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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.33 (200)
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Guillaume Blanc-Jouvan, Auteur ; UNIVERSITÉ PAUL CÉZANNE, Éditeur scientifique ; Université d'Aix-Marseille 2, Éditeur scientifique | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2003Propose une étude sur les effets du nouveau contrat relatif au droit de la propriété littéraire et artistique.![]()
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Analyse les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l'architecte par le droit dauteur. Répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l'architecte auteur, le droit au respect de l'oeuvre architecturale[...]![]()
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Destiné aux néophytes comme aux professionnels, ce guide donne les réponse aux questions juridiques et fiscales soulevées par la législation régissant le domaine de l'art.![]()
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André Nayer, Auteur ; Suzanne Capiau, Auteur | Sprimont (Belgique) : Mardaga | Création et communication | 1989![]()
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Sandra Travers de Faultrier, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : ESF éditeur | Systèmes d'information et nouvelles technologies | 1991Le droit de la communication, fusion de plusieurs droits, est un droit en train de se faire; jurisprudence et techniques contractuelles ont un rôle considérable à jouer dans l'évolution de ces textes généraux.![]()
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Jean-Pierre Jeancolas, Auteur ; Jean-Jacques Meusy, Auteur ; Vincent Pinel, Auteur | Arles (Bouches-du-Rhône) : Actes Sud | 1996Les luttes des auteurs de films pour l'obtention d'un statut et le respect de leurs oeuvres. Et aussi l'évolution des pensées, des attitudes et d'une certaine éducation du public à l'égard des cinéastes. Trois historiens se partagent cette analy[...]![]()
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En deux parties : les médias de l'écriture (l'édition, la presse, le spectacle, l'audiovisuel, le scriptovisuel, la publicité), les droits de l'auteur (la propriété littéraire et artistique, l'auteur et ses oeuvres, l'exploitation de l'oeuvre, l[...]![]()
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Alain Paujo, Auteur | Héricy (Seine-et-Marne) : Puits fleuri | Le Conseiller juridique pour tous, ISSN 0414-6492 | 2000Sont abordés : les conditions à remplir pour bénéficier de la protection accordée par la loi ; quels sont ces droits ? ; comment les exploiter ? ; comment se protéger de la contrefaçon ? ; quel est le statut des auteurs salariés et des artistes [...]![]()
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Rassemble les communications d'un colloque relatif aux conséquences de la loi de 1994 sur le droit d'auteur et ses droits voisins en Belgique. Montre que cette loi n'a pas comblé les attentes et tous les vides juridiques. Sans cesse modifiée, el[...]![]()
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Stéphanie Lequette de Kervenoaël, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 | 2006Issu d'une thèse soutenue en novembre 2003, cet ouvrage illustre la notion d'authenticité en matière d'oeuvre d'art, présentant la jurisprudence et la doctrine dans ce domaine.![]()
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Etude juridique, mais aussi philosophique et politique, des évolutions récentes d'Internet. Selon l'auteur, ces excès de réglementation (concernant notamment le droit d'auteur) ont des conséquences catastrophiques pour l'innovation et la créativ[...]![]()
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Fabienne Brison, Éditeur scientifique ; Hendrik Vanhees, Éditeur scientifique | Bruxelles : Larcier | 2006Contributions de spécialistes, qui commentent les articles de la loi belge sur le droit d'auteur, donnant un aperçu exhaustif de l'état actuel de la législation depuis les dernières modifications apportées par la loi du 22 mai 2005. Cette loi tr[...]![]()
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Réfléchit sur la notion juridique de propriété intellectuelle et sur son assouplissemnet en faveur de la diffusion culturelle.![]()
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Réflexion sur la notion juridique de propriété intellectuelle et sur son assouplissemnet en faveur de la diffusion culturelle dans le contexte du développement des nouvelles technologies. Qu'il s'agisse de musiques, d'images, de la circulation d[...]![]()
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Dinah Benhamou, Auteur ; Romane Sarfati, Auteur ; Valérie Weill, Auteur | Montréal (Canada) : SEFI | 1992![]()
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Paris : Cedat 1998Ce code permet aux praticiens de trouver en seul ouvrage l'ensemble des textes législatifs et réglementaires en droit de la propriété industrielle, littéraire et artistique. Il contient la Jurisprudence en Droit de la propriété intellectuelle à [...]![]()
