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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Alain Strowel, Metteur en scène, réalisateur ; François Tulkens, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Larcier | 2006Ces juristes venus d'horizons divers, de disciplines différentes et de continents distincts, s'interrogent sur le point commun qui peut exister entre la protection des droits privés sur une oeuvre protégée et les règles garantissant la liberté, [...]![]()
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Analyse les questions soulevées par l'adaptation du droit d'auteur et des droits voisins (producteurs et artistes-interprètes) à ce qu'il est convenu d'appeler l'environnement numérique, après les traités de l'OMPI (Organisation mondiale de la p[...]![]()
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Analyse actualisée du régime du droit d'auteur applicable aux oeuvres numériques, menée dans le cadre du droit belge mais selon une perspective qui met l'accent sur le droit européen et comparé. Quatre parties : commentaire de la loi belge du 30[...]![]()
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Première analyse approfondie de l'introduction des mesures techniques en droit d'auteur. Réflexion d'ensemble sur l'étendue du droit d'auteur, des droits exclusifs d'exploitation aux exceptions et limitations de ces droits.![]()
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Analyse les difficultés d'application du droit d'auteur à la création publicitaire.![]()
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Etudie la notion de droit de citation en tant qu'exception au monopole d'exploitation de l'auteur sur une oeuvre de l'esprit. Traite de la divulgation et du dito d'originalité de l'oeuvre citée et de l'oeuvre citante, pour conclure sur le préjud[...]![]()
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Ce guide pratique sur le droit de reprographie propose un rappel du droit d'auteur en France, une présentation de la loi du 3 janvier 1995 sur la reprographie et ses dispositions relatives aux documents numériques. Avec un examen des principaux [...]![]()
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Un état des lieux du droit applicable à la création cinématographique en France. L'auteur insiste notamment sur le rôle des pouvoirs publics et établit un lien entre le droit et l'histoire du cinéma français.![]()
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Etude approfondie de la doctrine du droit de destination confrontée à celle de l'épuisement du droit, et plaidoyer pour une construction française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.![]()
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Maître Emmanuel Pierrat, avocat au barreau de Paris, éclaire chaque semaine les lecteurs de $$Livres Hebdo$$ sur les problèmes juridiques auxquels sont confrontés régulièrement les professionnels de l'édition. Il regroupe ses chroniques sur le d[...]![]()
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Avocat au barreau de Paris, l'auteur éclaire chaque semaine les lecteurs de $$Livres Hebdo$$ sur les problèmes juridiques auxquels sont confrontés régulièrement les professionnels de l'édition. Réunit ses chroniques sur le droit d'auteur, le dro[...]![]()
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Paris : Cedat 1998Présentation de l'état actuel de la doctrine, de la législation et de la jurisprudence dans les différentes matières de droit de la propriété intellectuelle (droit d'auteur, brevets d'invention, dessins et modèles, logiciels, marques et concurre[...]![]()
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France, Auteur ; Christian Paul, Secrétaire | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 2001Il ne s'agit pas de répondre ici à tous les défis dont Internet est porteur, mais de faire des propositions qui mettent en avant une méthode globale d'action fondée sur l'observation de la société de l'information et la conviction que de nouvell[...]