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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 340.6 (145)
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Yvon Loussouarn, Auteur ; Pierre Bourel, Auteur ; Pascal de Vareilles-Sommières, Auteur | Paris : Dalloz | 2004Explique les concepts et thèmes propres à la matière : les conflits de lois et de juridictions, la condition des étrangers, la nationalité.![]()
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Présente de manière pédagogique le droit international privé sous l'angle des conflits de lois et de juridictions entre pays, de nationalité et de condition des étrangers.![]()
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Analyse du droit international privé, ensemble des règles applicables aux personnes privées (physiques ou morales) impliquées dans des relations juridiques internationales. Ces règles sont regroupées en deux ensembles, le droit des relations pri[...]![]()
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Traite des conflits de lois, des conflits de juridictions, de la nationalité et des conditions des étrangers, les trois volets de l'objet du droit international privé. Le droit positif et sa jurisprudence sont plus particulièrement développés.![]()
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Couvre d'une part, la théorie générale des conflits de lois et les règles de conflits spéciales, d'autre part, les conflits de juridictions et les bases du droit de la nationalité, ainsi que de la condition des étrangers.![]()
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Présente l'ensemble du droit international privé dans sa conception la plus large, c'est-à-dire l'étude du statut juridique des personnes et des biens dans les relations internationales.![]()
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Dominique Holleaux, Auteur ; Jacques Foyer, Auteur ; Géraud de Geouffre de La Pradelle, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit-sciences économiques | 1987L'essentiel du droit international privé : nationalité, condition des étrangers, loi applicable, conflits de juridiction...![]()
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Est divisé en trois parties correspondant aux trois objets du droit en question tel qu'il est enseigné en licence et en maîtrise dans les facultés de droit : les conflits de lois, les conflits de juridictions, la nationalité et les conditions de[...]![]()
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Traite de la détermination du droit applicable à une situation internationale et le règlement des litiges, puis conformément aux programmes universitaires, expose le droit de la nationalité et celui des étrangers (personnes physiques, personnes [...]![]()
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Expose les éléments essentiels des matières qui sont réunies dans le droit international privé, à savoir : la nationalité, la condition des étrangers, les conflits de lois et les conflits de juridictions.![]()
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Les relations privées internationales, qu'elles soient d'ordre économique ou personnel.![]()
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Paris : Ed. du CNRS 1986Développement de nombreux points soulevés au cours de ces deux années par le Comité français de droit international privé.