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Paris : Cedat 1999A l'attention des praticiens, un code qui comprend les parties législative et réglementaire du CPI, outil pratique de consultation simple grâce à un index alphabétique détaillé.![]()
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Ce code au format d'un agenda de poche contient la partie législative du code de la propriété intellectuelle et une table des matières.![]()
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Le code annoté de la propriété intellectuelle 1995 contient plus de 3000 références de jurisprudence en droit de la proprièté intellectuelle. Tous les textes législatifs et réglementaires à jour au 31 décembre 1994 sont réunis dans cet ouvrage.![]()
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FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2003Recueil de textes législatifs et réglementaires intéressant la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle.![]()
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Alain Berenboom, Auteur ; Jan Baetens, Éditeur scientifique | Bruxelles : les Impressions nouvelles | Bâtons rompus | 2001Depuis que les premières lois sur la propriété littéraire existent, les auteurs ont dû lutter pour que justice soit faite. Les textes ici réunis permettent de retracer les enjeux de ce combat, qui ne sont pas que financiers. Car c'est aussi souv[...]![]()
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Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2001Au sommaire : Brevets d'invention, logiciels : accélérateurs ou freins à l'Internet ? ; Le site Internet : gisement de droits de propriété intellectuelle ? ; Les problèmes liés au droit des marques et au droit de la concurrence ; La directive eu[...]![]()
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Troisième rapport de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits. Procède à l'étude de l'évolution des flux financiers relatifs à la gestion collective des droits d'auteur et des droits voisins de[...]![]()
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L'essentiel de l'information à posséder pour comprendre et gérer les droits d'auteur.![]()
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Stéphanie Denoix de Saint Marc, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2000Traite d'abord de la détermination de la qualification du contrat de commande : distinction entre la commande stricto sensu et la cession des droits d'exploitation, conséquences (régime du prix, faculté unilatérale de résiliation, contenu de l'o[...]![]()
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Jean-Christophe Lardinois, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2007L'analyse détaillée réalisée par l'auteur pourra servir de base solide aux professionnels belges pour rédiger et négocier des contrats dans le domaine de la production d'images pour le cinéma et la télévision. Différents types de contrats sont c[...]![]()
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Jean-Christophe Lardinois, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création, information, communication | 2004L'analyse détaillée réalisée par l'auteur pourra servir de base solide aux professionnels belges pour rédiger et négocier des contrats dans ce domaine. Différents types de contrats sont commentés : contrat de management, contrat d'artiste, contr[...]![]()
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Expose les régimes juridiques internes et le régime international du contrat d'exploitation du droit de propriété littéraire et étudie divers systèmes juridiques.![]()
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Benjamin Montels, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires, ISSN 1638-914X | 2001Etudie les contrats d'exploitation sous l'angle de la propriété intellectuelle, du droit civil et du droit de la concurrence : les rapports du producteur avec les exploitants, les rapports du droit du cinéma avec le droit à la concurrence, l'ave[...]![]()
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Etat des lieux sur la contrefaçon : la variété de ses formes, leur conséquence socio-économique et les moyens pour lutter contre le phénomène. Remet en question l'actuelle conception du droit de la propriété intellectuelle.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2000Recueil de textes officiels de la convention collective du 10 juillet 1961, étendue par arrêté du 29 novembre 1982 et à jour en mai 2000.![]()
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Marie-Anne Gallot Le Lorier, Auteur ; Vincent Varet, Auteur | Paris : Economica | Pratique du droit | 2000Musique, photos, oeuvres vidéographiques... La création passe désormais par le numérique. Cette révolution culturelle impose aux différents acteurs concernés (auteurs, producteurs, investisseurs) la connaissance des règles juridiques applicables[...]![]()
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Le régime du dépôt légal a suivi l'évolution des modes de communication. Conçu pour l'écrit, il s'est imposé au son et à l'image et est désormais envisagé pour les documents électroniques matérialisés sur un support comme pour les documents diff[...]![]()
