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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Paris : Cedat 1998Ce code permet aux praticiens de trouver en seul ouvrage l'ensemble des textes législatifs et réglementaires en droit de la propriété industrielle, littéraire et artistique. Il contient la Jurisprudence en Droit de la propriété intellectuelle à [...]![]()
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Paris : Cedat 1999A l'attention des praticiens, un code qui comprend les parties législative et réglementaire du CPI, outil pratique de consultation simple grâce à un index alphabétique détaillé.![]()
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Ce code au format d'un agenda de poche contient la partie législative du code de la propriété intellectuelle et une table des matières.![]()
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Le code annoté de la propriété intellectuelle 1995 contient plus de 3000 références de jurisprudence en droit de la proprièté intellectuelle. Tous les textes législatifs et réglementaires à jour au 31 décembre 1994 sont réunis dans cet ouvrage.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes législatifs et réglementaires intéressant la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.![]()
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Alain Berenboom, Auteur ; Jan Baetens, Éditeur scientifique | Bruxelles : les Impressions nouvelles | Bâtons rompus | 2001Depuis que les premières lois sur la propriété littéraire existent, les auteurs ont dû lutter pour que justice soit faite. Les textes ici réunis permettent de retracer les enjeux de ce combat, qui ne sont pas que financiers. Car c'est aussi souv[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2001Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive eu[...]![]()
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Troisième rapport de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits. Procède à l'étude de l'évolution des flux financiers relatifs à la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins de[...]![]()
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L'essentiel de l'information à posséder pour comprendre et gérer les droits d'auteur.![]()
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Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2000Traite d'abord de la détermination de la qualification du contrat de commande : distinction entre la commande stricto sensu et la cession des droits d'exploitation, conséquences (régime du prix, faculté unilatérale de résiliation, contenu de l'o[...]![]()
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Jean-Christophe Lardinois, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2007L'analyse détaillée réalisée par l'auteur pourra servir de base solide aux professionnels belges pour rédiger et négocier des contrats dans le domaine de la production d'images pour le cinéma et la télévision. Différents types de contrats sont c[...]![]()
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Jean-Christophe Lardinois, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2004L'analyse détaillée réalisée par l'auteur pourra servir de base solide aux professionnels belges pour rédiger et négocier des contrats dans ce domaine. Différents types de contrats sont commentés : contrat de management, contrat d'artiste, contr[...]![]()
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Expose les régimes juridiques internes et le régime international du contrat d'exploitation du droit de propriété littéraire et étudie divers systèmes juridiques.![]()
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Benjamin Montels, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Etudie les contrats d'exploitation sous l'angle de la propriété intellectuelle, du droit civil et du droit de la concurrence : les rapports du producteur avec les exploitants, les rapports du droit du cinéma avec le droit à la concurrence, l'ave[...]![]()
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Etat des lieux sur la contrefaçon : la variété de ses formes, leur conséquence socio-économique et les moyens pour lutter contre le phénomène. Remet en question l'actuelle conception du droit de la propriété intellectuelle.