, les logiciels ou les banques de données.![]()
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A travers les régimes spéciaux, réservés au logiciel ou aux bases de données mais également dans les articles relatifs à la protection des droits voisins, à la location, au prêt, à la diffusion par câble et par satellite ou encore à la durée éme[...]![]()
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Xavier Linant de Bellefonds, Auteur | Paris : Delmas | Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires, ISSN 0750-3431 | 1997Prend en compte les changements intervenus dans le domaine du droit de la propriété intellectuelle, du fait de l'impact des technologies nouvelles (satellites, informatique, réseaux, etc.) sur la circulation de l'information et des produits cult[...]