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Issu d'une thèse soutenue en janvier 1999, cet ouvrage présente l'institution du dépôt légal dans sa double fonction : comme technique de perception des informations communiquées au public ; comme mécanisme de restitution de ces mêmes informatio[...]![]()
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Dictionnaire trilingue qui reprend la terminologie spécifique à la propriété intellectuelle.![]()
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Aborde le droit d'auteur et le copyright sous la forme de 430 entrées terminologiques et comparatives correspondant aux droits français, belge, anglais, américain, canadien, international et communautaire. Permet de remarquer les points de conve[...]![]()
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P. Simonnot, économiste et écrivain, révèle les coulisses du marché de l'art, ses secrets et ses impostures.![]()
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Analyse la détermination puis l'utilisation du domaine public en droit d'auteur. Propose d'utiliser l'article 714 du Code civil qui porte sur les choses communes pour ranger dans cette catégorie l'oeuvre qui a chuté dans le domaine public et ain[...]![]()
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Nicole Ferry-Maccario, Auteur ; Olivier Silhol, Auteur | Paris : Ellipses | Mise au point, ISSN 1288-751X | 2006Présente à travers des synthèses et des études de cas concret, les bases du droit de l'art : statut juridique de l'oeuvre d'art, cadre légal de la vente d'oeuvre d'art, transmission successorale, etc.![]()
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Etude approfondie du droit français de la propriété littéraire et artistique, avec de nombreuses références au droit communautaire et au droit comparé et d'importants développements sur le droit international et les droits connexes. Reproduit et[...]![]()
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François Dessemontet, Auteur ; UNIVERSITÉ DE LAUSANNE, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : CEDIDAC | Publication du CEDIDAC | 1999Une synthèse sur le jurisprudence et l'application de la nouvelle loi suisse sur le droit d'auteur (1992). Ainsi qu'une confrontation du droit d'auteur avec les nouvelles techniques, les réseaux électroniques, les bases de données et le multimédia.![]()
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Présente de façon synthétique et comparative les textes africains sur le droit d'auteur afin d'en analyser le cadre théorique et les aspects pratiques.![]()
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La réflexion globale menée par les défenseurs du droit d'auteur traditionnel mais aussi par ceux qui recourent à ce droit comme mode de protection privilégié des nouvelles créations intellectuelles.![]()
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Yves Alix, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Electre-Ed. du Cercle de la Librairie | Bibliothèques, ISSN 0184-0886 | 2000Etudie le cadre législatif et réglementaire du droit d'auteur avec un panorama général de la propriété littéraire et artistique et une analyse de la protection harmonisée du droit d'auteur dans l'Europe communautaire. Puis présente le statut de [...]![]()
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Jacques Raynard, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise, ISSN 0150-7451 | 1990La situation internationale fait coexister deux grands systèmes de droit : l'univers du droit d'auteur et l'univers du copyright. Dans cette démarche, le droit d'auteur devient un droit de propriété.![]()
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Séverine Dusollier, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers du Centre de recherches Informatique et droit | 2001Depuis que la société de l'information se développe, le droit de la propriété intellectuelle a dû s'adapter à la nouvelle donne. D'une part, la notion d'oeuvre s'est étendue dans son interprétation. D'autre part, la protection des oeuvres s'est [...]![]()
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Alain Strowel, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 1993On oppose souvent le droit d'auteur et le copyright, autrement dit la conception civiliste et l'approche du "common law" en matière de protection des oeuvres de l'esprit. La remise en cause du discours doctrinal passe ici par une approche compar[...]![]()
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Christophe Geiger, Auteur ; INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIETE INDUSTRIELLE HENRI DESBOIS, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Le droit des affaires, ISSN 0768-2972 | 2004Comment équiliber la tension qui existe entre le droit d'auteur et le droit du public à l'information ? Après l'équilibre trouvé entre les intérêts en présence grâce à la dimension sociale donnée au droit d'auteur, l'extension récente du champs [...]